1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Vénissieux
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition et installation de mobiliers et accessoires petite enfance, scolaires et périscolaire pour les structures petite enfance, maisons de l'enfance, écoles publiques de la Ville de Vénissieux et prestations annexes
Description: Les prestations concernent l'acquisition, le transport, le montage et l'installation du mobilier et accessoires nécessaires aux structures petite enfance, maisons de l'enfance, écoles de la Commune de Vénissieux en vu du remplacement du mobilier usagé et de l'aménagement des éventuels réaménagements, ou extensions d'activités. Peuvent être acquis dans le cadre de ce marché l'ensemble du mobilier et accessoires utiles pour : - meubler une structure petite enfance (lits, couchettes, tables, chaises, structures psychomotricité, tapis de motricité…) - meubler une classe de maternelle et d'élémentaire (bureau, chaise, tableau, poubelle, meubles de rangement, couchettes, mobilier ludique...) ; - meubler les salles communes dédiées au temps scolaire et périscolaire (tables, chaises, meubles de rangement, meubles de bibliothèque, d'art plastique, tapis motricité...) ; - aménager les couloirs (bancs...). Le marché comporte également les prestations annexes suivantes : - Conseil dans le choix du mobilier et de l'agencement avant achat ; - Service après-vente ; - Garantie du mobilier
Identifiant de la procédure: bf215816-afcc-4096-8f0a-3d29980076f2
Identifiant interne: 2026F05
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 39160000 Mobilier scolaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houel
Ville: Vénissieux
Code postal: 69200
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 545 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une remise d'échantillon devra être faite avant la date limite de remise des offres indiquée à la première page de ce document selon les modalités suivantes : Les candidats sont donc vivement conseillés de fournir les échantillons suffisamment en amont de la date limite de remise des offres fixée dans la page de garde du Règlement de la consultation. Si les échantillons sont réceptionnés par le pouvoir adjudicateur après la date limite de remise des offres, pour des raisons connues ou inconnues, l'offre sera déclarée irrégulière. Chaque candidat devra donc veiller à s'assurer que ses échantillons ont bien été réceptionnés par le pouvoir adjudicateur, suffisamment avant la date limite de remise des offres. - soit par la poste en recommandé avec accusé de réception, - soit au service marché contre récépissé à l'adresse suivante Service Commande Publique Direction des Ressources Financières Hôtel de Ville 5 Avenue Marcel Houël Bp 24 69631 Vénissieux Cedex Les frais de remise sont à la charge du candidat. Les échantillons feront l'objet de tests de conformité, solidité, durabilité et ergonomie. Les échantillons pourront être récupérés par le candidat dans un délai de 15 jours à compter de la notification des résultats. Passé ce délai, le pouvoir adjudicateur pourra disposer librement des échantillons Lot 1 - Mobilier Petite Enfance Les candidats devront fournir au pouvoir adjudicateur les échantillons suivants : - Chaises en bois enfant : hauteur d'assise 21 cm, assise et dossier stratifié, poids maximal 2 kg, longueur assise 24-26 cm, profondeur assise 24-25 cm. - Assise au sol surélevée pour adultes : déhoussable en toile lavable, hauteur 65-75 cm, profondeur assise 35-38 cm, hauteur assise 20-25 cm, densité mousse 40-45 kg/m³. Lot 2 - Mobilier scolaire et périscolaire Les candidats devront fournir au pouvoir adjudicateur les échantillons suivants : - Tabouret enseignant ergonomique sur roulettes avec dossier, réglable en hauteur - Chaise polypropylène T6 - coloris au choix du candidat - Tabouret assise dynamique réglable en hauteur par bouton poussoir - Galette de sol ronde en mousse et toile enduite - hauteur minimale 3 cm, diamètre environ 30 cm, coloris au choix du candidat
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition et installation de mobiliers et accessoires petite enfance pour les structures petite enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes
Description: Acquisition et installation de mobiliers et accessoires petite enfance pour les structures petite enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 39160000 Mobilier scolaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houel
Ville: Vénissieux
Code postal: 69200
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 8 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er juillet 2026 ou, en cas de notification plus tardive, à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. A l'issue de la première période de 8 mois, soit du 1er juillet 2026 au 2 mars 2027, le lot sera reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du lot ne puisse excéder 3 ans et 8 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Si le montant maximum est atteint avant la fin de la période définie à l'accord-cadre, la ville se réserve le droit de procéder à la reconduction anticipée de l'accord-cadre
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: 2030
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/04/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Vénissieux
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition et installation de mobiliers et accessoires scolaires et périscolaires pour les écoles publiques et les maisons de l'enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes
Description: Acquisition et installation de mobiliers et accessoires scolaires et périscolaires pour les écoles publiques et les maisons de l'enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 39160000 Mobilier scolaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houel
Ville: Vénissieux
Code postal: 69200
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 8 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er juillet 2026 ou, en cas de notification plus tardive, à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. A l'issue de la première période de 8 mois, soit du 1er juillet 2026 au 2 mars 2027, le lot sera reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du lot ne puisse excéder 3 ans et 8 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Si le montant maximum est atteint avant la fin de la période définie à l'accord-cadre, la ville se réserve le droit de procéder à la reconduction anticipée de l'accord-cadre
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: 2030
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/04/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Vénissieux
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: DB92EEE8-915E-7156-8219A915E41F6B0A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Vénissieux
Numéro d’enregistrement: 56296
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Ville: Vénissieux
Code postal: 69200
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: PICARD Michèle
Téléphone: 0472214444
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: DB92EF37-A482-0023-10CF2866970E9D5C
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 9a546ddc-4e9a-467b-a050-1b4d512d6b06 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/03/2026 16:13:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 192141-2026
Numéro de publication au JO S: 55/2026
Date de publication: 19/03/2026
