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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de denrées alimentaires pour les services de restauration du CCAS de la Ville de Saint-Flour
Description: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE pour l'achat de denrées alimentaires pour les services de restauration du CCAS de la Ville de Saint-Flour
Identifiant de la procédure: ccf3f851-e712-4d89-9010-cb58945a5020
Avis précédent: 9ebe2d0a-3669-4e9b-a8e7-a5f3bf4a10cb-01
Identifiant interne: 2025-CCAS-Denrées
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 114 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est passé : - selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles R2161-2 et suivants du Code de la commande publique pour les lots n°2,4,6,8,10,12,13,15,17,18,20 ; - selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1-2° du Code de la commande publique pour les lots n°1,3,5,7,9,11,14,16,19,21,22,23 Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande : - mono-attributaire pour les lots n°1,2,4,6,7,8,9,10,11,12,13,14,15,17,18,19,20 et 23 ; - multi-attributaires pour les lots n°3, 5, 16, 21 et 22, avec un maximum de trois attributaires.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fruits et légumes BIO
Description: Fruits et légumes BIO
Identifiant interne: LOT N°1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fruits et légumes conventionnels
Description: Fruits et légumes conventionnels
Identifiant interne: LOT N°2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Pommes de terre BIO
Description: Pommes de terre BIO
Identifiant interne: LOT N°3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
Nomenclature complémentaire (cpv): 03212000 Pommes de terre et légumes secs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Viandes de bœuf BIO
Description: Viandes de boeuf BIO
Identifiant interne: LOT N°4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 104 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Viandes de veau et d’agneau conventionnelles
Description: Viandes de veau et d’agneau conventionnelles
Identifiant interne: LOT N°5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 15115000 Viande d'agneau et de mouton
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Viandes bovines et porcines conventionnelles et sous signe de qualité
Description: Viandes bovines et porcines conventionnelles et sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
Nomenclature complémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Viandes de porc sous signe de qualité
Description: Viandes de porc sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Viandes de volailles conventionnelles et sous signe de qualité
Description: Viandes de volailles conventionnelles et sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 15112130 Poulets, 15112120 Dindes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Charcuteries sous signe de qualité
Description: Charcuteries sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Charcuteries conventionnelles
Description: Charcuteries conventionnelles
Identifiant interne: LOT N°10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Yaourts, desserts lactés et lait pasteurisé HVE
Description: Yaourts, desserts lactés et lait pasteurisé HVE
Identifiant interne: LOT N°11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15551300 Yaourt
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Fromages spécifiques, crèmes et fromage blanc
Description: Fromages spécifiques, crèmes et fromage blanc
Identifiant interne: LOT N°12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15540000 Fromages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 104 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Beurres, œuf, fromages et autres produits laitiers conventionnels et BIO
Description: Beurres, oeuf, fromages et autres produits laitiers conventionnels et BIO
Identifiant interne: LOT N°13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature complémentaire (cpv): 15540000 Fromages, 15510000 Lait et crème fraîche, 03142500 Œufs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Œufs coquille plein air HVE
Description: Œufs coquille plein air HVE
Identifiant interne: LOT N°14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142500 Œufs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Épicerie conventionnelle et sous signe de qualité
Description: Épicerie conventionnelle et sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 208 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lentilles sous signe de qualité
Description: Lentilles sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03212211 Lentilles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Produits surgelés conventionnels et sous signe de qualité
Description: Produits surgelés conventionnels et sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 288 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Poissons frais conventionnels et sous signe de qualité
Description: Poissons frais conventionnels et sous signe de qualité
Identifiant interne: LOT N°18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Boissons
Description: Boissons
Identifiant interne: LOT N°19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15930000 Vins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Produits de boulangerie secteur Ville Basse
Description: Produits de boulangerie secteur Ville Basse
Identifiant interne: LOT N°20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature complémentaire (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Produits de boulangerie secteur Besserette
Description: Produits de boulangerie secteur Besserette
Identifiant interne: LOT N°21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature complémentaire (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Produits de boulangerie secteur Centre ville
Description: Produits de boulangerie secteur Centre ville
Identifiant interne: LOT N°22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature complémentaire (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Traiteur
Description: Traiteur
Identifiant interne: LOT N°23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant du Faubourg, 9 avenue Charles de Gaulle - Restaurant de Besserette, 1 rue du Cézallier - Crèche municipale, 1 rue Anatole Feuillet
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du Cadre de Réponse Technique complété
