Centrale des marchés
78 Fourniture de plomb en tuyaux et plaques pour le Domaine de Versailles 78 Fourniture de plomb en tuyaux et plaques pour le Domaine de Versailles ville : Versailles Cedex. code_postal : 78008 lieu : rp 834
EPCMDN-Versailles 78008Versailles
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78 Fourniture de plomb en tuyaux et plaques pour le Domaine de Versailles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 549064

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (06/04/13)
112651-2013
BOAMP (05/04/13)
13-58989

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EPCMDN-Versailles, rp 834, à l'attention de Mme Pégard Catherine, F-78008 Versailles Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chateauversailles.fr/homepage.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de plomb en tuyaux et plaques.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : domaine national de Versailles, 78008 Versailles Cedex.
Code NUTS : FR103.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la fourniture de plomb en tuyaux et plaques pour le compte du service des fontaines, dans le cadre de sa participation à l'opération de restauration du bassin de Latone. Cette dernière s'inscrit dans le cadre des opérations de célébration organisées à Versailles pour le quatre centième anniversaire de la naissance de Le Nôtre.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
14712000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 279 782,27 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012-39-DPJ.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 248-410639 du 27/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2013 027

Intitulé : Fourniture de plomb en tuyaux et plaques
V.1) Date d'attribution du marché : 12 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
D'Huart Industrie SAS, Rue Pierre Dravet
B.P. 55, F-,13368 Marseille Cedex 11. E-Mail : info@d-huart-industrie.fr. tél. : (+33) 4 91 87 60 00.

Adresse(s) internet : http://www.d-huart-industrie.fr. Fax : (+33) 4 91 45 26 77.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 279 782,27 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3°al. Et 57 à 59 du CMP. Il fait suite à un avis de marché publié au BOAMP le 26/12/2012 (annonce n°262 parue dans le Bomp B n°249) et au JOUE le 27/12/2012 (annonce n°2012/s 248-410639).
Les prestations du présent marché sont rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire.
Le délai de livraison est fixé à 1 mois à compter de la notification du marché au titulaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 249 B, annonce n° 262 du 26 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 59, avenue de Saint Cloud, F-78000 Versailles

Organe chargé des procédures de médiation : Comité national consultatif de règlement amiable des litiges, 6, rue Louise Weiss, F-75703 Paris
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- référé contractuel : 31 jours à compter de la notification du présent avis ;
- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication du présent avis.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 3 avril 2013.

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