1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de cartes-cadeaux multi-enseignes pour les agents du Crous de Versailles
Description: Fourniture et livraison de cartes-cadeaux multi-enseignes pour les agents du Crous de Versailles
Identifiant de la procédure: a2dbd58c-fdba-4dc1-9b7a-ef8c691fa122
Identifiant interne: 2025013
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18530000 Cadeaux et prix
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 145 B boulevard de la Reine 145 B boulevard de la Reine 145 B boulevard de la Reine
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
SO - SO
SO
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de cartes-cadeaux multi-enseignes pour les agents du Crous de Versailles
Description: Fourniture et livraison de cartes-cadeaux multi-enseignes pour les agents du Crous de Versailles
Identifiant interne: 2025013
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18530000 Cadeaux et prix
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 145 B BOULEVARD DE LA REINE 145 B BOULEVARD DE LA REINE 145 B BOULEVARD DE LA REINE
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: SO
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Tous les 4 ans
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: DCE
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : Voir DCE
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
Informations relatives aux délais de recours: Voir DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
Organisation qui traite les offres: CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES
Numéro d’enregistrement: 18780008100486
Adresse postale: 145 B BOULEVARD DE LA REINE
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0624370654
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 5330e1ca-01c1-40f4-884a-73e364d84ace - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/07/2025 18:56:55 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 462562-2025
Numéro de publication au JO S: 133/2025
Date de publication: 15/07/2025
