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AMO Ascenseurs VH 2015 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: AMO Ascenseurs VH 2015. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Services Catégo...
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AMO Ascenseurs VH 2015

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441340

Date de clôture estimée : 23/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/03/15)
94892-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
OPH Versailles Habitat
Versailles
Le Coz Eric
+33 130840900
78000
FRANCE
+33 130840908
8 rue Saint-Nicolas
marches.publics@versailles-habitat.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
AMO Ascenseurs VH 2015.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 27: Autres services
Yvelines
FR103


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation concerne l'exécution de prestations d'assistance et de surveillance sur l'entretien et les travaux d'amélioration des 61 ascenseurs du patrimoine de Versailles Habitat (y compris le siège social). Les prestations seront réalisées en site occupé.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'assistance technique
71356200
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le marché est composé de 3 phases et d'une partie à bon de commande:
- phase 1: audit des installations et réactualisation annuelle du plan pluriannuel,
- phase 2: suivi des travaux de maintenance préventive, corrective et d'entretien,
- phase 3: suivi des travaux de gros entretien et d'amélioration et l'assistance aux opérations de réception,
- partie à bon de commande: concerne l'assistance pour les nouvelles résidences et les acquisitions.

II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 29.6.2015. Fin 15.10.2018
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Pas de retenue de garantie, avance cautionnée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement: charges d'exploitation et paiement:
- acomptes sur présentation des factures à la remise de l'audit et à la remise du plan pluriannuel pour la phase 1;
- acomptes trimestriels pour la phase 2:
- acomptes mensuels selon le montant arrêté par tranche travaux pour la phase 3;
- au fur et à mesure des bons de commandes pour la partie à bons de commandes.
Selon les modalités prévues à l'article L.441-6 du Code de commerce dans le délai maximum de 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
1- Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas fixés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 (ou DC1 en vigueur au 25.8.2014).
2- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
3- Pouvoirs des personnes habilitées à engager la société
4- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations de la consultation sur les 3 derniers exercices disponibles
Pour 2-3-4 ou le DC2 en vigueur au 15/09/10
5-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières année indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique OU justification d'expérience, via les CV des dirigeants et des salariés, dans le domaine objet de la consultation,
- Tout document permettant à l'office d'apprécier les capacités du candidat à réaliser les prestations
demandées (notamment moyens humains et techniques...),
- Attestation d'assurances responsabilités civile et professionnelle en cours de validité.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires sur les 3 dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): En rapport avec le montant de la présente consultation.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Expérience et moyens humains et techniques.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Expérience dans le domaine de la consultation. Les moyens humains et techniques doivent être adaptés à la présente consultation.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AMO Ascenseurs VH 2015
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23.4.2015 - 17:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Renseignements d'ordre technique Versailles Habitat - au +33 130840962 - d'ordre administratif au +33 130840958 ou 38. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site www.marches-securises.fr , l'inscription est gratuite. Il est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande par mail marches.publics@versailleshabitat.fr . Les conditions de remise du dossier sont précisées dans le règlement de consultation. La remise "version papier" est acceptée.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
Versailles
78000
greffe.taversailles@juradm.fr
+33 139205487
56 avenue de Saint Cloud
+33 139205400
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Recours conformément à l'article L.551-1 du code de justice administrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
13.3.2015
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