Centrale des marchés
Fourniture d'équipements pour le déploiement de moyens d'intervention rapide sur le territoire et prestations associées Le présent marché porte sur l'acquisition, la livraison, l'installation et l'accompagnement à la mise en service de moyens de mesure et de prélèvement de polluants dans l'air pour le niveau 1. te...
INERIS 60550Verneuil-en-Halatte blandine.babani@ineris.fr
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Fourniture d'équipements pour le déploiement de moyens d'intervention rapide sur le territoire et prestations associées

Marché public ou privé
Référence du marché : 7281061

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/12/22)
688093-2022
BOAMP (08/12/22)
22-161263

Département(s) de publication : 60
Annonce No 22-161263
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
INERIS, Parc technologique Alata Rue jacques taffanel, Point(s) de contact : Blandine Babani, 60550, Verneuil en halatte, F, Téléphone : (+33) 3 44 55 69 46, Courriel : blandine.babani@ineris.fr, Code NUTS : FRE22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ineris.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture d'équipements pour le déploiement de moyens d'intervention rapide sur le territoire et prestations associées
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 38430000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent marché porte sur l'acquisition, la livraison, l'installation et l'accompagnement à la mise en service de moyens de mesure et de prélèvement de polluants dans l'air pour le niveau 1.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 7 775 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture d'équipements pour le déploiement de moyens d'intervention rapide sur le territoire et prestations associées
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Détecteurs à photo ionisation
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38430000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38433200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pour estimer la concentration des Composés Organiques Volatils (COV) totaux, chaque kit de niveau 1 comporte un détecteur de COV par photo-ionisation.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère technique / Pondération : 50
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Analyseurs optiques d'acides minéraux
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38430000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38433200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La concentration en acides minéraux est estimée à l'aide d'un analyseur optique pour détecter la présence de gaz acides, confirmée par le changement de couleur d'une bande imprégnée d'un produit chimique. Cet équipement donne une estimation de la concentration en acide totaux dans l'air dont, en particulier, HCl, HF, HBr et HNO3
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère technique / Pondération : 55
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Valises d'échantillonnage
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38430000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38433200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le niveau 1 nécessite deux valises permettant de gonfler des sacs sans contamination par création d'une dépression autour de ceux-ci.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère technique / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Détecteurs multigaz
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38430000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38433200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pour estimer la concentration des composés CO, O2, H2S, NH3 et composés explosifs (dont CH4), chaque kit de niveau 1 comporte un détecteur multigaz.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Détecteur de particule
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38430000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38433200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La concentration en particule est mesurée par un compteur optique avec conversion de la mesure en concentration massique.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère technique / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Valises de transport
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44614100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le niveau 1 nécessite deux valises de transport pour véhiculer l'ensemble du matériel à déployer.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère technique / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Analyseur par spectroscopie de flamme
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38430000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38433200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Analyseur par spectroscopie de flamme selon description des caractéristiques du CCTP
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Analyseur de black carbon
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38430000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38433200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Analyseur de black carbon selon description des caractéristiques du CCTP
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GC/MS portable
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38430000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38433200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pour identifier individuellement les composés organiques volatiles (COV) et évaluer leurs concentrations respectives, un analyseur portable de chromatographie en phase gazeuse par spectrométrie de masse doit être utilisé.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère technique / Pondération : 35
     2. Résultats des testes / Pondération : 35
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 067-176664 du 05/04/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : AC22KITLOT1
Lot nº : 1
Intitulé : Détecteur à photo-ionisation
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 22 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ION SCIENCE, 41 Rue des étoiles, 83240, Cavalaire sur mer, FR, Code NUTS : FRL05, Adresse internet : http://www.ionscience.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 200 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : AC22KITLOT2
Lot nº : 2
Intitulé : Analyseur optique d'acides minéraux à bande colorimètrique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 22 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LAKOTA SOLUTIONS, 28 Rue des violettes, 95470, FOSSES, FR, Code NUTS : FR108, Adresse internet : http://Lakota-solutions.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 261 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 261 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : AC22KITLOT3
Lot nº : 3
Intitulé : Valises d'échantillonnage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 22 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RESTEK France, 7 avenue du Général de Gaulle, 91090, LISSES, FR, Code NUTS : FR107, Adresse internet : http://www.restek.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 182 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 182 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : AC22KITLOT4
Lot nº : 4
Intitulé : Détecteur multi-gaz CO, O2, H2S, NH3 et composés explosifs dont CH4
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 22 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
DRAGER France, 70A rue de la Plaine des Bouchers, 67100, Strasbourg, FR, Code NUTS : FRF1, Adresse internet : http://www.draeger.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 177 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 177 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : AC22KITLOT5
Lot nº : 5
Intitulé : Analyseur optique de particules
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ENVICONTROL, 54 Route de Sartrouville, 78230, Le Pecq, FR, Code NUTS : FR103, Adresse internet : http://www.envicontrol.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 124 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 124 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : AC22KITLOT6
Lot nº : 6
Intitulé : Valises de transport
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 22 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CLAM, Avenue des sports, 59810, LESQUIN, FR, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : http://www.flightconex.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 17 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 17 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : AC22KITLOT7
Lot nº : 7
Intitulé : Analyseur par spectroscopie de flamme
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 22 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PROENGIN, 1 rue de l'industrie, 78210, Saint Cyr l'Ecole, FR, Code NUTS : FR103, Adresse internet : http://www.proengin.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 705 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 705 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : AC22KITLOT8
Lot nº : 8
Intitulé : Analyseur de suies
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ADDAIR, 189 rue Audemars, 78530, BUC, FR, Code NUTS : FR103, Adresse internet : http://www.addair.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 707 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 707 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : AC22KITLOT9
Lot nº : 9
Intitulé : GC/MS Portable
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Hi Tech Détection System - HTDS, 3 Rue du Saule trapu - Parc d'activité du Moulin de Massy, 91882, MASSY CEDEX, FR, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.htdS.FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 5 402 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 5 402 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, 80000, Amiens, F, Téléphone : (+33) 3 22 33 61 70, Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, Adresse internet : http://Amiens.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 décembre 2022
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