1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes de Petite Camargue
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue
Description: La consultation a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines de Vauvert et Aimargues afin d'assurer le Service Public de Restauration scolaire sur le territoire de la Communauté de Communes de Petite Camargue. L'ensemble des lots sont des accords-cadres multi attributaires conclus sans minimum et avec maximum en valeur sur toute la durée du marché. Ces maximums sont indiqués à l'acte d'engagement de chaque lot et au présent avis en valeur estimée. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée à l'article 2.1.3 de l'avis correspond à la somme des montants maximums de l'estimation des lots du présent avis et des lots passés suivant la procédure des "mini lots" et non compris dans cet avis. les détails sont trouvables dans les pièces de la consultation.
Identifiant de la procédure: 0f8dd5af-7457-4aa9-bbcd-df8b47d6fc76
Avis précédent: e0ea3a88-a1b6-4ee4-b614-e5b54f3c4019-01
Identifiant interne: 2024FC1211
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aimargues
Code postal: 30470
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 057 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Volailles fraîches
Description: Fourniture de volailles fraîches
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 95 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui exécute le paiement: Communauté de communes de Petite Camargue, Communauté de communes de Petite Camargue, Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Viande de boeuf bio fraîche circuit court
Description: Fourniture de viande de boeuf bio fraîche circuit court
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui exécute le paiement: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 viandes fraîches conventionnelles labélisées VBF / VAF ou VOF
Description: Fourniture de viandes fraîches conventionnelles labélisées VBF / VAF ou VOF
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui exécute le paiement: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 Viande d'agneau fraîche biologique en circuit court
Description: Fourniture de viande d'agneau fraîche biologique en circuit court
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15115100 Viande d'agneau
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui exécute le paiement: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 6 Viande de porc fraîche et charcuteries
Description: Fourniture de viande de porc fraîche et charcuteries
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui exécute le paiement: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 9 Découpe de poisson frais
Description: Fourniture de découpe de poisson frais
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui exécute le paiement: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 10 Préparations alimentaires surgelées
Description: Fourniture de Préparations alimentaires surgelées
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui exécute le paiement: Communauté de communes de Petite Camargue, Communauté de communes de Petite Camargue, Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 11 Produits laitiers / OEuf / Fromage conventionnel
Description: Fourniture de Produits laitiers / OEuf / Fromage conventionnel
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui exécute le paiement: Communauté de communes de Petite Camargue, Communauté de communes de Petite Camargue, Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 12 Produits d'épicerie conventionnels
Description: Fourniture de produits d'épicerie conventionnels
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894700 Épicerie fine
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui exécute le paiement: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 13 Denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique
Description: Fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui exécute le paiement: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 14 Fruits et légumes conventionnels
Description: Fourniture de fruits et légumes conventionnels
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 81 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui exécute le paiement: Communauté de communes de Petite Camargue, Communauté de communes de Petite Camargue, Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 15 Boulangerie traditionnelle
Description: Fourniture de produits de boulangerie.
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui exécute le paiement: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 2 057 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 95 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE PASSION FROID GROUPE POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE PASSION FROID GROUPE POMONA LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 5 741,31 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-1 TITULAIRE 1
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue - Lot n° 01 : Volailles fraîches
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 12/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 95 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SDA - Société de Distribution Avicole S.A.S LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 5 424,27 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 95 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MAISON FARRET LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 6 345,88 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LACAN MATHIEU
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LACAN MATHIEU LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 9 049,92 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-2
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue - Lot n° 02 : Viande de boeuf bio fraîche en circuit court
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 08/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE PASSION FROID GROUPE POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE PASSION FROID GROUPE POMONA LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 12 850,07 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-3
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue - Lot n° 03 : Viandes fraîches conventionnelles labélisées VBF / VAF ou VOF
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 12/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SYSCO FRANCE LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 21 903,64 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-9
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue - Lot n° 09 : Découpe de poisson frais
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 12/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SYSCO FRANCE LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 20 366,36 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-10 TITULAIRE 1
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue -Lot n° 10 : Préparations alimentaires surgelées
