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A proximité de Oissel 76350 Seine Maritime
Acheteur : Ville de oissel
POLE TECHNIQUE MUNICIPALE
76350 OISSEL SUR SEINE
Tel : (+33) 2-32-95-89-85
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 09/10/2023  
6 Lots
Lot 1
1 : Plantes pour massifs saisonniers
Lot 2
2 : Plantes à bulbe
Lot 3
3 : Semences
Lot 4
4 : Plantes vivaces
Lot 5
5 : Arbustes
Lot 6
6 : Arbres
Secteurs d'activité
Produits de pépinière.

Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places? de la ville de Oissel-sur-Seine

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 18/09/2023
BOAMP - 23-129317

Département(s) de publication : 76
Annonce No 23-129317
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
COMMUNE DE OISSEL
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21760484200013
Ville :
OISSEL SUR SEINE
Code Postal :
76350
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 76

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1348606
Identifiant interne de la consultation :
2023.0024 à 2023.0029
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Pole Technique Municipale
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 232958985

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- lettre de candidature (Dc1 - dernière version)- formulaire Dc2 (dernière version)- le pouvoir de la personne habilitée à représenter le candidat et signer le marché- extrait Kbis datant de moins de 3 mois- copie du jugement en cas de redressement judiciaire
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité.- les renseignements permettant d'évaluer les capacités techniques, financières et professionnelles du candidat
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- références des candidats (liste des références au cours des trois dernières années, strictement limitée à l'objet de la consultation, précisant le nom des collectivités territoriales ou des entreprises
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
9 octobre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Non
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoir adjudicateur : Ville d'Oissel-sur-Seine
Critères d'attribution :
Valeur technique de l'offre : 40%Respect de l'environnement : 20%Prix : 40%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places? de la ville de Oissel-sur-Seine
Code CPV principal
Descripteur principal : 03450000
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
La consultation est passée selon une procédure adaptée en vue de l'attribution d'accords-cadres mono-attributaires de fournitures, à marchés subséquents, à bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum de 50 000 euro(s) H.T./ an pour la totalité des lots du marché conformément aux articles R2123-1, R2162-1 à R2162-10, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus avec un seul opérateur économique, ils accordent en conséquence une exclusivité unique aux prestataires retenus pour une durée déterminée. Ils s'exécuteront par des marchés subséquents.Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de la date de la notification par courrier, accompagné d'un Ordre de Service, renouvelable trois fois par reconduction tacite avec une durée maximale de quatre ans
Lieu principal d'exécution du marché :
Place du 8 mai 1945 76350 - Oissel-sur-Seine
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Végétaux

Section 5 : Lots

OBJET : Désignation de prestataires pour la fourniture de plantes, fleurs, arbustes et de divers végétaux pour les différents espaces verts, stade, jardins, places? de la ville de Oissel-sur-Seine
Description du lot : 1 : Plantes pour massifs saisonniers
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Oissel-sur-Seine

Description du lot : 2 : Plantes à bulbe
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451200
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Oissel-sur-Seine

Description du lot : 3 : Semences
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03450000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Oissel-sur-Seine

Description du lot : 4 : Plantes vivaces
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Oissel-sur-Seine

Description du lot : 5 : Arbustes
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451300
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Oissel-sur-Seine

Description du lot : 6 : Arbres
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03452000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Oissel-sur-Seine

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
La ville se réserve la possibilité :- de faire usage de marchés de prestations similaires en application des dispositions de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique ;- de recourir à des entreprises tierces dans le cas où il n'y aurait plus ou pas de stocks chez le titulaire du ou des végétaux souhaités (force, taille?) et dans le cas où, après visite chez le titulaire ou livraison, les sujets ne seraient pas conformes aux besoins.Ces recours pourront s'effectuer dans la limite globale de 10 % du montant H.T. Par lot et par an
Date d'envoi du présent avis :
18 septembre 2023
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