Centrale des marchés
fourniture, mise en service et maintenance des installations mécaniques, électromécaniques, électriques et informatiques (automatismes) du service des Fontaines 78 fourniture, mise en service et maintenance des installations mécaniques, électromécaniques, électriques et informatiques (automatismes) du service des Fontaines. à Versailles ville : Versaill...
EPCMDN-Versailles 78008Versailles fanny.vallois@chateauversailles.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture, mise en service et maintenance des installations mécaniques, électromécaniques, électriques et informatiques (automatismes) du service des Fontaines

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1344743

Date de clôture estimée : 02/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/12/14)
14-193712

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EPCMDN-Versailles, rp 834, contact : fanny VALLOIS, à l'attention de Mme Catherine Pégard, F-78008 Versailles Cedex. Tél. : (+33) 1 30 83 78 13. E-mail : fanny.vallois@chateauversailles.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://chateauversailles.achatpublic.com.

Accès électronique à l'information : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oR1Q47XPoR&v=1&selected=0

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oR1Q47XPoR&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, mise en service et maintenance des installations mécaniques, électromécaniques, électriques et informatiques (automatismes) du service des Fontaines.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdomaine national de Versailles, 78008 Versailles Cedex.
Code NUTS : FR103.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement (désignés ci-après marchés subséquents) relatif à la fourniture, la mise en service et la maintenance des installations mécaniques, électromécaniques, électriques et informatiques (automatismes) du services des Fontaines de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Epv).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50500000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Le présent accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Il est passé sans minimum, ni maximum, en application de l'article 76 du code des marchés publics. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification au titulaire. Sa durée est de 1 (un) an à compter de la notification du premier marché subséquent. Il est reconductible par périodes successives de 1 (un) an, sans que sa durée totale excède 4 (quatre) ans.
Les marchés subséquents susceptibles d'être passés sur son fondement correspondent :
- soit aux scénarios décrits dans l'accord-cadre : marché subséquent n°1 relatif aux prestations de maintenance préventive et marché subséquent n°2 relatif à la fourniture et à la mise en service de matériels informatiques et automatismes de supervision ;
- soit à des besoins ponctuels non identifiés au moment de la passation de l'accord-cadre. Il pourra s'agir notamment de prestations de maintenance corrective, curative, prospective etc.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront financées notamment sur les fonds propres de l'établissement et/ou sur subventions du Ministère de la Culture et de la Communication.
Délai global de paiement au titulaire et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s) de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous la forme d'un groupement. Si la forme choisie est le groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature, et en cas de groupement, une habilitation du mandataire par ses cotraitants, ou le formulaire " Dc1 ". Ce document doit être signé par le candidat ou, en cas de groupement, par tous les membres du groupement ;
Documents relatifs au pouvoir de la ou des personne(s) habilitée(s) à engager le candidat ;
Copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Si le candidat ne fournit pas le formulaire Dc1, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif à l'objet de la consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont il dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et ses coordonnées.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-32-DPJ.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 février 2015, à 16:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2018.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
La visite du site est obligatoire et aura lieu dans les conditions décrites à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
L'accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3°alinéa, 57 à 59 du code des marchés publics.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, une demande écrite sur le profil d'acheteur (http://chateauversailles.achatpublic.com).
Les candidats peuvent transmettre leur pli soit sur support papier soit par voie électronique sur le profil d'acheteur (http://chateauversailles.achatpublic.com) selon les modalités de transmission décrites à l'article 6 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 56, avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges, 6, rue Louise Weiss, F-75703 Paris
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 décembre 2014.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous