Centrale des marchés
Location d'un poids-lourd 26 tonnes sans chauffeur au profit du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine (1er RPIMa) Location d'un poids-lourd 26 tonnes sans chauffeur au profit du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine (1er RPIMa). mel : sslt.cevo.fct@intradef.gouv.fr fax : (+33) 1-45-07-33-02...
MINDEF/EMA/DCSCA/SSLT 78457Vélizy-Villacoublay sslt.cevo.fct@intradef.gouv.fr 01 45 07 33 02
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Location d'un poids-lourd 26 tonnes sans chauffeur au profit du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine (1er RPIMa)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1603879

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (21/07/15)
255170-2015
BOAMP (17/07/15)
15-110683
Résultat de marché
Département(s) de publication : 78
Annonce No 15-110683 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


MINDEF/EMA/DCSCA/SSLT, zone aéronautique, Contact : section Publication, Subséquent et Numérisation (Psn), F-78457 Vélizy Cedex. Tél. (+33) 1 45 07 33 14. E-mail : sslt.cevo.fct@intradef.gouv.fr. Fax (+33) 1 45 07 33 02.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Défense.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


location d'un poids-lourd 26 tonnes sans chauffeur au profit du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine (1er Rpima).
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.




Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


location d'un poids-lourd 26 tonnes sans chauffeur au profit du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine (1er Rpima).
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


34140000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. montant total (H.T.) des prestations, noté sur 100 points.
     2. qualité des prestations, notée sur 70 points.
     3. valeur technique, l'ensemble noté sur 20 points.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


PROC_15-0136.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 103-187515 du 30/05/2015.


Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 2015.012.2015.087
LOT no : 1
INTITULÉ : Location d'un poids-lourd 26 tonnes sans chauffeur au profit du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine (1er RPIMa).

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


8 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


COTE SUD LOCATION, franchisé CLOVIS LOCATION, Rue Maréchal Juin, 64100 Bayonne. Tél. (+33) 5 59 50 17 20.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 112 800 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le présent marché est un marché à procédure adaptée, passé en application de l'article 28 du code des marchés publics (Cmp).
Le marché prend effet à compter de sa date de notification. La période initiale s'étend de sa date de notification au 31/12/2015.
la mise à disposition du poids-lourd s'effectue dans un délai inférieur à 15 jours à compter du lendemain de la date de notification.
le marché pourra être expressément reconduit sans que sa durée totale n'excède 48 mois et dans la limite de 4 reconductions.
les périodes sont définies comme suit :
- 1ère période : du 08/07/2015 au 31/12/2015 ;
- 2ème période : du 01/01/2016 au 31/12/2016 ;
- 3ème période : du 01/01/2017 au 31/12/2017 ;
- 4ème période : du 01/01/2018 au 31/12/2018 ;
- 5 ème période : du 01/01/2019 au 07/07/2019.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-80459, mise en ligne le 27 mai 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Fax (+33) 1 39 20 54 87.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Fax (+33) 1 39 20 54 87.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


MINDEF/EMA/DCSCA/SSLT, zone aéronautique, Contact : section Publication, Subséquent et Numérisation (Psn), F-78457 Vélizy Cedex. Tél. (+33) 1 45 07 33 14. E-mail : sslt.cevo.fct@intradef.gouv.fr. Fax (+33) 1 45 07 33 02.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Défense.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


location d'un poids-lourd 26 tonnes sans chauffeur au profit du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine (1er Rpima).
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.




Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


location d'un poids-lourd 26 tonnes sans chauffeur au profit du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine (1er Rpima).
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


34140000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. montant total (H.T.) des prestations, noté sur 100 points.
     2. qualité des prestations, notée sur 70 points.
     3. valeur technique, l'ensemble noté sur 20 points.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


PROC_15-0136.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 103-187515 du 30/05/2015.


MARCHÉ no : 2015.012.2015.087
LOT no : 1
INTITULÉ : Location d'un poids-lourd 26 tonnes sans chauffeur au profit du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine (1er RPIMa).

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


8 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


COTE SUD LOCATION, franchisé CLOVIS LOCATION, Rue Maréchal Juin, 64100 Bayonne. Tél. (+33) 5 59 50 17 20.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 112 800 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le présent marché est un marché à procédure adaptée, passé en application de l'article 28 du code des marchés publics (Cmp).
Le marché prend effet à compter de sa date de notification. La période initiale s'étend de sa date de notification au 31/12/2015.
la mise à disposition du poids-lourd s'effectue dans un délai inférieur à 15 jours à compter du lendemain de la date de notification.
le marché pourra être expressément reconduit sans que sa durée totale n'excède 48 mois et dans la limite de 4 reconductions.
les périodes sont définies comme suit :
- 1ère période : du 08/07/2015 au 31/12/2015 ;
- 2ème période : du 01/01/2016 au 31/12/2016 ;
- 3ème période : du 01/01/2017 au 31/12/2017 ;
- 4ème période : du 01/01/2018 au 31/12/2018 ;
- 5 ème période : du 01/01/2019 au 07/07/2019.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-80459, mise en ligne le 27 mai 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Fax (+33) 1 39 20 54 87.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. Tél. (+33) 1 39 20 54 00. Fax (+33) 1 39 20 54 87.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.
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