Centrale des marchés
78 fourniture d'articles de confection (blousons type softshell, parkas, pantalons d'intervention et sur-pantalons de pluie) et de protection aux intempéries, à Versailles 78 fourniture d'articles de confection (blousons type softshell, parkas, pantalons d'intervention et sur-pantalons de pluie) et de protection aux intempéries, à Versailles ville : Versailles Ced...
EPCMDN-Versailles 78008Versailles smdaf@chateauversailles.fr 0130837329
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78 fourniture d'articles de confection (blousons type softshell, parkas, pantalons d'intervention et sur-pantalons de pluie) et de protection aux intempéries, à Versailles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 671923

Date de clôture estimée : 03/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/04/13)
13-71829
JOUE (23/04/13)
132995-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EPCMDN-Versailles, rp 834, contact : direction administrative, financière et juridique (Dafj) - service de la commande publique et de la logistique (Scpl) - secteur marchés publics, à l'attention de Mme Christelle Schaal, F-78008 Versailles Cedex. E-mail : smdaf@chateauversailles.fr. Fax : (+33) 1 30 83 73 29.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chateauversailles.fr/homepage.

Adresse du profil d'acheteur : https://chateauversailles.achatpublic.com.

Accès électronique à l'information : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_5YuQOhLgrR&v=1&selected=0

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_5YuQOhLgrR&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Epv), rp834, contact : direction administrative, financière et juridique (Dafj) - service de la commande publique et de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics, à l'attention de Mme Schaal Christelle, F-78000 Versailles. E-mail : smdaf@chateauversailles.fr. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ac9m7HG6nl&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Epv), rp 834, contact : direction administrative, financière et juridique (Dafj) - service de la commande publique et de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics, à l'attention de Mme Schaal Christelle, F-78008 Versailles Cedex. E-mail : smdaf@chateauversailles.fr. URL : http://www.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Epv), avenue Rockefeller - grande Ecurie du roy - bureau 127/128 (entre 9h30-12h et 14h-16h30 du lundi au vendredi sauf jours fériés), contact : direction administrative, financière et juridique (Dafj) - service de la commande publique et de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics, à l'attention de Mme Schaal Christelle, F-78000 Versailles. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ac9m7HG6nl&v=1&selected=0
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesetablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles.
Code NUTS , FR103, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation, décomposée en deux lots, a pour objet la fourniture d'articles de confection (blousons type Softshell, parkas, pantalons d'intervention et sur-pantalons de pluie) et de protection aux intempéries destinés à l'ensemble des agents du SSIAP ainsi qu'aux agents de surveillance de l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18220000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : pas de montant minimum annuel
pas de montant maximum annuel.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Parkas et blousons type Softshell
1) Description succincte :
Le lot n°1 concerne la fourniture de 4 articles mixtes (Article n°1 : Parka SSIAP, Article n°2 : Blouson type Softshell SSIAP, Article n°3 : Parka DOMAINE, Article n°5 : Blouson type Softshell DOMAINE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18220000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Pantalons d'intervention et sur -pantalons de pluie
1) Description succincte :
Le lot n°2 concerne la fourniture de 2 articles mixtes : (Article n°1 : Pantalon d'intervention pour les agents du DOMAINE, uniquement, Article n°2 : Sur-pantalon de pluie pour les agents du DOMAINE, uniquement)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18220000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur budget de l'epv;
règlement par virement bancaire ;
Délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la livraison des fournitures lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire ou conjoint.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre) ;
Références du candidat au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au Dc2 du Minefi joint).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 50.
2. valeur technique des articles sur la base des fiches techniques matière, prototypes et échantillons de tissu
Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
VETINTEMP.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 juin 2013, à 11:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
l'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.
les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante : smdaf@chateauversailles.fr
le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77 CMP au regard du droit interne français et un accord cadre au sens du droit de l'union Européenne.
Pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats :
Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique et de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - rP 834 - 78008 versailles Cedex ;
Que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9h30-12h et 14h-16h30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique et de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - avenue Rockefeller - grande écurie du roy - a l'attention de Mme Schaal - bureau 127/128 - 78000 Versailles ;
Que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://versailles.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 1 39 20 54 87

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges, 6, rue Louise Weiss, F-75703 Paris Cedex13. Tél. : (+33) 1 44 87 17 17. Fax : (+33) 1 44 97 33 99
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Grffe du tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. Tél. : (+33) 1 44 87 17 17. Fax : (+33) 1 44 97 33 99
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 avril 2013.

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