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Acheteur : Nantes Métropole
Nantes
Tel : 0240419000
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 12/10/2023  
2 Lots
Lot 1
maintenance des installations d'éclairage public sur le pôle Loire, Sèvre et Vignoble
Lot 2
maintenance des installations d'éclairage public sur le pôle Sud-Ouest
Secteurs d'activité
Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation.

maintenance des installations D'Éclairage public sur les pôles loire sevre et vignoble et sud ouest

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/09/2023
JOUE - 550128-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: nantes Métropole
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Pays: France
Courriel: contact.marches@nantesmetropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.metropole.nantes.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

maintenance des installations D'Éclairage public sur les pôles loire sevre et vignoble et sud ouest

Numéro de référence: 2023-4033
II.1.2)Code CPV principal
50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation porte sur la Maintenance des installations d'éclairage public sur les pôles

loire, Sèvre et Vignoble et Sud-Ouest.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations sont réparties eu 2 lots.

L'accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un maximum en quantité arrêté de 1 200 000euro HT, pour toute la période contractuelle, décomposé comme suit :

Lot1: 700 000euroht maximum

lot2: 500 000euroht maximum

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maintenance des installations d'éclairage public sur le pôle Loire, Sèvre et Vignoble

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation porte sur la Maintenance des installations d'éclairage public sur les pôles

loire, Sèvre et Vignoble et Sud-Ouest.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.l'accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un maximum en quantité arrêté de 700 000euroht pour toute la période contractuelle

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

chaque lot pourra être reconduit 1 fois, dans les mêmes termes, pour une période de 2 ans.

En cas de reconduction de l'accord-cadre, celle-ci sera expressément signifiée par le représentant du

pouvoir adjudicateur dans un délai de 3 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.en cas de

non reconduction, le titulaire en sera informé par écrit

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maintenance des installations d'éclairage public sur le pôle Sud-Ouest

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50232000 Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation porte sur la Maintenance des installations d'éclairage public sur les pôles

loire, Sèvre et Vignoble et Sud-Ouest.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'Accord-Cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un maximum en quantité arrêté de 500 000

euro HT, pour toute la période contractuelle.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

chaque lot pourra être reconduit 1 fois, dans les mêmes termes, pour une période de 2 ans.

En cas de reconduction de l'accord-cadre, celle-ci sera expressément signifiée par le représentant du

pouvoir adjudicateur dans un délai de 3 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.en cas de

non reconduction, le titulaire en sera informé par écrit

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

formulaire Dc1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en

groupement

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours

des 3 derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3

dernières années

références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des

prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public)

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la

réalisation de contrats de même nature

liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date

et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du

destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

qualifelec Me4 pour chacun des 2 lots. Les candidats peuvent produire la qualification demandée ou apporter par tout moyen la preuve d'une

capacité équivalente.chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence, le pouvoir

adjudicateur acceptant tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents

d'organismes établis dans d'autres États membres

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/10/2023
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

septembre 2026

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - b.P. 24111
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta.nantes@juradm.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - b.P. 24111
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta.nantes@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/09/2023
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