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78 Achat de billets pour deux traversées aller/retour en ferry entre Roscoff (France) et Plymouth (Angleterre) dans le cadre de l'exercice iron triangle au profit de l'état-major de forces n]3 à Vélizy 78 Achat de billets pour deux traversées aller/retour en ferry entre Roscoff (France) et Plymouth (Angleterre) dans le cadre de l'exercice iron triangle au profit de l'état-major de forces n]3 à Vé...
MINDEF/EMA/DCSCA/SSLT 78457Vélizy-Villacoublay
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78 Achat de billets pour deux traversées aller/retour en ferry entre Roscoff (France) et Plymouth (Angleterre) dans le cadre de l'exercice iron triangle au profit de l'état-major de forces n]3 à Vélizy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894178

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (28/11/13)
13-207793

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/EMA/DCSCA/SSLT, zone aéronautique Zone aéronautique, contact : cellule Enregistrement et Validation des Offres, F-78457 Vélizy Cedex. Tél. : (+33) 1 45 07 33 14. Fax : (+33) 1 45 07 33 02.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
achat de billets pour deux traversées aller/retour en ferry entre ROSCOFF (France) et PLYMOUTH (Angleterre) dans le cadre de l'exercice iron triangle au profit de l'état-major de forces n°3.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 19 Services de transport par eau.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : france - aNGLETERRE.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
achat de billets pour deux traversées aller/retour en ferry entre ROSCOFF (France) et PLYMOUTH (Angleterre) dans le cadre de l'exercice iron triangle au profit de l'état-major de forces n°3.
Il s'agit d'un marché Article 28 et 30 du Code des Marchés Publics.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60610000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 103 227 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 19,6.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au J.O.U.E. :

Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. montant total hors tva des prestations : 70 %.
2. date de départ (aller) du module alpha au port de roscoff : 10 %.
3. date de départ (retour) du module alpha au port de plymouth : 10 %.
4. date de départ (aller) du module bravo au port de roscoff : 10 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
PROC130203.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 20130122013064

Lot n° : 1

Intitulé : Achat de billets pour deux traversées aller/retour en ferry entre ROSCOFF (France) et PLYMOUTH (Angleterre) dans le cadre de l'exercice IRON TRIANGLE au profit de l'état-major de forces n°3.
V.1) Date d'attribution du marché : 31 octobre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SDV Logistique Internationale, 3,rue du Remblai B.P. 17354 Cargo3, 95706 Roissy charles de gaulle.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 novembre 2013.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56, avenue de St-Cloud, F-78011 Versailles Cedex Tél. : (+33) 1 39 20 54 00 Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56, avenue de St-Cloud,F-,78011 Versailles Cedex, tél. : (+33) 1 39 20 54 00, Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 26 novembre 2013.

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