Centrale des marchés
78 etudes historiques de pollution pyrotechnique à Versailles 78 etudes historiques de pollution pyrotechnique à Versailles code_postal : 78013 lieu : 3 rue de l'indépendance américaine - cS 80601 3, rue de l'ind ville : Versailles Cedex
DCSID 78013Versailles
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78 etudes historiques de pollution pyrotechnique à Versailles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1242614

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/09/14)
14-145206
JOUE (30/09/14)
330535-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
DCSID. Code d'identification nationale : 13000190200019, 3 rue de l'indépendance américaine - cS 80601 3, rue de l'ind, à l'attention de Mme Bonfils-Courtine Bernadette, F-78013 Versailles Cedex. Tél. : (+33) 1 30 97 95 52.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
etudes historiques de pollution pyrotechnique.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 10 Services d'études de marché et de sondages.
Code NUTS , FR10, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
recherches de documents, consultations d'archives, visite sur site et synthèse pour la réalisation d'études historiques de pollution pyrotechnique dans le cadre d'opérations domaniales et/ou d'opérations d'infrastructure.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71241000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 2 000 000 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 20.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique : 60 %.
2. prix : 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
P13-24.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 065-111047 du 02/04/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2014DA1006

Lot n° : 1

Intitulé : ESID Metz études historiques.
Numéros des départements liés à L'ESID de Metz : 02-08 -10-21- 25-39 -51- 52-54-55- 57-58- 59-62- 67-68- 70-71 -80-88 -89-90.
V.1) Date d'attribution du marché : 28 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SITA Remédiation,17 rue du Périgord, 69330 Meyzieu.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 2 000 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2014DA1007

Lot n° : 2

Intitulé : ESID Rennes études historiques. Numéros des départements liés à l'ESID Rennes :
14-18-22 -27-28- 29-35- 36-37-41 -44- 45-49- 50-53-56-58- 61-72- 76-80-85- 86-91
V.1) Date d'attribution du marché : 28 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SITA Remédiation,17 rue du Périgord, 69330 Meyzieu.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 2 000 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2014DA1008

Lot n° : 3

Intitulé : ESID bordeaux
études historiques. numéros des départements liés à l'ESID de Bordeaux :
09-12-16- 17-19- 23-24-31 -32-33 -40-46-47 -64-65- 79-81- 82-85- 86-87.
V.1) Date d'attribution du marché : 28 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SITA Remédiation,17 rue du périgord, 69330 Meyzieu.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 2 000 000 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2014DA1009

Lot n° : 4

Intitulé : ESID Lyon
études historiques. Numéros des départements liés à l'ESID de Lyon :
01- 03- 04- 05- 06- 07- 11- 13- 15- 2A- 2B- 26- 30- 34- 38- 39- 42- 43- 48- 63- 66 -69- 71- 73- 74- 83- 84.
V.1) Date d'attribution du marché : 28 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SITA Remédiation,17 rue du périgord, 69330 Meyzieu.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 2 000 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2014DA1010

Lot n° : 5

Intitulé : ESID IDF études historiques. Numéros des départements liés à l'ESID IDF :
60-62-75-77-78-91-92-93-94-95.
V.1) Date d'attribution du marché : 28 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SITA Remédiation,17 rue du Périgord, 69330 Meyzieu.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 2 000 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2014DA1011

Lot n° : 6

Intitulé : ESID Brest. Numéros des départements liés à l'ESID de Brest :
22-29-56.
V.1) Date d'attribution du marché : 28 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SITA Remédition,17 rue du Périgord, 69330 Meyzieu.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 2 000 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2014DA1012

Lot n° : 7

Intitulé : ESID TOULON études historiques. Numéros des départements liés à l'ESID Toulon :
04-13-83.
V.1) Date d'attribution du marché : 28 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SITA remédiation,17 rue du périgord, 69330 Meyzieu.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 2 000 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Il s'agit d'un accord cadre avec 3 attributaires par lot :
Sita Remédiation 17 rue du Périgord 69330 meyzieu (lots 1 à 7)
dekra 36 avenue Jean mermoz 69355 Lyon (lots 1 à 7)
burgeap 27 rue de Vanves 92772 Boulogne Billancourt (lots 1 à 6)
geomines 142 rue des technologies 83140 Sixfours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 65 B, annonce n° 328 du 2 avril 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 6 avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles E-mail : ta-versailles@jurad.fr Tél. : (+33) 1 39 20 54 00 Fax : (+33) 1 39 21 11 19
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : DCSID, 3 rue de l'indépendance américaine,F-,78013 Versailles, E-mail : sdaf-baja-contrats@dcg.terre.defense.gouv.fr, tél. : (+33) 1 30 97 95 31.
Code d'identification national : 1300001902000 19.
,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 25 septembre 2014.

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