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Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'aménagement d'un cheminement doux en bord de Seine sur l'Ile de loisirs du Val de Seine (78) Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'aménagement d'un cheminement doux en bord de Seine sur l'Ile de loisirs du Val de Seine (78) designation : SMSO url : http://www.sm...
SMSO 78012Versailles
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Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'aménagement d'un cheminement doux en bord de Seine sur l'Ile de loisirs du Val de Seine (78)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1682522

Date de clôture estimée : 02/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/09/15)
15-143734
SOURCEWEB (19/09/15)
Avis de marché
Département(s) de publication : 78
Annonce No 15-143734
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SMSO.
 Correspondant :  LEVEL Daniel, Président, hôtel du Département, 2, place André Mignot 78012 Versailles Cedextél. : 01-30-83-99-10 adresse internet : http://www.smso.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marchespublics-idf-centre.fr/.

Objet du marché : marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux d'aménagement d'un cheminement doux en bord de Seine sur l'ile de loisirs du Val de Seine (78).

Caractéristiques principales : 
le présent marché est un marché public de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux d'aménagement d'un cheminement doux en bord de Seine sur le territoire de l'île de loisirs du Val de Seine à Verneuil-Sur-Seine.
Le montant prévisionnel des travaux est estimé à 700.000 euros pour un linéaire de cheminement d'environ 4.600 mètres.
le marché présente une tranche ferme et trois tranches conditionnelles
Refus des variantes.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations sont financées sur le budget du SMSO, comptabilité M14, aux chapitres 20 et 23. Leur paiement intervient par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception des factures.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat;
     - Autres renseignements demandés : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - Autres renseignements demandés : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification);
     - Autres renseignements demandés : formulaire Dc3, Acte d_engagement. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 50 %;
     - valeur technique de l'offre : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 novembre 2015, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015-05.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/
Marché à tranches conditionnelles
dépôt par porteur : Les plis sont à déposer aux bureaux Domaine de Mme Elisabeth, 73 av Paris à Versailles - de 8h30 à 12h et de 14h à 17h30 : interphone Mme DESIRE, suivre l'allée, passer sous le porche, au fond de la cour à gauche (stationnement possible à l'intérieur).
code NUTS : Fr103
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud
78011 Versailles
Tél : 0139205400 télécopieur : 0139205487
mel : greffe.ta-versailles@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 septembre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Syndicat Mixte d'aménagement, de gestion et d'entretien des berges de Seine et Oise (SMSO).
 hôtel du Département, 2, place André Mignot,  78012 Versailles Cedex.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : SMSO : Mme LEPOUTRE.
 hôtel du Département, 2, place André Mignot,  78012 Versailles Cedex, tél. : 01-30-83-99-21.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : SMSO : Mlle FAYOL.
 hôtel du Département, 2, place André Mignot,  78012 Versailles Cedex, tél. : 01-30-83-99-11.
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