Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:Numéro de référence: 2023-R069-000-000
II.1.2)Code CPV principal90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte: II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Hauts de France
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Hauts de France
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 352 941.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Grand Est
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Grand Est
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 870 588.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d?un (1) an. A l?issue de cette période initiale, l?accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l?accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Normandie
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Normandie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 011 764.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l?Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d?un (1) an.A l?issue de cette période initiale, l?accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l?accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Bretagne
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Bretagne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 447 058.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l?accord-cadre est conclu pour une durée initiale d?un (1) an.A l?issue de cette période initiale, l?accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l?accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Pays de la Loire
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Pays de la Loire
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 976 470.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Nouvelle Aquitaine
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Nouvelle Aquitaine
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 611 764.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Occitanie
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Occitanie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 729 411.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Provence Alpes Côte d?azur
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Provence Alpes Côte d?azur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 870 588.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Auvergne Rhône Alpes
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Auvergne Rhône Alpes
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 811 764.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Centre Val de Loire
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Centre Val de Loire
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 411 764.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Bourgogne Franche Comté
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Bourgogne Franche Comté
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 494 117.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Ile de France
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Ile de France
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 623 529.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au 6 novembre 2024. La période initiale court jusqu'au 31 décembre 2025. L'Accord-Cadre peut être tacitement reconduit deux (2) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder le 31 décembre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion des biodéchets intra site - solution de digesteur
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
gestion des biodéchets intra site - solution de digesteur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion des biodéchets intra site - solution de déshydrateur
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
gestion des biodéchets intra site - solution de déshydrateur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 521 176.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion des biodéchets intra site - solution de stockage par cuve
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
gestion des biodéchets intra site - solution de stockage par cuve
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 521 176.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Hauts de France
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Hauts de France
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 635 294.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Grand Est
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Grand Est
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 647 058.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Normandie
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Normandie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 905 882.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Bretagne
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524000 Services relatifs aux déchets médicaux
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Bretagne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 670 588.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Pays de la Loire
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Pays de la Loire
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 835 294.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Nouvelle Aquitaine
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Nouvelle Aquitaine
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 188 235.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Occitanie
Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Occitanie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 211 764.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Provence Alpes Côte d?azur
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Provence Alpes Côte d?azur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 717 647.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Auvergne Rhône Alpes
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Auvergne Rhône Alpes
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 058 823.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Centre Val de Loire
Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Centre Val de Loire
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 388 235.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Bourgogne Franche Comté
Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Bourgogne Franche Comté
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 564 705.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Ile de France
Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
collecte, transport et traitement des biodéchets - région Ile de France
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 482 352.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R. 2182-4 du code, est fixé au 6 novembre 2024. La période initiale court jusqu'au 31 décembre 2025. L'Accord-Cadre peut être tacitement reconduit deux (2) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder le 31 décembre 2027
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion des biodéchets intra site - solution de digesteur
Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
gestion des biodéchets intra site - solution de digesteur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 305 882.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion des biodéchets intra site - solution de déshydrateur
Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
gestion des biodéchets intra site - solution de déshydrateur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 305 882.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). - A l'exception des lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gestion des biodéchets intra site - solution de stockage par cuve
Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
gestion des biodéchets intra site - solution de stockage par cuve
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 305 882.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. A l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois un (1) an par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quarante-huit (48 mois). Exception pour les lots 12 et 27
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
psef indiquées dans le RC
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
