Centrale des marchés
Entretien courant de plomberie sur diverses résidences SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Groupe OPIEVOY, à l'attention de le Directeur Général, 145 / 147 rue Yves Le Coz, F - 78011 VERSAILLES Code...
Opievoy 78011Versailles
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Entretien courant de plomberie sur diverses résidences

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1152827

Date de clôture estimée : 20/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (10/07/14)

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :Groupe OPIEVOY, à l'attention de le Directeur Général, 145 / 147 rue Yves Le Coz, F - 78011 VERSAILLES
Code d'identification national : 43477675300064
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir d'adjudicateur : http://www.opievoy.fr
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.opievoy.fr



Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :OPIEVOY - Service de la Commande Publique, 145/147 rue Yves le Coz, F - 78011 Versailles, Tél : 0130842428, Email : servicemarches@opievoy.fr, Fax : 0130842424

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :OPIEVOY - Service de la Commande Publique, 145/147 rue Yves le Coz, F - 78011 Versailles, Tél : 0130842428, Email : servicemarches@opievoy.fr, Fax : 0130842424

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :OPIEVOY - Service de la Commande Publique, 145/147 rue Yves le Coz, F - 78011 Versailles
I.2)Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public : Autre
I.3)Activité principale : Logement et développement collectif
I.4)Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Travaux d'entretien courant de plomberie pour les résidences de l'Opievoy dépendant des agences de Saint-Ouen l'Aumône, Mantes-la-Jolie, Plaisir, Saint-Germain en Laye et Sarcelles
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Travaux
Exécution
II.1.3)L'avis implique : la mise en place d'un accord cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadreII.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat / des achats : Les marchés sont à bons de commande sur la base de prix unitaires, conclus sans montant minimum, ni montant maximum annuel.
A titre indicatif, les dépenses sont estimées, sur la durée globale du marché (soit 4 ans) :
- lot 1 : 1 500 000 euro(s) H.T.
- lot 2 : 1 000 000 euro(s) H.T.
- lot 3 : 1 000 000 euro(s) H.T.
- lot 4 : 1 200 000 euro(s) H.T.
- lot 5 : 1 500 000 euro(s) H.T.
Les marchés prendront effet à leur date de notification.
II.1.6)Classification CPV (Vocabulaire Commun pour les marchés publics) : 45330000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Division en lots :Oui
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération : Non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
II.2.2)Informations sur les options
Options : Oui
Description de ces options : Les marchés comportent une option au sens du droit européen de la commande publique : ils sont reconductibles
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui
Nombre de reconductions éventuelles : Fourchette : entre 1 et 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois (à compter de la date d'attribution du contrat)
Informations sur les lots
Lot N°1
Intitulé :
1)Description succincte : Résidences rattachées à l'agence de Saint-Ouen l'Aumône
2)Classification CPV : 45330000
3)Quantité ou étendue
4)Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5)Informations complémentaires sur les lots
Lot N°2
Intitulé :
1)Description succincte : Résidences rattachées à l'agence de Mantes la Jolie
2)Classification CPV : 45330000
3)Quantité ou étendue
4)Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5)Informations complémentaires sur les lots
Lot N°3
Intitulé :
1)Description succincte : Résidences rattachées à l'agence de Plaisir
2)Classification CPV : 45330000
3)Quantité ou étendue
4)Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5)Informations complémentaires sur les lots
Lot N°4
Intitulé :
1)Description succincte : Résidences rattachées à l'agence de Saint-Germain en Laye
2)Classification CPV : 45330000
3)Quantité ou étendue
4)Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5)Informations complémentaires sur les lots
Lot N°5
Intitulé :
1)Description succincte : Résidences rattachées à l'agence de Sarcelles
2)Classification CPV : 45330000
3)Quantité ou étendue
4)Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5)Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Le marché est financé par les fonds propres de l'Opievoy. Les sommes dues en exécution du marché seront payées sous 30 jours par mandat administratif

III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :Dans le cas où l'attributaire du marché serait un groupement d'entreprises, la forme souhaitée par l'Opievoy est un groupement conjoint avec solidarité du mandataire


III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Non
III.2) Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1. Lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1)
2. Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, attestant que le candidat ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner au sens de l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et que les conditions d'emploi des salariés seront régulières (au sens des articles L 1221-10, L1221- 13, L1221-15, L3243-2, L3243-2, L3243-4, R3243-1 à R3243-5, D8254-2, D8254-4 et D8254-5 du code du travail) ou DC1
3. Si le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l'habilitant à poursuivre son activité (DC2).
4. Attestations d'assurance de responsabilité civile et décennale en cours de validité et indiquant le(s) domaine(s) couvert(s), avec le ou les plafonds de garantie
FACULTATIF AU STADE DE LA CANDIDATURE :
- Les certificats délivrés par les administrations organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2013 (NOTI2 ou liasse fiscale 3666 + attestation URSSAF)
- Un extrait Kbis datant de moins de trois mois ou une carte d'inscription au registre des métiers
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 5. Chiffre d'affaires global sur les trois dernières années et chiffre d'affaires dans le domaine considéré (ou DC2)
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 6. Dossier de références : le candidat présente des références récentes (de moins de 3 ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à ceux de la présente consultation. Ces références devront mentionnées le nom des cocontractants, et seront complétés par des attestations de bonne exécution de ces marchés. Ces attestations devront préciser le montant, la date et le lieu d'exécution.
7. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
8. Une déclaration indiquant le matériel et les équipements techniques
9. Qualifications : le candidat doit présenter au minimum le certificat de qualifications suivants (ou équivalent) - QUALIBAT 5111 (plomberie - sanitaire)
- le candidat devra présenter les justificatifs de formations de son personnel pour des interventions susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (sous-section 4)
III.2.4)Marchés réservés :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure

IV.1.1)Type de procédure :Ouverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération :
1. Prix des travaux sur bordereau des prix : 60%
2. Valeur technique de l'offre : 40%
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée : Non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 14-78
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif

IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :20/08/2014 à 11 h 00


IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français.
IV.3.7)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
VI.3) Autres informations : Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.opievoy.fr
Marché à bons de commande
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/07/2014.
Unité monétaire utilisée, l'euro.Les marchés sont conclus pour une durée initiale d'un an reconductible trois fois. Leur durée totale ne pourra pas dépasser quatre ans.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être téléchargé gratuitement via le site : www.opievoy.fr(onglet "je suis fournisseur).
Les offres pourront être envoyées en lettre recommandée avec AR ou déposées contre récépissé de dépôt au service juridique et commande publique de l'Opievoy ou par voie électronique sur le site www.opievoy.fr(onglet "je suis fournisseur).
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles, . Tél : 0139205400. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Fax : 0139205487. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr
VI.4.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
VI.5)Date d'envoi du présent avis :09 juillet 2014
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