Centrale des marchés
2015038 - Fourniture de Prothèses Orthopédiques et de Dispositifs de Stimulation Cardiaque - CH Verdun Saint Mihiel 2015038 - Fourniture de Prothèses Orthopédiques et de Dispositifs de Stimulation Cardiaque - CH Verdun Saint Mihiel designation : C.H. Verdun Saint Mihiel tel : (+33) 3-29-83-85-60 adresse :...
C.H. Verdun Saint Mihiel 55107Verdun bureau_des_marches@ch-verdun.fr
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2015038 - Fourniture de Prothèses Orthopédiques et de Dispositifs de Stimulation Cardiaque - CH Verdun Saint Mihiel

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1702362

Date de clôture estimée : 09/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/10/15)
347120-2015
BOAMP (30/09/15)
15-148700

Département(s) de publication : 55
Annonce No 15-148700
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H. Verdun Saint Mihiel, 2 Rue d'anthouard - B.P. 20713, à l'attention de  m. Claude Pierre-Yves, F-55107 Verdun Cedex. Tél. (+33) 3 29 83 85 60. E-mail : bureau_des_marches@ch-verdun.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chvsm.org/.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achat-hopital.com/.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier Verdun Saint Mihiel, 2 Rue d'anthouard - B.P. 20713, Contact : bureau des Marchés, à l'attention de  M. CLAUDE Pierre-Yves, F-55107 Verdun Cedex. Tél. (+33) 3 29 83 85 60. E-mail : bureau_des_marches@ch-verdun.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  2015038 - fourniture de Prothèses Orthopédiques et de Dispositifs de Stimulation Cardiaque - cH Verdun Saint Mihiel.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 2 Rue d'anthouard, 55107 Verdun Cedex.
  Code NUTS |FR412|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  2015038 - fourniture de Prothèses Orthopédiques et de Dispositifs de Stimulation Cardiaque - cH Verdun Saint Mihiel.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33182200, 33182210, 33183200.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  la présente consultation comprend 14 lots (Lots 1 à 10 : fourniture de prothèses orthopédiques et Lots 11 à 14 : fourniture de dispositifs de stimulation cardiaque). -
-
Les quantités estimatives annuelles sont précisées en annexe au Règlement de la Consultation. Elles sont fournies à titre indicatif et n'engagent en rien l'établissement.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : le marché sera reconductible expressément 1 fois pour une durée maximale de 24 mois. Les titulaires du marché seront informés de la reconduction ou non du marché au moins 1 mois avant l'échéance du marché. Les titulaires ne pourront s'opposer à la reconduction.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2019.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Prothèse Intermédiaire de Hanche : tige droite avec collerette, ave et sans ciment, cupule blindée, tête inox
 1)Description succincte
  Prothèse Intermédiaire de Hanche : tige droite avec collerette, ave et sans ciment, cupule blindée, tête inox
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Prothèse Totale de Hanche sans ciment
 1)Description succincte
  Prothèse Totale de Hanche sans ciment
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Prothèse Totale de Hanche sans ciment avec cupule à double mobilité
 1)Description succincte
  Prothèse Totale de Hanche sans ciment avec cupule à double mobilité
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Prothèse Totale de Hanche avec cupule à double mobilité
 1)Description succincte
  Prothèse Totale de Hanche avec cupule à double mobilité
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Prothèse Totale de Hanche avec ou sans ciment (tige cimentée ou non cimentée, avec ou sans collerette) et cotyle avec insert céramique pré-assemblé
 1)Description succincte
  Prothèse Totale de Hanche avec ou sans ciment (tige cimentée ou non cimentée, avec ou sans collerette) et cotyle avec insert céramique pré-assemblé
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Prothèse de Genou unicompartimentale
 1)Description succincte
  Prothèse de Genou unicompartimentale
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Prothèse de Genou unicompartimentale de resurfaçage
 1)Description succincte
  Prothèse de Genou unicompartimentale de resurfaçage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Prothèse Totale de Genou postéro-stabilisée
 1)Description succincte
  Prothèse Totale de Genou postéro-stabilisée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Prothèse Totale de Genou à plateau ultracongurant
 1)Description succincte
  Prothèse Totale de Genou à plateau ultracongurant
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : Prothèse Totale de Genou avec mise à disposition du système de navigation
 1)Description succincte
  Prothèse Totale de Genou avec mise à disposition du système de navigation
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 11 intitulé : Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie
 1)Description succincte
  Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182200, 33182210.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 12 intitulé : Stimulateur cardiaque double chambre, type DDDR
