Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
travaux pour la réalisation d'équipements sportifs éphémères et de leurs installations annexes
Numéro de référence: 2023/15 à 22
II.1.2)Code CPV principal45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
lot 1 - marché no 2023/15 - installations de chantier / Gros oeuvre / VrdLot 2 - marché no 2023/16 - cloisonsLot 3 - marché no 2023/17 - revêtements durs et soupleslot 4 - marché no 2023/18 - menuiseries intérieureslot 5 - marché no 2023/19 - métallerie / SerrurerieLot 6 - marché no 2023/20 - peintureLot 7 - marché no 2023/21 - plomberie sanitaire (plomberie sanitaire pour la struc-ture gonflable et plomberie pour les structures de type tentes).Lot 8 - marché no 2023/22 - electricité
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 1 - marché no 2023/15 - installations de chantier / Gros oeuvre / Vrd
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
lot 1 - marché no 2023/15 - installations de chantier / Gros oeuvre / Vrd
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 2 - marché no 2023/16 - cloisons
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
lot 2 - marché no 2023/16 - cloisons
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 3 - marché no 2023/17 - revêtements durs et souples
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
lot 3 - marché no 2023/17 - revêtements durs et souples
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 4 - marché no 2023/18 - menuiseries intérieures
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
lot 4 - marché no 2023/18 - menuiseries intérieures
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 5 - marché no 2023/19 - métallerie / Serrurerie
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
lot 5 - marché no 2023/19 - métallerie / Serrurerie
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 6 - marché no 2023/20 - peinture
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
lot 6 - marché no 2023/20 - peinture
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 7 - marché no 2023/21 - plomberie sanitaire (plomberie sanitaire pour la structure gonflable et plomberie pour les structures de type tentes)
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
lot 7 - marché no 2023/21 - plomberie sanitaire (plomberie sanitaire pour la structure gonflable et plomberie pour les structures de type tentes)
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 8 - marché no 2023/22 - electricité
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
lot 8 - marché no 2023/22 - electricité
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-paris@juradm.frTéléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-paris@juradm.frTéléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du Cja),Les conditions de signature sont indiquées à l'article 80 du Code des Marchés Publics ;Référé contractuel (articles L 551-13 et suivants et R.551-7 du Cja) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au Joue ou en l'absence d'un tel avis dans les 6 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Cja) ;Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt Ce du 16/07/2007 no291545)
VI.5)Date d’envoi du présent avis:12/09/2023
