Centrale des marchés
06 fourniture de denrées alimentaires pour le compte de la ville, à Vence 06 fourniture de denrées alimentaires pour le compte de la ville, à Vence acquisition de denrées alimentaires. ville : Vence Cedex, lieu : place Clemenceau - B.P. 9, code_postal : 06141
Ville de Vence 06141Vence commandepublique@ville-vence.fr 0493584132
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06 fourniture de denrées alimentaires pour le compte de la ville, à Vence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 856092

Date de clôture estimée : 26/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/10/13)
353020-2013
BOAMP (18/10/13)
13-184288

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Vence.
Correspondant : Direction de la Commande Publique, place Clémenceau - B.P. 9 06141 Vence Cedex tél. : (+33) 4-93-58-41-38 télécopieur : (+33) 4-93-58-41-32 adresse internet : http://www.vence.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : acquisition de denrées alimentaires.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15811100.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR823ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 3 An(S).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2014.

Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement sur les crédits ouverts au budget.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : le certificat de qualification française ou européenne en agriculture biologique (en cours de validité) pour les produits concernés dans le D.D.E.D., propre à chaque lot. En cas d'absence de certification "Agriculture Biologique", le candidat doit prouver (par tout moyen) que les caractéristiques de ses produits sont équivalentes à celles des produits certifiés issus de l'agriculture biologique et conformes au règlement (Ce) n°834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques. ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité : 40 % ;
- prix : 40 % ;
- modalités d'organisation : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13PMPA869.

Renseignements complémentaires : la Ville de Vence a constitué un groupement de commandes avec la Caisse des Ecoles pour l'achat de denrées alimentaires sur le fondement de l'article 8-vii du Code des marchés publics. Ce groupement est constitué de 2 membres : la Ville de Vence et la Caisse des Ecoles. Les lots Lot 1 - viandes de boucherie et viandes cuites fraîches ; Lot 2 - viandes de Porc et Charcuterie ; Lot 3 - volaille - viande et abats - lapins et gibiers frais ; ;Lot 4 - surgelés / Glaces ; Lot 7 - fruits et légumes 1ère gammes et Pommes de terre ; Lot 8 - beurre, oeuf, Fromages, Produits laitiers et Ovoproduits ; Lot 9 - épicerie - biscuiterie et Confiserie ne font pas partie de cette consultation. Ils seront passés selon la procédure de l'appel d'offres en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Le pouvoir adjudicateur négociera sur la base des critères de jugement ci-dessus, avec le ou les candidats ayant remis une offre susceptible d'être économiquement la plus avantageuse. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Remise des plis : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Pour les documents exigés par le Pouvoir Adjudicateur, les formats autorisés en réponse sont : PDF à l'exclusion du BPU et du DDED qui doivent être retournés en format XLS (Excel 97-2003). Si l'opérateur économique souhaite transmettre des documents supplémentaires autres que ceux exigés par le Pouvoir Adjudicateur alors il lui appartient de transmettre ces documents dans des formats réputés " largement disponibles " (ex. : Word 97-2003, Powerpoint 97-2003, rtf, dwg,jpg...). Les documents devant être signés doivent, s'ils sont remis sous forme électronique, être signés à l'aide d'un certificat de signature électronique, dans des conditions conformes à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique des marchés publics.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Vence.
Correspondant : Direction de la Commande Publique, place Clemenceau - B.P. 9, 06141 Vence Cedex, adresse internet : https://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Caisse des Ecoles.
Correspondant : Mme Isabelle Feeley, 177 avenue Toreille, 06140 Vence, tél. : (+33) 4-93-58-49-92, courriel : ifeeley@ville-vence.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Vence (06)).
Correspondant : Direction de la Commnde Publique, place Clemenceau - B.P. 9, 06141 Vence Cedex, adresse internet : http://www.ville-vence.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Vence.
Correspondant : Direction de la Commande Publique, adresse internet : https://www.marches-securises.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte B.P.4179 06539 Nice tél. : (+33) 4-92-04-13-13 télécopieur : (+33) 4-93-55-78-31.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte B.P.4179 06539 Nice tél. : (+33) 4-92-04-13-13 télécopieur : (+33) 4-93-55-78-31.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Produits Issus de l'agriculture Biologique.

Informations complémentaires : le montant total des fournitures pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit :
omontant minimum annuel : 3 000,00 EUR (H.T.)
omontant maximum annuel : 12 000,00 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 15800000.
Lot(s) 2 Pain bio et Pâtisserie Fraîche.

Informations complémentaires : le montant total des fournitures pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit :
omontant minimum annuel : 8 000,00 EUR (H.T.)
omontant maximum annuel : 32 000,00 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 15811100.

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