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78 Acquisition de groupes électrogènes de production et mise en service dans le monde entier, notamment sur les théâtres d'opérations pour le compte du DCSID à Versailles 78 Acquisition de groupes électrogènes de production et mise en service dans le monde entier, notamment sur les théâtres d'opérations pour le compte du DCSID à Versailles code_postal : 78013 li...
DCSID 78013Versailles
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78 Acquisition de groupes électrogènes de production et mise en service dans le monde entier, notamment sur les théâtres d'opérations pour le compte du DCSID à Versailles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894711

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (29/11/13)
13-208484

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
DCSID, 3 rue de l'indépendance américaine - cS 80601 3, rue de l'ind, à l'attention de Mme Bonfils-Courtine Bernadette, F-78013 Versailles Cedex. Tél. : (+33) 1 30 97 95 52. E-mail : sdaf-baja-contrats@dcg.terre.defense.gouv.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
groupes électrogènes - appel à candidatures.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chez le titulaire.
Code NUTS : FR103.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de groupes électrogènes de production et mise en service dans le monde entier, notamment sur les théâtres d'opérations. (Appel d'offres restreint.)
Marché fractionné à bons de commande (article 77 du code des marché publics).
Dossier d'appel à candidature pour un marché sensible. Il s'agit d'un contrat dont l'exécution s'exerce au profit d'un service ou d'un lieu détenant des informations ou supports classifiés, dans lequel un cocontractant de l'administration, public ou privé, prend des mesures de précaution. Il s'agit de prestations, réalisées à l'intérieur de lieux abritant des éléments couverts par le secret de défense nationale (l'entretien, la maintenance et les travaux d'infrastructure, qui ne nécessitent pas l'accès à des Informations ou Supports Classifiés ; Un contrat sensible nécessite le contrôle élémentaire du personnel du titulaire exécutant le contrat.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
31121100.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 1 000 000 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
restreinte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix. Pondération : 60.
2. valeur technique. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
P13_03.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 054-088608 du 16/03/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 1387022

Intitulé : Acquisition de groupes électrogènes de production et mise en service dans le monde entier, notamment sur les théâtres d'opérations. (Appel d'offres restreint.)
Marché fractionné à bons de commande (article 77 du code des marché publics).
Dossier d'appel à candidature pour un marché sensible. Il s'agit d'un contrat dont l'exécution s'exerce au profit d'un service ou d'un lieu détenant des informations ou supports classifiés, dans lequel un cocontractant de l'administration, public ou privé, prend des mesures de précaution. Il s'agit de prestations, réalisées à l'intérieur de lieux abritant des éléments couverts par le secret de défense nationale (l'entretien, la maintenance et les travaux d'infrastructure, qui ne nécessitent pas l'accès à des Informations ou Supports Classifiés ; Un contrat sensible nécessite le contrôle élémentaire du personnel du titulaire exécutant le contrat.
V.1) Date d'attribution du marché : 7 août 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
KAPI SAS, 10-12 avenue du Bosquet, F-,95560 Baillet en france. E-Mail : secretariat@kapiconcept.com. tél. : (+33) 01 34 73 59 50. Fax : (+33) 01 34 73 51 04.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 1 000 000 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
marché à bons de commande montant minimum fixé à
1 000 000 EUR ht, montant maximum estimé à 20 000 000 EUR (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 novembre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 53 B, annonce n° 223 du 15 mars 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 6 avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles Tél. : (+33) 1 39 20 54 00 Fax : (+33) 1 39 21 11 19
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : DCSID/RLT/SDAI/BAM, 3 rue de l'indépendance américaine,F-,78013 Versailles, E-mail : sdaf-baja-contrats@dcg.terre.defense.gouv.fr, tél. : (+33) 1 30 97 95 31,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 27 novembre 2013.

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