Centrale des marchés
2014012 Fourniture de dispositifs médicaux au profit du Groupement GAPLN Lorraine Nord 55 fourniture de dispositifs médicaux au profit du groupement gapln lorraine nord à Verdun code_postal : 55107 lieu : coordonnateur du Groupement GAPLN Lorraine Nord 2 rue d'anthouard - B.P. 2...
C.H. Verdun Saint Mihiel 55107Verdun pyclaude@ch-verdun.fr
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2014012 Fourniture de dispositifs médicaux au profit du Groupement GAPLN Lorraine Nord

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1049639

Date de clôture estimée : 21/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/04/14)
125595-2014
BOAMP (10/04/14)
14-56588

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H. Verdun Saint Mihiel, coordonnateur du Groupement GAPLN Lorraine Nord 2 rue d'anthouard - B.P. 20713, à l'attention de Cellule des Marchés - m. Claude Pierre-Yves, F-55107 Verdun. Tél. : (+33) 3 29 83 85 60. E-mail : pyclaude@ch-verdun.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-verdun.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achat-hopital.com/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier Verdun Saint Mihiel Coordonnateur GAPLN Lorraine Nord, 2, rue d'anthouard - B.P. 20713, contact : cellule des Marchés, à l'attention de m. Claude Pierre-Yves, F-55107 Verdun. Tél. : (+33) 3 29 83 85 60. E-mail : pyclaude@ch-verdun.fr. URL : http://www.ch-verdun.fr/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
2014012 Fourniture de dispositifs médicaux au profit du Groupement GAPLN Lorraine Nord.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR41.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
2014012 Fourniture de dispositifs médicaux au profit du Groupement GAPLN Lorraine Nord.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33100000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché comporte 710 lots de dispositifs médicaux. Leurs caractéristiques et leurs quantités sont précisées dans l'état des besoins (fichier Helios). Les quantités énoncées dans l'état des besoins correspondent aux consommations des établissements adhérents pour une durée de deux ans. Elles sont données à titre indicatif. Elles n'engagent en rien les établissements.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché aura une durée initiale de 24 mois à compter du 01/01/2015. Il pourra être reconduit de façon expresse une fois pour une nouvelle période de 24 mois.
II.2.3) Reconduction


Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 30 décembre 2016.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : lots 1 à 63 TRACTUS DIGESTIF ET METABOLISME
1) Description succincte :
lots 1 à 63 TRACTUS DIGESTIF ET METABOLISME
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.
3) Quantité ou étendue :
Voir annexe
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : lots 64 à 68 SANG CIRCULATION SANGUINE
1) Description succincte :
lots 64 à 68 SANG CIRCULATION SANGUINE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.
3) Quantité ou étendue :
Voir annexe
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : lots 69 à 128 SYSTEME CARDIO-VASCULAIRE
1) Description succincte :
lots 69 à 128 SYSTEME CARDIO-VASCULAIRE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.
3) Quantité ou étendue :
Voir annexe
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : lots 129 à 245 HYGIENE - PROTECTION - STERILISATION
1) Description succincte :
lots 129 à 245 HYGIENE - PROTECTION - STERILISATION
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.
3) Quantité ou étendue :
Voir annexe
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : lots 246 à 424 SOIN
1) Description succincte :
lots 246 à 424 SOIN
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.
3) Quantité ou étendue :
Voir annexe
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : lots 425 à 508 SYSTEME UROGENITAL
1) Description succincte :
lots 425 à 508 SYSTEME UROGENITAL
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.
3) Quantité ou étendue :
Voir annexe
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : lots 509 à 553 PRELEVEMENT INJECTION - EXPLORATION
1) Description succincte :
lots 509 à 553 PRELEVEMENT INJECTION - EXPLORATION
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.
3) Quantité ou étendue :
Voir annexe
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : lots 554 à 580 SYSTEME MUSCULAIRE ET SQUELETTE
1) Description succincte :
lots 554 à 580 SYSTEME MUSCULAIRE ET SQUELETTE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.
3) Quantité ou étendue :
Voir annexe
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : lots 581 à 601 SYSTEME NERVEUX
1) Description succincte :
lots 581 à 601 SYSTEME NERVEUX
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.
3) Quantité ou étendue :
Voir annexe
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : lots 602 à 679 SYSTEME RESPIRATOIRE
1) Description succincte :
lots 602 à 679 SYSTEME RESPIRATOIRE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.
3) Quantité ou étendue :
Voir annexe
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : lots 680 à 702 ORGANES SENSORIELS
1) Description succincte :
lots 680 à 702 ORGANES SENSORIELS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.
3) Quantité ou étendue :
Voir annexe
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : lots 703 à 721 DIVERS - CONSOMMABLES DE LABORATOIRE
1) Description succincte :
lots 703 à 721 DIVERS - CONSOMMABLES DE LABORATOIRE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.
3) Quantité ou étendue :
Voir annexe
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prévu de délai de garantie ni de cautionnement spécifique.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement du marché est assuré par les ressources propres de chaque établissement public adhérent au groupement au titre des dépenses de titre III inscrites dans leurs EPRD. Les crédits sont ouverts au titre des budgets annuels de chaque établissement adhérent pour les exercices considérés. Le paiement s'effectue par virement administratif. Le paiement s'effectue par virement administratif. Conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics le délai global de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture. Le paiement est effectué par le Comptable de l'établissement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement le candidat mentionnera cet élément dans le Dc1 et le Dc3 qu'il remettra. Il sera remis, pour chaque membre de ce groupement, les éléments suivants : - formulaire Dc2, - extrait Kbis de moins de 3 mois, - attestation d'assurance, - formulaire NOTI 2 ou copie des documents de la liasse fiscale 3666. Il sera également précisé : - le mandataire du groupement, - la forme du groupement (groupement solidaire / groupement conjoint), - dans le cas d'un groupement conjoint si le mandataire est solidaire des autres membres, - la répartition des prestations au sein du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Le fournisseur doit apporter les preuves de la conformité des produits aux normes applicables.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: à l'appui de sa candidature, le candidat devra fournir : * Le formulaire DC 1 établi par la DAJ du Ministère des finances. * Le formulaire DC 2 établi par la DAJ du Ministère des finances dûment rempli et complété par le candidat (y compris les rubriques Chiffre d'affaire et Moyens du candidat), le cas échéant complété par des annexes. * Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. A l'appréciation du candidat, des renseignements complémentaires lui permettant d'établir sa capacité à exécuter le marché et au pouvoir adjudicateur d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat. * l'inscription au registre du commerce.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (à indiquer dans le DC 2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : * Présentation d'une liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. * Déclaration indiquant les moyens humains et techniques du candidat et les moyens humains et techniques attribués au marché (à indiquer dans le DC 2).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014012.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 mai 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy, 5 place la Carrière, C.O. n°38, F-54036 Nancy

Organe chargé des procédures de médiation : COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL DE RÈGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS, préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac, F-54038 Nancy
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : * Le référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative). * Le référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative). * Le référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du Code de Justice Administrative). * Le recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. * Le recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 avril 2014.

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