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Cet accord cadre vise à la mise en place de séjours de vacances pendant l'été pour les années 2019 et 2020. Il concerne les enfants de 6 à 17 ans pour des séjours de 14 jours.Ces séjours, à dest Cet accord cadre vise à la mise en place de séjours de vacances pendant l'été pour les années 2019 et 2020. Il concerne les enfants de 6 à 17 ans pour des séjours de 14 jours.Ces séjours, à destina...
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Cet accord cadre vise à la mise en place de séjours de vacances pendant l'été pour les années 2019 et 2020. Il concerne les enfants de 6 à 17 ans pour des séjours de 14 jours.Ces séjours, à dest

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4398664

Date de clôture estimée : 04/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/03/19)
19-38528
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69
Annonce No 19-38528
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE VAULX EN VELIN.
 Correspondant : Mme Geoffroy Hélène, la Maire, place de la Nation, Cs40002 69518 Vaulx-en-Velin Cedex, courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : http://www.vaulx-en-velin.net/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : cet accord cadre vise à la mise en place de séjours de vacances pendant l'été pour les années 2019 et 2020. Il concerne les enfants de 6 à 17 ans pour des séjours de 14 jours.
ces séjours, à destination de la mer/océan ou de la campagne/montagne comprennent, le transport aller-retour et pendant le séjour, l'hébergement en pension complète et l'encadrement règlementaire pour les activités. Les centres d'accueil doivent répondre à toutes les normes d'hygiène et de sécurité, conformément à la règlementation en vigueur
.
CPV - Objet principal : 55243000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRK26.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

l'accord cadre est organisé en 3 lots. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire s'exécutant à bons de commande. La durée est de 12 mois à compter de la notification avec possibilité d'une tacite reconduction sans que la durée totale du marché ne puisse excéder deux ans.
date prévisionnelle de notification : Avril 2019
le début d'exécution des prestations est prévu pour juillet 2019
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot no1 : séjours campagne/ montagne pour les 6-12 ans
lot no2 : séjours mer/océan sports nautiques pour les 6-12 ans
lot no3 : séjours mer/océan sports nautiques pour les 12- 17 ans.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : -Le marché est reconductible 1 fois, dans la limite de 2 ans. La reconduction est tacite.
-un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30 - i - 7° du décret 2016-360.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 avril 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : séjours été 2019.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 4 avril 2019, à 14 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 mars 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Séjours campagne/ montagne pour les 6-12 ansle lot vise à l'organisation d'un séjour au mois de juillet et un séjour au mois d'août par un prestataire pour un nombre prévisionnel de 9 places : - Pas de montant minimum annuel - montant maximum annuel : 7 100 euros (T.T.C.).
Informations complémentaires : il s'agit d'un séjour multi-activités avec une dominante sportive à destination de la mer/océan ou campagne/montagne.
C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 3. -
Séjours mer/océan sports nautiques pour les 12- 17 ansle lot vise à l'organisation de 3 séjours (deux en juillet et un en août) pour un nombre prévisionnel de 19 places : - Pas de montant minimum annuel - montant maximum annuel : 24 700 euros (T.T.C.).
Informations complémentaires : il s'agit d'un séjour multi activités avec une dominante sports nautiques.
C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 2. -
Séjours mer/océan sports nautiques pour les 6 - 12 ans
le lot vise à l'organisation d'un séjour au mois de juillet et un séjour au mois d'août par un prestataire pour un nombre prévisionnel de 29 places : - Pas de montant minimum annuel - montant maximum annuel : 33 800 euros (T.T.C.).
Informations complémentaires : il s'agit d'un séjour multi activités avec une dominante sports nautiques.
C.P.V. - Objet principal : 55243000.
Mots descripteurs : Prestations de services
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