Centrale des marchés
Achat de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Vendôme Marché d'achat et de livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Vendôme décomposé en 12 lots. A l'issue de l'appel d'offres, il sera conclu des accords-cadres mono-attributaire à...
Ville de Vendôme 41106Vendôme Cedex courrier@territoiresvendomois.fr 02 54 89 42 01
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Achat de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Vendôme

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3918415

Date de clôture estimée : 24/09/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/08/18)
18-117867
JOUE (24/08/18)
369853-2018

Département(s) de publication : 41
Annonce No 18-117867
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Vendôme, Numéro national d'identification : 21410269100018, Hôtel de Ville et de Communauté de VendômeParc Ronsard BP 20107, Point(s) de contact : M. le Maire de Vendôme ou son représentant, 41106, Vendôme Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 54 89 42 00, Courriel : courrier@territoiresvendomois.fr, Fax : (+33) 2 54 89 42 01, Code NUTS : FRB05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.territoiresvendomois.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Commune de Vendôme, Hôtel de ville et de Communauté de Vendôme BP 20107, Point(s) de contact : M. Rudy Rolland - Cuisine centrale de Vendôme, 41106, Vendôme Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 54 23 31 30, Courriel : cuisinecentrale@territoiresvendomois.fr, Fax : (+33) 2 54 80 52 33, Code NUTS : FRB05, Adresse internet : http://www.territoiresvendomois.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-securises.fr
à l'adresse suivante : Commune de Vendôme, Hôtel de ville et de Communauté de Vendôme BP 20107, Point(s) de contact : Mme Alexandra laseigne - Marchés publics, 41106, Vendôme Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 54 89 42 75, Courriel : alexandra.laseigne@territoiersvendomois.fr, Fax : (+33) 2 54 89 42 01, Code NUTS : FRB05, Adresse internet : http://www.territoiresvendomois.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Vendôme
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Marché d'achat et de livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Vendôme décomposé en 12 lots. A l'issue de l'appel d'offres, il sera conclu des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum de commandes. L'Exécution du marché vise à promouvoir la protection de l'environnement : ainsi pour le lot 11, les denrées alimentaires devront être issues de l'agriculture biologique. Pour les lots 1,3,4 et 12 les candidats devront être en mesure de proposer dans leur gamme des produits issus de l'agriculture biologique et de fournir les certificats afférents.La collectivité attachera une importance particulière au bien être animal dans les lots 5, 7 et 8. Pour être régulières, les offres pour l'ensemble des lots, devront être accompagnées d'échantillons dont la liste figure dans le règlement de la consultation .
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 613 100  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Beurre - OEufs - Fromages coupe et portions - desserts lactés et produits laitiers ultra frais
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15530000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15550000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale de Vendôme
II.2.4)Description des prestations : fourniture de Beurre - OEufs - Fromages coupe et portions - desserts lactés et produits laitiers ultra frais pour la cuisine centrale de Vendôme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité / Pondération : 45
     2. impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération : 10
     3. étendue de la gamme proposée / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 270 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre.Le catalogue de vente du candidat doit proposé un gamme de produits issus de l'agriculture biologique.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fromage au lait de vache à pâte molle croute fleurie 150 g
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15542200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale de vendôme
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de fromage au lait de vache à pâte molle croute fleurie 150 g pour la cuisine centrale de vendôme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité / Pondération : 50
     2. impact environnementale et developpement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 100 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie, boissons et produits non alimentaires
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15982000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15897200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15820000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39222100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale de Vendôme
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de produits d'épicerie, de boissons et de produits non alimentaires jetables pour la cuisine centrale de Vendôme.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité / Pondération : 45
     2. impact environnemental et developpement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
     3. étendue de la gamme des produits proposés / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 270 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre.Le catalogue de vente du candidat doit proposer un gamme de produits issus de l'agriculture biologique.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés et traiteur frais
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale de Vendôme
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de produits surgelés et de produits traiteur frais pour la cuisine centrale de Vendôme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité / Pondération : 45
     2. Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération : 10
     3. étendue de la gamme de produits proposés / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 330 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Des échantillons sont à produire à l'appui de l'offre. Le catalogue de vente du candidat doit proposer une gamme de produits issus de l'agriculture biologique.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande de porc fraiche
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale de Vendôme
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de viande de porc fraîche pour la cuisine centrale de Vendôme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité / Pondération : 50
     2. Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 33 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes cuites et charcuterie
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000
Descripteur supplémentaire : HA27
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15111000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale de Vendôme
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de viandes cuites et de charcuteries pour la cuisine centrale de Vendôme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité / Pondération : 45
