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78 acquisition de vins et champagnes au profit de l'escadron de transport d'entraînement et de calibration à Villacoublay Air 78 acquisition de vins et champagnes au profit de l'escadron de transport d'entraînement et de calibration à Villacoublay Air ville : Velizy Cedex lieu : base aerienne 107 Zone aeronautique Zo...
MINDEF/EMA/DCSCA/SSLT 78457Vélizy-Villacoublay cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr 0145073302
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78 acquisition de vins et champagnes au profit de l'escadron de transport d'entraînement et de calibration à Villacoublay Air

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Marché public ou privé
Référence du marché : 551406

Date de clôture estimée : 28/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/04/13)
116410-2013
BOAMP (09/04/13)
13-61986

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/EMA/DCSCA/SSLT, base aerienne 107 Zone aeronautique Zone aéronautique, contact : cellule Enregistrement et Validation des Offres, F-78457 Velizy Cedex. Tél. : (+33) 1 45 07 33 14. E-mail : cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 45 07 33 02.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Service spécialisé de la logistique et du transport, zone aéronautique, contact : cellule d'enregistrement et de validation des offres, F-78457 Vélizy Cedex. Tél. : (+33) 1 45 07 33 14. E-mail : cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 45 07 33 02

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Service spécialisé de la logistique et du transport, zone aéronautique, contact : cellule d'enregistrement et de validation des offres, F-78457 Vélizy Cedex. Tél. : (+33) 1 45 07 33 14. E-mail : cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 45 07 33 02. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=105337&orgAcronyme=g7h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Service spécialisé de la logistique et du transport, zone aéronautique, contact : cellule d'enregistrement et de validation des offres, F-78457 Vélizy Cedex. Tél. : (+33) 1 45 07 33 14. E-mail : cevo.sslt.ba107@inet.air.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 45 07 33 02. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=105337&orgAcronyme=g7h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesescadron de transport d'entraînement et de calibration (ETEC 00.065) Service Armement Hôtellerie/Gestion des stocks - base aerienne 107 Route de Gisy, 78129 Villacoublay Air.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de vins et champagnes au profit de l'escadron de transport d'entraînement et de calibration (etec 00.065).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15930000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : acquisition de vins et champagnes au profit de l'escadron de transport d'entraînement et de calibration (ETEC 00.065).
marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2013.
Il sera ensuite reconduit annuellement par reconduction expresse, sans que sa durée globale ne puisse excéder 48 mois consécutifs, dans la limite de 4 reconductions.
lot n°1 : Vins rouges
- montant annuel maximum de 25 000,00 EUR (H.T.).
Lot n°2 : Vins blancs
- montant annuel maximum de 10 000,00 EUR (H.T.).
Lot n°3 : Champagnes
- montant annuel maximum de 10 000,00 EUR HT
- 1ère reconduction avant le 31/12/2013 pour la période allant du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 ;
- 2ème reconduction avant le 31/12/2014 pour la période allant du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 ;
- 3ème reconduction avant le 31/12/2015 pour la période allant du 1er janvier 2016 à la veille de la date anniversaire de notification du marché.
- 4ème reconduction avant le 31/12/2016 pour la période allant du 1er janvier 2017 jusqu'à la veille de la date d'anniversaire de notification du marché.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Vins rouges
1) Description succincte :
Vins rouges
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15930000.
3) Quantité ou étendue :
Montant annuel maximum de 25 000,00 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Vins blancs
1) Description succincte :
Vins blancs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15930000.
3) Quantité ou étendue :
Montant annuel maximum de 10 000,00 EUR (H.T.).
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Champagnes
1) Description succincte :
Champagnes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15930000.
3) Quantité ou étendue :
Montant annuel maximum de 10 000,00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'octroi d'avance et d'acompte n'est pas possible.
Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatiques.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat fournira :
- la lettre de candidature (formulaire dc1 version juin 2012 ou document équivalent) : si le candidat ne fournit pas le dc1, il fournira toutes les attestations sur l'honneur prévues aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (formulaire joint au dossier de consultation).
- le formulaire dc2 (version septembre 2010) ou documents équivalents permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières du candidat.
- si le candidat est admis au redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ou d'une procédure équivalente pour les candidats étrangers ainsi que la justification de l'habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir documents mentionnés ci-dessus.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir documents mentionnés ci-dessus.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO_12-0139.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 mai 2013, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
La cellule d'enregistrement et de validation des offres est ouverte tous les jours ouvrés de 09 h 00 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 00 sauf le vendredi où la cellule est fermée à 15 h 00.
Les candidats peuvent télécharger les documents de consultation sur le site de la Plateforme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Cette procédure est à privilégier du fait du délai réduit de réception des offres. Le retrait auprès du service des documents de consultation sous forme papier est également possible.
La transmission des plis (candidatures+offres) est possible soit par voie postale, soit par voie électronique.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint- cloud, F-78011 Versailles Cedex. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint- cloud, F-78011 Versailles Cedex. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 avril 2013.

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