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Travaux de taille et de nettoyage d'arbres avenue de Verdun à Vendôme II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Travaux de taille et de nettoyage d'arbres avenue de Verdun à Vendôme. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestatio...
Ville de Vendôme 41106Vendôme marchespublics-responsable@vendome.eu 02 54 89 42 01
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Travaux de taille et de nettoyage d'arbres avenue de Verdun à Vendôme

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441754

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (18/03/15)
93752-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Ville de Vendôme
Vendôme Cedex
M. le maire de Vendôme
+33 254894200
41106
FRANCE
+33 254894201
BP 20107
marchespublics-responsable@vendome.eu

Adresse(s) internet:

http://www.vendome.eu


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Travaux de taille et de nettoyage d'arbres avenue de Verdun à Vendôme.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Loir-et-Cher
FR245


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Travaux de taille et d'entretien d'arbres d'alignement situés le long de voies ouvertes à la circulation et dans les parcs publics à Vendôme;
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux): 19 platanes centenaires ou bicentenaires.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Arbres , Élagage des arbres
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
La valeur totale estimée de ce marché de travaux était de 12 500 EUR hors taxe sur la valeur ajoutée, valeur inférieur au seuil de 6 242 000 EUR hors taxes sur la valeur ajoutée fixé à l'article 7-c de la directive 2004/18/CE. Ce marché ne relève donc pas du champ d'application de cette directive, qui n'impose la publication d'un avis de marché au JOUE que pour les marchés de travaux dont la valeur totale estimée est égale ou supérieur à 6 242 000 EUR hors la taxe sur la valeur ajoutée. Le marché a fait l'objet d'une publication d'un avis de marché au BOAMP.

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique. Pondération 60
2. Prix. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1) Date d'attribution du marché:
3.3.2015
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Aube
61270
FRANCE
SARL Jean Fréon Élagage
Les Vallées
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 4 750 EUR
Hors TVA

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif d'Orléans
Orléans Cedex
45057
FRANCE
+33 238538516
28 rue de la Bretonnerie
+33 238775913
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif d'Orléans
Orléans cedex
45057
FRANCE
+33 238538516
28 rue de la Bretonnerie
+33 238775913
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
13.3.2015
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