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE PASSION FROID GROUPE POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE PASSION FROID GROUPE POMONA LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 17 058,66 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-10 TITULAIRE 2
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue -Lot n° 10 : Préparations alimentaires surgelées
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 12/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRO A PRO LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-10 TITULAIRE 3
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue -Lot n° 10 : Préparations alimentaires surgelées
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 12/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE PASSION FROID GROUPE POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE PASSION FROID GROUPE POMONA LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 39 918,36 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-11 TITULAIRE 1
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue -Lot n° 11 : Produits laitiers / OEuf / Fromage conventionnel
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 12/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SYSCO FRANCE LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 42 468,92 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-11 TITULAIRE 2
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue -Lot n° 11 : Produits laitiers / OEuf / Fromage conventionnel
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRO A PRO LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 42 578,23 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-11 TITULAIRE 3
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue -Lot n° 11 : Produits laitiers / OEuf / Fromage conventionnel
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 12/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRO A PRO LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 31 220,61 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-12
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue -Lot n° 12 : Produits d'épicerie conventionnels
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 07/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BIOFINESSE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BIOFINESSE LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 45 892,10 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-13
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue - Lot n° 13 : Denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 07/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 81 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL PAGANOTTO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL PAGANOTTO LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 3 517,58 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-14 TITULAIRE 1
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue -Lot n° 14 : Fruits et légumes conventionnels
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 81 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BALICCO PROVENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BALLICO PROVENCE LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 4 453,68 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-14 TITULAIRE 2
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue -Lot n° 14 : Fruits et légumes conventionnels
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 12/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 81 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS PLO PRIMEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS PL0 PRIMEURS LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 4 789,07 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-14 TITULAIRE 3
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue -Lot n° 14 : Fruits et légumes conventionnels
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL GARCIA FRERES LE FOURNIL DE LA FONTAINE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL GARCIA FRERES LE FOURNIL DE LA FONTAINE LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 20 395,79 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024FC1211-15
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue -Lot n° 15 : Boulangerie traditionnelle
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/02/2025
Date de conclusion du marché: 07/03/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de communes de Petite Camargue
Numéro d’enregistrement: 24300059300034
Adresse postale: 145 Avenue de la Condamine
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Service des Affaires Juridiques et de la commande Publique
Téléphone: 0466511920
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Ville: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 04 66 27 37 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOCIETE PASSION FROID GROUPE POMONA
Numéro d’enregistrement: 55204499200493
Adresse postale: MARCHE GARE - 3214 ROUTE DE MONTPELLIER
Ville: NIMES
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0007, LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SDA - Société de Distribution Avicole S.A.S.
Numéro d’enregistrement: 06620009800086
Adresse postale: ZI de l'Hermitage - BP 123
Ville: Ancenis
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MAISON FARRET
Numéro d’enregistrement: 39152115000022
Adresse postale: ZAC Pole Actif 11 allée du Piot
Ville: Gallargues Le Montueux
Code postal: 30660
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: LACAN MATHIEU
Numéro d’enregistrement: 81811629500028
Adresse postale: 2221 chemin des canaux
Ville: VAUVERT
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SYSCO France SAS
Numéro d’enregistrement: 31680701501340
Adresse postale: 14 RUE GERTY ARCHIMEDE
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: PRO A PRO
Numéro d’enregistrement: 38500623400111
Adresse postale: 3 Rue Voltaire - Z.I Nord - BP 215
Ville: MONTAUBAN
Code postal: 82032
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: BIOFINESSE
Numéro d’enregistrement: 43429720600055
Adresse postale: 1 Impasse du Marché Gare
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SARL PAGANOTTO
Numéro d’enregistrement: 30931861600013
Adresse postale: 15 Chemin des caves
Ville: Saint Privat Des Vieux
Code postal: 30340
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: BALICCO PROVENCE
Numéro d’enregistrement: 85020074200029
Adresse postale: 18 route de Saint Paul
Ville: PIERRELATTE
Code postal: 26700
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SAS PLO PRIMEURS
Numéro d’enregistrement: 47280186900018
Adresse postale: MIN - 281 Av du Marché-Gare - Boite 04
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34070
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SARL GARCIA FRERES LE FOURNIL DE LA FONTAINE
Numéro d’enregistrement: 51179441400017
Adresse postale: 199 PLACE DE LA FONTAINE
Ville: BEAUVOISIN
Code postal: 30640
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6e9bed19-4231-42f2-bf1f-135eea301aef - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/04/2025 09:20:12 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 225919-2025
Numéro de publication au JO S: 69/2025
Date de publication: 08/04/2025
