Centrale des marchés
fournitures destinées aux écoles publiques de Vauvert - 2014 30 Fournitures destinées aux écoles publiques de Vauvert (papeterie, peinture, matériel scolaire, manuels, ouvrages, documents sonores, jeux, matériel d'éveil) code_postal : 30600 pays : F- l...
Caisse des Ecoles Publiques 30600Vauvert 0466731088
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Fournitures destinées aux écoles publiques de Vauvert - 2014

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894567

Date de clôture estimée : 15/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/11/13)
13-207950
JOUE (29/11/13)
402368-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Caisse des Ecoles Publiques, caisse des Ecoles Publiques, Hôtel de Ville - place de la Libération et du 8 mai 1945 - B.P. 19,, à l'attention de Mme V. Rutyna, présidente, F-30600 Vauvert. Tél. : (+33) 4 66 73 10 91. Fax : (+33) 4 66 73 10 88.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://annoncemarchepublic.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Caisse des Ecoles publiques de Vauvert, mairie de Vauvert, affaires scolaires, place de la Libération et du 8 mai 1945 - B.P. 19, F-30600 Vauvert. Tél. : (+33) 4 66 73 10 73. Fax : (+33) 4 66 73 10 88

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Commune de Vauvert, place de la Libération et du 8 mai 1945, B.P. 19, F-30600 Vauvert. Tél. : (+33) 4 66 73 10 73. Fax : (+33) 4 66 73 10 88

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fournitures destinées aux écoles publiques de Vauvert - 2014.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
papeterie, peinture, matériel scolaire, manuels, ouvrages, documents sonores, jeux, matériel d'éveil.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39162110, 22111000,37000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Papier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197630.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Papeterie, fournitures courantes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162110.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Peinture, travaux manuels
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37820000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Manuels scolaires.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22111000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Littérature jeunesse hors livres de Noël, CD, BD, cassettes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000, 30234300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres pour les cadeaux de Noël
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Matériel pour activités d'identification destiné aux élèves de maternelle et de CP.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37520000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
matériel d'éducation physique et d'activités motrices destiné aux élèves des écoles maternelles.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
matériel d'éducation physique et d'activités motrices destiné aux élèves des écoles élémentaires.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Description succincte : jeux et matériel d'éveil et d'apprentissage des sciences, histoire, géographie, disciplines artistiques.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162100, 37000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : fonds propres. Paiement : par mandat administratif dans les délais légaux.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : attribution à un groupement avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1) ;
- déclaration du candidat (Dc2) ;
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance professionnelle ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaire (indiqué dans la déclaration du candidat, formulaire Dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années;
- moyens en matériel et en personnel.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix proposés
Pondération : 40.
2. étendue et variété des fournitures proposées
Pondération : 30.
3. valeur technique de l'offre
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 janvier 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : les dossiers de consultation des entreprises seront à retirer par voie électronique sur le site de dématérialisation des marchés de la Caisse des Ecoles à l'adresse http://www.annoncemarchepublic.fr (annonce n° 3978) ou à l'accueil de la mairie de Vauvert gratuitement. Ils pourront être envoyés par voie électronique ou postale après demande auprès du service juridique de la commune de Vauvert.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : celles prévues dans le règlement de la consultation.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Commune de Vauvert. Correspondant : Sylvie Haro, mairie de Vauvert, service juridique, place de la Libération et du 8 mai 1945 - B.P. 19, F-30600 Vauvert, tél. : (+33) 04-66-73-10-93, télécopieur : (+33) 04-66-73-10-88.
Durée du marché : de sa date de notification au 31 décembre 2014 inclus. Le marché est ensuite renouvelable deux fois sur décision expresse pour une nouvelle période d'une année civile.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal admisnitratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, F-30000 Nîmes
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché (art. L. 551-1 du c. De justice administrative et art. 80 du c. Des marchés publics), recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du c. De justice administrative), recours de plein contentieux par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché, référé contractuel : en l'absence d'avis d'intention de conclure, dans un délai de 6 mois après signature du contrat ou dans un délai de 31 jours après publication d'un avis d'attribution.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 novembre 2013.

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