Centrale des marchés
2015-DAFJ-Maille Le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de maille (polos, chemises type F1 et blousons) destinées à l'ensemble des agents chargés de l'accueil et de la surveillance ainsi qu'aux age...
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2015-DAFJ-Maille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1702428

Date de clôture estimée : 30/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/10/15)
15-148983

Département(s) de publication : 78, 75
Annonce No 15-148983
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EPCMDN-Versailles, rp 834, Contact : direction administrative, financière et juridique (Dafj) - service de la commande publique et de la logistique (Scpl) - secteur marchés publics, à l'attention de Mme Christelle Schaal, F-78008 Versailles Cedex. E-mail : smdaf@chateauversailles.fr. Fax (+33) 1 30 83 73 29.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chateauversailles.fr/homepage.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://chateauversailles.achatpublic.com.
Accès électronique à l'information (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_BhawTKKdQa&v=1&selected=0.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_BhawTKKdQa&v=1&selected=0.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, rp 834, à l'attention de Mme Schaal Christelle, F-78000 Versailles. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_BhawTKKdQa.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  2015-dafj-maille.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles.
  Code NUTS |FR103|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de maille (polos, chemises type F1 et blousons) destinées à l'ensemble des agents chargés de l'accueil et de la surveillance ainsi qu'aux agents du service de sécurité incendie et assistance aux personnes de l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après " epv ").
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  18300000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  montant minimum du marché : 45 000 euro(s) Ht
Montant maximum du marché : 130 000 euro(s) (H.T.).
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : l'epv se réserve la possibilité, sous réserve des dispositions juridiques régissant le futur marché et des conditions de mise en oeuvre de la présente procédure, d'avoir recours à la passation de tout avenant et/ou tout marché complémentaire, entendu au sens du droit national et/ou de l'union européenne, qui s'avèrerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement sur budget de l'epv et/ou mécénat ;
Règlement par virement bancaire ;
Délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Groupement solidaire ou conjoint.
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre) ;
Références du candidat au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au Dc2 du Minefi joint).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix. Pondération : 50.
     2. valeur technique. Pondération : 30.
     3. qualité des services associés. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015-DAFJ-Maille.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  30 novembre 2015 - 11:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
  Oui.prochain avis devant être publié dans 48 mois.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  l'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.
les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante : smdaf@chateauversailles.fr
le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77cmp au regard du droit interne français et un accord cadre au sens du droit de l'union Européenne.
Pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats :
Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique et de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - rP 834 - 78008 versailles Cedex ;
Que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9h30-12h et 14h-16h30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique et de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - bureaux 0.38-0.41 - grand Commun - 1 rue de l'indépendance américaine / 78000 Versailles.

Que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 1 39 20 54 87.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges, 6, rue Louise Weiss, F-75703 Paris Cedex13. Tél. (+33) 1 44 87 17 17. Fax (+33) 1 44 97 33 99.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 1 39 20 54 87.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  30 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EPCMDN-Versailles, rp 834, Contact : direction administrative, financière et juridique (Dafj) - service de la commande publique et de la logistique (Scpl) - secteur marchés publics, à l'attention de Mme Christelle Schaal, F-78008 Versailles Cedex. E-mail : smdaf@chateauversailles.fr. Fax (+33) 1 30 83 73 29.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chateauversailles.fr/homepage.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://chateauversailles.achatpublic.com.
Accès électronique à l'information (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_BhawTKKdQa&v=1&selected=0.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_BhawTKKdQa&v=1&selected=0.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, rp 834, à l'attention de Mme Schaal Christelle, F-78000 Versailles. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_BhawTKKdQa.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  2015-dafj-maille.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles.
  Code NUTS |FR103|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  le présent marché a pour objet la fourniture d'articles de maille (polos, chemises type F1 et blousons) destinées à l'ensemble des agents chargés de l'accueil et de la surveillance ainsi qu'aux agents du service de sécurité incendie et assistance aux personnes de l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après " epv ").
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  18300000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  montant minimum du marché : 45 000 euro(s) Ht
Montant maximum du marché : 130 000 euro(s) (H.T.).
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : l'epv se réserve la possibilité, sous réserve des dispositions juridiques régissant le futur marché et des conditions de mise en oeuvre de la présente procédure, d'avoir recours à la passation de tout avenant et/ou tout marché complémentaire, entendu au sens du droit national et/ou de l'union européenne, qui s'avèrerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement sur budget de l'epv et/ou mécénat ;
Règlement par virement bancaire ;
Délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Groupement solidaire ou conjoint.
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre) ;
Références du candidat au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au Dc2 du Minefi joint).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix. Pondération : 50.
     2. valeur technique. Pondération : 30.
     3. qualité des services associés. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015-DAFJ-Maille.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  30 novembre 2015 - 11:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
  Oui.prochain avis devant être publié dans 48 mois.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  l'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.
les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante : smdaf@chateauversailles.fr
le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77cmp au regard du droit interne français et un accord cadre au sens du droit de l'union Européenne.
Pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats :
Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique et de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - rP 834 - 78008 versailles Cedex ;
Que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9h30-12h et 14h-16h30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique et de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - bureaux 0.38-0.41 - grand Commun - 1 rue de l'indépendance américaine / 78000 Versailles.

Que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 1 39 20 54 87.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif national de règlement amiable des litiges, 6, rue Louise Weiss, F-75703 Paris Cedex13. Tél. (+33) 1 44 87 17 17. Fax (+33) 1 44 97 33 99.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 1 39 20 54 87.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  30 septembre 2015.
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