Centrale des marchés
entretien des espaces verts de diverses résidences de l'opievoy 78 Entretien des espaces verts de diverses résidences au profit du Groupe de l'Opievoy, à Versailles ville : Versailles. code_postal : 78011 lieu : 145 / 147 rue Yves Le Coz pays : F-
Groupe Opievoy 78011Versailles
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Entretien des espaces verts de diverses résidences de l'opievoy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 896030

Date de clôture estimée : 17/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/12/13)
408403-2013
BOAMP (03/12/13)
13-209951

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Groupe Opievoy. Code d'identification nationale : 43477675300064, 145 / 147 rue Yves Le Coz, à l'attention de le directeur général, F-78011 Versailles.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.opievoy.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.opievoy.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : OPIEVOY : Direction juridique - Service de la commande juridique, 145/147 rue Yves le Coz, F-78011 Versailles
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
entretien des espaces verts de diverses résidences de l'opievoy.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
Code NUTS , FR10, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation concerne des prestations d'entretien des espaces vert des résidences de l'opievoy dépendant des agences de Neuilly-Sur-Marne, Saitn-Ouen l'aumône, Plaisir, Grigny et Massy et des antennes de Chaville, Les Mureaux et Juvisy-Sur-Orge.
Le marché est décomposé en 8 lots. Chaque lot correspond à un marché, chacun des marché est de type mixte, il comprend :
- une partie forfaitaire pour les prestations d'entretien courant et de nettoyage.
- Une partie à bons de commande pour les prestations non comprises dans la partie forfaitaire (abattage d'arbres, traitement des souches...).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : pour la partie à bons de commande, les marchés sont conclus sans montant minimum et sans montant maximum. L'estimation annuelle de la partie à bons de commande pour chaque lot est de 150 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts pour les résidences dépendant de l'agence de Neuilly-sur-Marne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts pour les résidences dépendant de l'agence de Saint-Ouen l'Aumône
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts pour les résidences dépendant de l'agence de Plaisir
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts pour les résidences dépendant de l'antenne de Chaville
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts pour les résidences dépendant de l'antenne des Mureaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts pour les résidences dépendant de l'agence de Grigny
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts pour les résidences dépendant de l'agence de Massy
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts pour les résidences dépendant de l'antenne de Juvisy-sur-Orge
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par fonds propres. Paiement sous 30 jours par mandat administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas d'attribution, la forme imposée pour le groupementest conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou Dc1).
- Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, prouvant que le candidat ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner au sens de l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et que les conditions d'emploi des salariés sont régulières au sens des articles L. 1221-10, L. 1221-13, L. 1221-15, L. 3243-2, L. 3243-2, L. 3243-4, R3243-1 à R3243-5, D8254-2, D8254-4 et D8254-5 du code du travail (ou Dc1).
- Si le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l'habilitant à poursuivre son activité (Dc2).
- Attestations d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité en indiquant le(s) domaine(s) couvert(s) avec le ou les plafonds de garantie.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires global sur les trois dernières années et chiffre d'affaires dans le domaine considéré (ou Dc2).

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pour les lots 1, 2, 5 et 6, un chiffre d'affaires minimum de 600 000 EUR (H.T.) est exigé.
Pour les lots 3, 4, 7 et 8, un chiffre d'affaires minimum de 300 000 EUR (H.T.) est exigé.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Le candidat présente des références récentes de moins de 3 ans concernant des marchés comparables (nature et importance) à ceux de la présente consultation. Ces références devront mentionner le nom des cocontractants et seront complétées par des attestions de bonne exécution de ces marchés. Ces attestions devront préciser le montant, la date et le lieu d'exécution.
- La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Une déclaration indiquant le matériel et les équipements techniques.
- Les certificats de qualifications professionnelles QUALIPAYSAGE 131 (Entretien) et QUALIPAYSAGE 141 (Elagage) ou des références équivalentes.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix forfaitaire annuel des prestations - 40 points.
2. valeur technique de l'offre - 40 points
1/moyens humains et matériels affectés à l'entretien des résidences (18 points).
2/schéma organisationnel du plan d'assurance qualité (sopaq) (12 points).3/schéma organisationnel d'evacuation des déchets (sosed) (10 points).
3. prix des prestations des 4 bordereaux de prix - 20 points.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13-094.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 janvier 2014, à 11:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.opievoy.fr
Marché à bons de commande
durée du marché : Le marché prend effet à compter du 1er mars 2014 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
Unité monétaire utilisée, l'euro.une visite des résidences concernées par la prestation d'entretien est rendue obligatoire. Compte tenu du nombre important de résidences à visiter par lot, l'opievoy précise que les candidats devront visiter au minimum 50 % des résidences pour chaque lot. A défaut de respecter cette exigence, l'offre du candidat sera écartée (se référer à l'article 1.2 du réglement de la consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 novembre 2013.

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