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 0,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 114 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS SAINT-FLOUR PRIMEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS SAINT-FLOUR PRIMEURS - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS SAINT-FLOUR PRIMEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS SAINT-FLOUR PRIMEURS - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS SAINT-FLOUR PRIMEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS SAINT-FLOUR PRIMEURS - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC La Fleur des montagnes
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GAEC La Fleur des montagnes - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TEIL SA VALTITUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TEIL SA VALTITUDE - lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE MORICEAU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SOCIETE MORICEAU - lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 8
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TEIL SA VALTITUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre TEIL SA VALTITUDE - lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 9
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE FRAIS AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FRANCE FRAIS AUVERGNE - lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 10
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC BAGUET
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GAEC BAGUET - lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 11
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 104 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre POMONA - lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 12
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE FRAIS AUVERGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre FRANCE FRAIS AUVERGNE - lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 13
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS DE LA FERME MARTRES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS DE LA FERME MARTRES - lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 16
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre EPISAVEURS - lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 16
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 288 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre POMONA - lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 17
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre EPISAVEURS - lot 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 19
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SASU Maison RAYNAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SASU Maison RAYNAL - lot 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 20
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SASU Maison RAYNAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SASU Maison RAYNAL - lot 21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 21
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SASU Maison RAYNAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SASU Maison RAYNAL - lot 22
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat 2025 - lot 22
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 828762-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CCAS de la ville de SAINT-FLOUR
Numéro d’enregistrement: 26150025000012
Adresse postale: Place d'armes
Ville: Saint flour
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0471606120
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: GAEC BAGUET
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50976687900019
Adresse postale: Le Soul
Ville: VIEILLESPESSE
Code postal: 15500
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0682271038
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55204499201921
Adresse postale: Rue Condorcet
Ville: GERZAT
Code postal: 63360
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012, LOT-0017
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SAS DE LA FERME MARTRES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 75198258800012
Adresse postale: Alleuzet
Ville: LES TERNES
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0678241383
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: EPISAVEURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 47698032100337
Adresse postale: 18 allée du Grand Totem
Ville: SAINT QUENTIN FALLAVIER
Code postal: 38070
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474996500
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016, LOT-0019
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SASU Maison RAYNAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 4846232300010
Adresse postale: 18 Place de la Liberté
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0471600966
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: FRANCE FRAIS AUVERGNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33358514900078
Adresse postale: 1 avenue Henri Pourrat
Ville: AULNAT
Code postal: 63510
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473603600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010, LOT-0013
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SOCIETE MORICEAU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 80759722400011
Adresse postale: Route du Moulin d’Eau
Ville: ENNEZAT
Code postal: 63720
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TEIL SA VALTITUDE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 40722020100013
Adresse postale: 101 avenue de Conthe
Ville: AURILLAC
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0471634330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0009
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GAEC La Fleur des montagnes
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 85048512900017
Adresse postale: Chabrillac
Ville: TIVIERS
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0630105728
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS SAINT-FLOUR PRIMEURS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 94446742200019
Adresse postale: Place l'Ander
Ville: SAINT-FLOUR
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: 0471602730
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de ClermontFerrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: CLERMONT FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a5c5d703-4e9c-4a7b-b678-e82f10f9f899 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/03/2026 16:39:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 188160-2026
Numéro de publication au JO S: 54/2026
Date de publication: 18/03/2026
