A proximité de Versailles 78013 Yvelines
Acheteur : SIMU
78013 VERSAILLES
Tel : 01 82 08 00 89
Secteurs d'activité
Munitions de guerre navale.

Approvisionnement de rechanges pour munitions PAP 104

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/02/2026
JOUE - 111751-2026
111751-2026 - Résultats
France – Munitions de guerre navale – Approvisionnement de rechanges pour munitions PAP 104
OJ S 33/2026 17/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSIMU
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreApprovisionnement de rechanges pour munitions PAP 104
DescriptionLe marché a pour objet l « Approvisionnement de rechanges pour munitions PAP 104 ». Il couvre l’approvisionnement de rechanges nécessaires à la réalisation du maintien en condition opérationnelle des munitions du PAP 104, poisson auto propulsée équipant exclusivement les chasseurs de mines tripartites de la Marine nationale.
Identifiant de la procédured836a5c4-fe49-4345-8077-20b9d5aa8e71
Identifiant interneC-04-AR-2025-01
Type de procédureRestreinte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35332000 Munitions de guerre navale
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBrest
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2009/81/CE
SANS OBJET
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreApprovisionnement de rechanges pour munitions PAP 104
DescriptionLe marché a pour objet l « Approvisionnement de rechanges pour munitions PAP 104 ». Il couvre l’approvisionnement de rechanges nécessaires à la réalisation du maintien en condition opérationnelle des munitions du PAP 104, poisson auto propulsée équipant exclusivement les chasseurs de mines tripartites de la Marine nationale.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35332000 Munitions de guerre navale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBrest
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère analysé sur la base du montant mentionné à l’annexe I du règlement, le détail quantitatif estimatif (DQE), non contractuel, destiné uniquement au jugement des offres remis dans l’offre du candidat.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCritère Prix: 70% - Critère délai: 30%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSIMU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSIMU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Versailles
Organisation qui signe le contratSIMU
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 600 800,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 600 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAART ELECTRONICS
Offre
Identifiant de l’offreOffre AART ELECTRONICS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre97 105,20 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25-04-AR-06
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi21/10/2025
Date de conclusion du marché/concession15/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratSIMU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSIMU
Numéro d’enregistrement13001640500016
Département78, 29
VilleVERSAILLES
Code postal78013
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Téléphone01 82 08 00 89
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement17780005900012
Département78
Adresse postale56, avenue de Saint Cloud
VilleVERSAILLES
Code postal78000
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Point de contactgreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone0139205400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielAART ELECTRONICS
Numéro d’enregistrement478 480 676 00038
VilleNeuilly sur Seine
Code postal92200
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5bc29e54-9915-48f6-8f05-5bb31e234d21  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis31
Date d’envoi de l’avis16/02/2026 09:49:14 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis111751-2026
Numéro de publication au JO S33/2026
Date de publication17/02/2026