Avis de marché - Avis n° 26-91187 du 21/09/2026
Département(s) de publication : 88
Annonce n° 26-91187
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Assurance Dommage Ouvrage piscine intercommunale de Vagney Assurance Dommage Ouvrage piscine intercommunale de Vagney-.
Lieu d'exécution et de livraison :24 Rue de la 3éme DIA, 88310 CORNIMONT
Section 3 - Caractéristiques du marché
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20260921-01-323
Renseignements complémentaires : La prestation est réservée à une profession particulière : le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du code des assurances.
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse :24 Rue de la 3éme DIA, 88310 CORNIMONT
Coordonnées :
Courriel : contact@cchautesvosges.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse :24 Rue de la 3éme DIA, 88310 CORNIMONT
Coordonnées :
Courriel : contact@cchautesvosges.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse :24 Rue de la 3éme DIA, 88310 CORNIMONT
Coordonnées :
Courriel : contact@cchautesvosges.fr
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse :24 Rue de la 3éme DIA, 88310 CORNIMONT
Coordonnées :
Courriel : contact@cchautesvosges.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse :24 Rue de la 3éme DIA, 88310 CORNIMONT
Coordonnées :
Courriel : contact@cchautesvosges.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
