1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut Polytechnique de Bordeaux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: BxINP_2024-03_Accord-cadre de prestation de services de fabrication de plaquettes multi-projet (MPW) dans le domaine des circuits intégrés pour le prototypage dans le cadre de projets de recherche et de développement du laboratoire IMS
Description: BxINP_2024-03_Accord-cadre de prestation de services de fabrication de plaquettes multi-projet (MPW) dans le domaine des circuits intégrés pour le prototypage dans le cadre de projets de recherche et de développement du laboratoire IMS
Identifiant de la procédure: f44e4e61-d325-40fa-8c80-d777092622f3
Identifiant interne: BxINP_2024-03
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31712110 Circuits intégrés et microassemblages électroniques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Participation à une organisation criminelle
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre de prestation de services de fabrication de plaquettes multi-projet (MPW) dans le domaine des circuits intégrés pour le prototypage dans le cadre de projets de recherche et de développement du laboratoire IMS
Description: Accord-cadre de prestation de services de fabrication de plaquettes multi-projet (MPW) dans le domaine des circuits intégrés pour le prototypage dans le cadre de projets de recherche et de développement du laboratoire IMS
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71900000 Services de laboratoire
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer à l'article 7.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Se référer à l'article 7.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut Polytechnique de Bordeaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Institut Polytechnique de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Institut Polytechnique de Bordeaux
Organisation qui traite les offres: Institut Polytechnique de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330111000529
Adresse postale: 9 rue Tastet, 33000 Bordeaux
Ville: Bordeaux
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut Polytechnique de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 13000635600013
Ville: Talence
Pays: France
Téléphone: 0556846087
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b0785bd9-fe13-48bd-9fc6-b8700434b35d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 20/03/2024 14:42:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 169070-2024
Numéro de publication au JO S: 58/2024
Date de publication: 21/03/2024