     2. Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération : 10
     3. étendue de la gamme de produits proposés / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes bovines et ovines fraîches
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111000
Descripteur supplémentaire : BA04
Code CPV principal : 15115000
Descripteur supplémentaire : BA04
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire : BA04
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale de Vendôme
II.2.4)Description des prestations : fourniture de viandes bovine et ovines fraîches pour la cuisine centrale de Vendôme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité / Pondération : 50
     2. Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 105 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Volailles fraîches
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale de Vendôme
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de volailles fraîches pour la cuisine centrale de vendôme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité / Pondération : 50
     2. Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 105 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pains blancs
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale de vendôme
II.2.4)Description des prestations : fourniture de pains blancs pour la cuisine centrale de Vendôme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité / Pondération : 50
     2. Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : viennoiseries, mini viennoiseries, pains 50g salé et s/sel, pains 120g salés et s/sel et pâtisseries fraîches
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15811200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15812000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale de Vendôme et Foyer Oasis à Vendôme (41100)
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de viennoiseries, mini viennoiseries, pains 50g salé et s/sel, pains 120g salés et s/sel et pâtisseries fraîches pour la cuisine centrale de Vendôme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité / Pondération : 50
     2. Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 105 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pains issus de l'agriculture biologique
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale de Vendôme
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pains issus de l'agriculture biologique pour la cuisine centrale de Vendôme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité / Pondération : 50
     2. Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 57 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes 1ère, 4e et 5ème gamme
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB05
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale de Vendôme
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de fruits et légumes 1ère, 4e et 5ème gamme pour la cuisine centrale de Vendôme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité / Pondération : 50
     2. Impact environnemental et développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 162 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Des échantillons sont à fournir à l'appui de l'offre. Le catalogue de vente du candidat doit proposer une gamme de produits issus de l'agriculture biologique.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail- Les entreprises nouvellement créées doivent produire le récépissé de dépôt de déclaration auprès du Centre de Formalités des Entreprises ou un extrait du Registre du Commerce justifiant sa création dans l'année- Une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité- Impérativement le pouvoir donné au signataire de l'offre si celui-ci n'est pas habilité à engager le candidat pour le marché à intervenirSi le candidat a été admis au redressement judiciaire, il doit justifier qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché à intervenir et produire la copie du ou des jugement(s)
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - formulaires DC1 et DC2 ou équivalents (dont e-DUME)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Les références de moins de trois (3) ans (en précisant les lieux, date, nature et montant H.T. des prestations réalisées) relatives à des prestations de nature et d'importance similaires à celles faisant l'objet du marché auquel ou auxquels le candidat soumissionne ou tout autre document justifiant de la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations objet du ou des présents marchés.- Les moyens matériels des candidats et notamment les moyens de livraison Si le candidat n'assure pas lui-même directement ses livraisons, il devra indiquer les noms, adresse et activités de la société qui assure ses transports- Copie de l'agrément ou des agréments sanitaire(s), délivré(s) par la Direction des Services Vétérinaires du Département compétent pour les lots 1,2,3,4,5,6,7,8,10 et 12- Les licences et certificats en cours de validité attestant de la production en agriculture biologique ou en reconversion vers l'agriculture biologique d'au moins deuxième année pour les lots 1, 3, 4, 11 et 12.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24 septembre 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 24 septembre 2018 - 14:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2è semestre 2021
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement auprès du service marchés publics de la commune de Vendôme sur demande écrite, par télécopie (02.54.89.42.01) ou par courrier en précisant le ou les lots souhaité(s), ou encore être téléchargé gratuitement sur le profil d'acheteur http://www.marches-securises.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures :les candidatures et les offres seront remises directement (du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30 sauf le mardi uniquement de 13h30 à 17h30 et le vendredi jusqu'à 16h30) ou transmises par tout moyen permettant de déterminer une date et une heure certaine de réception par le service des marchés publics de la Commune de Vendôme. La remise des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée sur le profil d'acheteur http://www.marches-securises.frATTENTION: Des échantillons sont à remettre à l'appui de chaque offre selon les dispositions de l'article 5 du règlement de la consultation. Ils sont a remettre auprès de la cuisine centrale de Vendôme.Modalités essentielles de paiement/ financement: fonds propres de la collectivité. Paiement par mandat administratif dans les 30 jours maximum à compter de la réception des demandes d'acompte présentées suivants les dispositions précisées au cahier des clauses particulières du marché propre à chaque lot
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 13, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : https://orleans.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif d'Orléans-greffe du tribunal, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 13, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : https://orleans.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 août 2018
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