Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de vêtements de travail, de materiel de protection et de securite, et de petits equipements
Numéro de référence: 23PF045
II.1.2)Code CPV principal18130000 Vêtements de travail spéciaux
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail ainsi que la fourniture de matériel de protection et de sécurité pour les agents de la Police Municipale, les agents de surveillance de la voie publique, les gardiens de parcs, les opérateurs de vidéosurveillance de la Commune de Rosny-Sous-Bois. Les prestations suivantes sont incluses au présent marché : le conseil, la prise de commande, la fourniture, livraison sur site, frais de transport inclus, les retouches de vêtements, les frais de transport en cas d'échange/de retouche, le marquage
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de vêtements de travail des agents de Police Municipale
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)35811200 Uniformes de police
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de vêtements de travail des agents de Police Municipale incluant : le conseil, la prise de commande, la fourniture, livraison sur site, frais de transport inclus, les retouches de vêtements, les frais de transport en cas d'échange/de retouche, le marquage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de vêtements des agents de surveillance de la voie publique, des gardiens de parcs et des opérateurs de vidéosurveillance
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18130000 Vêtements de travail spéciaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de vêtements des agents de surveillance de la voie publique, des gardiens de parcs et des opérateurs de vidéosurveillance incluant : le conseil, la prise de commande, la fourniture, livraison sur site, frais de transport inclus, les retouches de vêtements, les frais de transport en cas d'échange/de retouche, le marquage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de matériel de protection et de sécurité
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de matériel de protection et de sécurité incluant : le conseil, la prise de commande, la fourniture, livraison sur site, frais de transport inclus, les retouches de vêtements, les frais de transport en cas d'échange/de retouche, le marquage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de petits équipements
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de petits équipements incluant le conseil, la prise de commande, la fourniture, livraison sur site, frais de transport inclus, les retouches de vêtements, les frais de transport en cas d'échange/de retouche, le marquage
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 07/07/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 07/07/2023
Heure locale: 14:00