 1)Description succincte
  Stimulateur cardiaque double chambre, type DDDR
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182200, 33182210.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 13 intitulé : Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type SSIR (VVIR/AAIR)
 1)Description succincte
  Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type SSIR (VVIR/AAIR)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182200, 33182210.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 14 intitulé : Sondes de stimulation atriale ou ventriculaire droite hors VDD, bipolaires
 1)Description succincte
  Sondes de stimulation atriale ou ventriculaire droite hors VDD, bipolaires
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182200, 33182210.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Sans objet.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le financement du marché est assuré par les ressources de l'établissement au titre des dépenses de titre des dépenses du titre II. Les crédits sont ouverts au titre des budgets annuels de l'établissement pour les exercices considérés. -
-
Le paiement s'effectue par virement administratif. Conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics le délai global de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture. Le paiement est effectué par le Comptable de l'établissement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Sans objet.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : a l'appui de sa candidature, le candidat devra fournir :-. Le formulaire DC 1 dûment rempli et complété par le candidat. -. Le formulaire DC 2 dûment rempli et complété par le candidat (y compris les rubriques Chiffre d'affaire et Moyens du candidat), le cas échéant complété par des annexes.-. Un extrait Kbis de moins de 3 mois. -. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.-. A l'appréciation du candidat, tout renseignement lui permettant d'établir sa capacité à exécuter le marché ou d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques, financières.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (à indiquer dans le Dc2).
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant l'objet, le montant, la date et le destinataire (à indiquer dans le DC 2).-
- déclaration indiquant les moyens humains et techniques du candidat et les moyens humains et techniques attribués au marché.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015038.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  9 novembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Nancy, 5 place la Carrière, C.O. no38, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. (+33) 3 83 17 43 43. Fax (+33) 3 83 17 43 50.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comités Consultatif de Règlement Amiable des Différends Relatifs aux Marchés Publics, préfecture de Meurthe-Et-Moselle -
1, rue du Préfet Claude Érignac, F-54038 Nancy Cedex.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal Administratif de Nancy, 5 place la Carrière, C.O. no38, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. (+33) 3 83 17 43 43. Fax (+33) 3 83 17 43 50.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H. Verdun Saint Mihiel, 2 Rue d'anthouard - B.P. 20713, à l'attention de  m. Claude Pierre-Yves, F-55107 Verdun Cedex. Tél. (+33) 3 29 83 85 60. E-mail : bureau_des_marches@ch-verdun.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chvsm.org/.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achat-hopital.com/.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier Verdun Saint Mihiel, 2 Rue d'anthouard - B.P. 20713, Contact : bureau des Marchés, à l'attention de  M. CLAUDE Pierre-Yves, F-55107 Verdun Cedex. Tél. (+33) 3 29 83 85 60. E-mail : bureau_des_marches@ch-verdun.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  2015038 - fourniture de Prothèses Orthopédiques et de Dispositifs de Stimulation Cardiaque - cH Verdun Saint Mihiel.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 2 Rue d'anthouard, 55107 Verdun Cedex.
  Code NUTS |FR412|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  2015038 - fourniture de Prothèses Orthopédiques et de Dispositifs de Stimulation Cardiaque - cH Verdun Saint Mihiel.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33182200, 33182210, 33183200.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  la présente consultation comprend 14 lots (Lots 1 à 10 : fourniture de prothèses orthopédiques et Lots 11 à 14 : fourniture de dispositifs de stimulation cardiaque). -
-
Les quantités estimatives annuelles sont précisées en annexe au Règlement de la Consultation. Elles sont fournies à titre indicatif et n'engagent en rien l'établissement.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : le marché sera reconductible expressément 1 fois pour une durée maximale de 24 mois. Les titulaires du marché seront informés de la reconduction ou non du marché au moins 1 mois avant l'échéance du marché. Les titulaires ne pourront s'opposer à la reconduction.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2019.
