1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes de Petite Camargue
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à la Cuisine centrale de la Communauté de Communes de Petite Camargue
Description: La consultation a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines de Vauvert et Aimargues afin d'assurer le Service Public de Restauration scolaire sur le territoire de la Communauté de Communes de Petite Camargue. L'ensemble des lots sont des accords-cadres multi attributaires conclus sans minimum et avec maximum en valeur sur toute la durée du marché. Ces maximums sont indiqués à l'acte d'engagement de chaque lot et au présent avis en valeur estimée. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée à l'article 2.1.3 de l'avis correspond à la somme des montants maximums de l'estimation des lots du présent avis et des lots passés suivant la procédure des "mini lots" et non compris dans cet avis. les détails sont trouvables dans les pièces de la consultation.
Identifiant de la procédure: 0f8dd5af-7457-4aa9-bbcd-df8b47d6fc76
Identifiant interne: 2024FC1211
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aimargues
Code postal: 30470
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 057 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 12
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 12
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: les autres modes d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Volailles fraîches
Description: Fourniture de volailles fraîches
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 95 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description: Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Viande de boeuf bio fraîche circuit court
Description: Fourniture de viande de boeuf bio fraîche circuit court
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description: Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 viandes fraîches conventionnelles labélisées VBF / VAF ou VOF
Description: Fourniture de viandes fraîches conventionnelles labélisées VBF / VAF ou VOF
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description: Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 Viande d'agneau fraîche biologique en circuit court
Description: Fourniture de viande d'agneau fraîche biologique en circuit court
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15115100 Viande d'agneau
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description: Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 6 Viande de porc fraîche et charcuteries
Description: Fourniture de viande de porc fraîche et charcuteries
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description: Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 9 Découpe de poisson frais
Description: Fourniture de découpe de poisson frais
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description: Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 10 Préparations alimentaires surgelées
Description: Fourniture de Préparations alimentaires surgelées
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description: Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 11 Produits laitiers / OEuf / Fromage conventionnel
Description: Fourniture de Produits laitiers / OEuf / Fromage conventionnel
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description: Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 12 Produits d'épicerie conventionnels
Description: Fourniture de produits d'épicerie conventionnels
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894700 Épicerie fine
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description: Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 13 Denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique
Description: Fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description: Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 14 Fruits et légumes conventionnels
Description: Fourniture de fruits et légumes conventionnels
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 81 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description: Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres: Communauté de communes de Petite Camargue
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 15 Boulangerie traditionnelle
Description: Fourniture de produits de boulangerie.
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
Options:
Description des options: Reconductible selon les conditions prévues à l'acte d'engagement. Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères de candidature : garanties économiques et financières; capacité technique et professionnelles
Description: Les pièces de candidatures à fournir sont détaillées dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix du DQE confidentiel Lisibilité du catalogue fourni par le candidat Remise consentie sur le catalogue public du candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarches durables et juste rémunération des producteurs ( les détails sont précisés dans le règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui traite les offres: Communauté de communes de Petite Camargue
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de communes de Petite Camargue
Numéro d’enregistrement: 243 000 593 00034
Adresse postale: 145 Avenue de la Condamine
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Service des Affaires Juridiques et de la commande Publique
Téléphone: 0466511920
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 04 66 27 37 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 7b79634b-dacb-465c-a90c-24f3d1908d04-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: Modification du montant maximum du lot 13 et de la valeur maximale de l'accord-cadre (tous lots)
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0010
Description des modifications: 5.1.5 Valeur Valeur maximale de l'accord-cadre: 300 000,00 EUR
Les documents de marché ont été modifiés le: 02/12/2024
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: 2.1.3 Valeur Valeur maximale de l'accord-cadre : 2 057 000,00 EUR
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e0ea3a88-a1b6-4ee4-b614-e5b54f3c4019 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/12/2024 15:57:47 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 740552-2024
Numéro de publication au JO S: 236/2024
Date de publication: 04/12/2024
