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Véhicules à moteur
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Véhicules à moteur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746432

Date de clôture estimée : 13/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/10/15)
383758-2015
30/10/2015    S211    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure négociée 

France-Paris: Véhicules à moteur

2015/S 211-383758

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Directive 2004/17/CE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Aéroports de Paris
291 boulevard Raspail
Point(s) de contact: Direction des achats
À l'attention de: Ingrid Chelly
75675 Paris Cedex 14
FRANCE
Téléphone: +33 786270082
E-mail: ingrid.chelly@adp.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale de l’entité adjudicatrice: www.aeroportsdeparis.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: www.aeroportsdeparis.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Activité principale
Activités aéroportuaires
I.3)Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Location longue durée du parc de véhicules légers du groupe Aéroports de Paris.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Location
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Tous sites d'Aéroports de Paris.

Code NUTS FR10

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 5

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 5
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Le présent avis a pour objectif la sélection de prestataires pour la location longue durée des véhicules légers du groupe Aéroports de Paris avec prestations associées. La consultation est divisée en 2 lots: lot 1: Véhicules de tourisme. Lot 2: Véhicules opérationnels. Cette consultation fera l'objet d'un accord cadre pour chacun des 2 lots. Les 2 accords cadres seront multi attributaires. L'accord cadre indiqué au point II.1.3 sera exécuté sous la forme de marchés à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal. Chaque marché fera l'objet d'une remise en concurrence. Les critères d'attribution des marchés seront indiqués dans le dossier de consultation. La consultation prévoit en option non obligatoire la location longue durée de véhicules électriques.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34100000, 50100000, 34113200, 34144900, 34144700, 50111000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Information sur les lots
Division en lots: oui
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Environ 800 véhicules sont concernés.
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Les marchés sont conclus pour une durée ferme de deux (2) ans, et sont reconductibles trois (3) fois pour des périodes de un (1) an.
Une option non obligatoire de location longue durée de véhicules électriques est prévue au marché. Cette option ne sera pas prise en compte lors de l'analyse multicritères des offres.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot 1: Location longue durée des véhicules de tourisme pour le groupe Aéroports de Paris et prestations associées
1)Description succincte:
Location longue durée des véhicules de tourisme.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34100000, 50100000

3)Quantité ou étendue:
Une quantité estimative de 200 véhicules est concernée par ce lot.
Trois (3) titulaires au maximum seront sélectionnés pour ce lot.
Lot nº: 2 Intitulé: Lot 2: Location longue durée des véhicules opérationnels pour le groupe Aéroports de Paris et prestations associées
1)Description succincte:
Location longue durée des véhicules opérationnels.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34100000, 50100000

3)Quantité ou étendue:
Une estimation de 600 véhicules est concernée par ce lot.
Deux (2) titulaires seront sélectionnés pour ce lot.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les sommes dues en exécution du marché seront payées par virement bancaire dans un délai global de 30 jours. Le financement des prestations est assuré par des fonds propres et des emprunts bancaires.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les documents à remettre pour faire acte de candidature sont la fiche de renseignements entreprise (FRE) renseignée (cette fiche est à remplir par le candidat via un formulaire de saisie en ligne directement accessible dans son compte) et le K-Bis.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires des 3 dernières années dans le domaine d'activité concerné.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Descriptions des moyens matériels et humains nécessaires à l'exécution du marché et références de même nature que l'objet du marché.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Négociée
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
SPA009767
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 26.10.2015 - 12:00
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13.11.2015 - 12:00
IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires:
Les candidatures seront examinées en tenant compte des garanties et capacités techniques et financières qu'elles présentent ainsi que des références professionnelles des candidats.

Les candidatures devront être déposées sur le site https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr . Une fois sur le site, les candidats peuvent consulter le mode opératoire accessible depuis la page d'accueil. En cas de problème lié à l'utilisation du portail achats vous pouvez contacter le support téléphonique au +33 149754321 (0,34 EUR/min).

Après la clôture de la phase candidature Aéroports de Paris invitera les entreprises admises à présenter une offre à venir télécharger gratuitement le dossier de consultation (pièces administratives, techniques et financières) sur leur espace personnel accessible depuis le portail achats https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr (Page d'accueil > cadre Mes consultations). Les entreprises seront invitées par e-mail. L'e-mail d'invitation sera émis par l'adresse e-mail du nom de domaine: @adp.fr

Les négociations pourront être organisées en phases successives et n'être poursuivies qu'avec le ou les candidats présentant la ou les offres les plus intéressantes.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de grande instance de Paris
4 boulevard du Palais
75001 Paris
FRANCE

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article 5 de l'ordonnance du 7.5.2009). Référé contractuel prévu par l'article 11 de l'ordonnance du 7.5.2009. Recours en nullité relative (5 ans). Recours en nullité absolue (30 ans).
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26.10.2015
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