LOT no 1 intitulé : Prothèse Intermédiaire de Hanche : tige droite avec collerette, ave et sans ciment, cupule blindée, tête inox
 1)Description succincte
  Prothèse Intermédiaire de Hanche : tige droite avec collerette, ave et sans ciment, cupule blindée, tête inox
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Prothèse Totale de Hanche sans ciment
 1)Description succincte
  Prothèse Totale de Hanche sans ciment
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Prothèse Totale de Hanche sans ciment avec cupule à double mobilité
 1)Description succincte
  Prothèse Totale de Hanche sans ciment avec cupule à double mobilité
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Prothèse Totale de Hanche avec cupule à double mobilité
 1)Description succincte
  Prothèse Totale de Hanche avec cupule à double mobilité
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Prothèse Totale de Hanche avec ou sans ciment (tige cimentée ou non cimentée, avec ou sans collerette) et cotyle avec insert céramique pré-assemblé
 1)Description succincte
  Prothèse Totale de Hanche avec ou sans ciment (tige cimentée ou non cimentée, avec ou sans collerette) et cotyle avec insert céramique pré-assemblé
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Prothèse de Genou unicompartimentale
 1)Description succincte
  Prothèse de Genou unicompartimentale
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Prothèse de Genou unicompartimentale de resurfaçage
 1)Description succincte
  Prothèse de Genou unicompartimentale de resurfaçage
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Prothèse Totale de Genou postéro-stabilisée
 1)Description succincte
  Prothèse Totale de Genou postéro-stabilisée
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Prothèse Totale de Genou à plateau ultracongurant
 1)Description succincte
  Prothèse Totale de Genou à plateau ultracongurant
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : Prothèse Totale de Genou avec mise à disposition du système de navigation
 1)Description succincte
  Prothèse Totale de Genou avec mise à disposition du système de navigation
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33183200.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 11 intitulé : Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie
 1)Description succincte
  Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182200, 33182210.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 12 intitulé : Stimulateur cardiaque double chambre, type DDDR
 1)Description succincte
  Stimulateur cardiaque double chambre, type DDDR
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182200, 33182210.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 13 intitulé : Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type SSIR (VVIR/AAIR)
 1)Description succincte
  Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type SSIR (VVIR/AAIR)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182200, 33182210.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 14 intitulé : Sondes de stimulation atriale ou ventriculaire droite hors VDD, bipolaires
 1)Description succincte
  Sondes de stimulation atriale ou ventriculaire droite hors VDD, bipolaires
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33182200, 33182210.
 3)Quantité ou étendue
  Voir annexe au RC
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Sans objet.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le financement du marché est assuré par les ressources de l'établissement au titre des dépenses de titre des dépenses du titre II. Les crédits sont ouverts au titre des budgets annuels de l'établissement pour les exercices considérés. -
-
Le paiement s'effectue par virement administratif. Conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics le délai global de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture. Le paiement est effectué par le Comptable de l'établissement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Sans objet.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : a l'appui de sa candidature, le candidat devra fournir :-. Le formulaire DC 1 dûment rempli et complété par le candidat. -. Le formulaire DC 2 dûment rempli et complété par le candidat (y compris les rubriques Chiffre d'affaire et Moyens du candidat), le cas échéant complété par des annexes.-. Un extrait Kbis de moins de 3 mois. -. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.-. A l'appréciation du candidat, tout renseignement lui permettant d'établir sa capacité à exécuter le marché ou d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques, financières.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (à indiquer dans le Dc2).
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant l'objet, le montant, la date et le destinataire (à indiquer dans le DC 2).-
- déclaration indiquant les moyens humains et techniques du candidat et les moyens humains et techniques attribués au marché.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015038.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  9 novembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Nancy, 5 place la Carrière, C.O. no38, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. (+33) 3 83 17 43 43. Fax (+33) 3 83 17 43 50.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comités Consultatif de Règlement Amiable des Différends Relatifs aux Marchés Publics, préfecture de Meurthe-Et-Moselle -
1, rue du Préfet Claude Érignac, F-54038 Nancy Cedex.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal Administratif de Nancy, 5 place la Carrière, C.O. no38, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. (+33) 3 83 17 43 43. Fax (+33) 3 83 17 43 50.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
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