Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
entretien des ouvrages de fontainerie sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille
le marché a pour objet l'entretien des ouvrages de fontainerie ( ouvrages d'assainissement ) sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille
territoire de la MEL
le marché a pour objet l'entretien des ouvrages de fontainerie ( ouvrages d'assainissement ) sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
entretien des ouvrages de fontainerie sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille
Section VI: Renseignements complémentaires
il s'agit d'un accord cadre à bon de commande d'un an renouvelable 3 fois sans montant minimum et d'un montant maximum de 400 000 euros (H.T.).
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014