Avis de marché - Avis n° 26-101084 du 16/10/2026
Département(s) de publication : 09
Annonce n° 26-101084
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes de la Haute Ariège
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20006636300041
Ville : LUZENAC
Code postal : 09250
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 09
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026/CP/AC/UPC/02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Président
Numéro de téléphone du contact : +33 561646800
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord cadre de fourniture de denrées alimentaires bio et durables 2027-2030
Code CPV principal - Descripteur principal : 15612500
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord cadre de fourniture de denrées alimentaires bio et durables 2027-2029
Lieu principal d'exécution du marché : FRJ21 - Ariège
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 156000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 02 : pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire d'Auzat - Val de Sos. pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire d'Auzat - Val de Sos<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 15612500
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 78000 euros
Lieu d'exécution du lot : UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
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Description du lot : 20 : Fruits et légumes frais conventionnels. Fruits et légumes frais conventionnels<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 03221200
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 78000 euros
Lieu d'exécution du lot : UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026
