1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Vaulx en Velin
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces extérieurs de la commune de Vaulx-en-Velin
Description: Ensemble de prestations d'entretien des espaces extérieurs de la commune, comprenant les espaces verts, les stades municipaux, les cimetières communaux, le nettoyage des espaces extérieurs ainsi que l'entretien des arbres
Identifiant de la procédure: 0f8bc91b-bf79-4183-91ea-7dd932a33e47
Identifiant interne: 202419
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 656 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Date de signature du contrat: 09/12/2024 Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les pièces du marché sont consultables sur demande écrite préalable à : service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts secteur Nord de la ville
Description: Prestations de fauchage, tonte, taille des arbustes et ramassage des feuilles pour le secteur Nord de la Ville. Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) H.T. Montant maximum total de l'accord-cadre : 800 000 euro(s) H.T. Présence d'une clause sociale relative à l'insertion professionnelle
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date indiquée dans le 1er bon de commande notifié. Chaque lot est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 357693-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 1 : Pertinence des moyens techniques dont matériels, moyens techniques pour limiter l'émission de Co2, méthodologie pour réaliser les prestations : 20 pts 2 : Pertinence des moyens humains pour les prestations, dont nombre de personnes par équipe, formations et habilitations, prise en compte des congés ou absences imprévues : 15 pts 3 : Traçabilité des interventions : 10 pts
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable (Tri et valorisation des déchets)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien des espaces verts secteur Sud de la ville
Description: Prestations de fauchage, tonte, taille des arbustes et ramassage des feuilles pour le secteur Sud de la Ville. Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) H.T. Montant maximum total de l'accord-cadre : 240 000 euro(s) H.T
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date indiquée dans le 1er bon de commande notifié. Chaque lot est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 357693-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 1 : Pertinence des moyens techniques dont matériels, moyens techniques pour limiter l'émission de Co2, méthodologie pour réaliser les prestations : 20 pts 2 : Pertinence des moyens humains pour les prestations, dont nombre de personnes par équipe, formations et habilitations, prise en compte des congés ou absences imprévues : 15 pts 3 : Traçabilité des interventions : 10 pts
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable (Tri et valorisation des déchets)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entretien des stades municipaux (Aubert, Ladoumègue et Jomard)
Description: Entretien des terrains de sport des stades de la Ville de Vaulx-en-Velin (Stade Jomard, Stade Ladoumègue et Stade Aubert). Prestations d'entretien des pelouses naturelles (tonte, fertilisation, décompactage, aération…), entretien et réparation des terrains synthétiques, entretien des surfaces sablées et stabilisées, des sols durs et des arbustes et des haies. Montant maximum annuel : 180 000 euro(s) H.T. Montant maximum total de l'accord-cadre : 720 000 euro(s) H.T
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77320000 Entretien de pelouses sportives
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date indiquée dans le 1er bon de commande notifié. Chaque lot est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 357693-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 1 : Pertinence des moyens techniques dont matériels, moyens techniques pour limiter l'émission de Co2, méthodologie pour réaliser les prestations : 20 pts 2 : Pertinence des moyens humains pour les prestations, dont nombre de personnes par équipe, formations et habilitations, prise en compte des congés ou absences imprévues : 15 pts 3 : Traçabilité des interventions : 10 pts
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable (Tri et valorisation des déchets)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Entretien des cimetières communaux
Description: Entretien des cimetières communaux de la Ville de Vaulx en Velin : Cimetière de l'Egalité, de l'Eglise et des Brosses. Prestations d'entretien des pelouses, des surfaces minérales, des plantations, arbustes et des haies et ramassage des feuilles mortes, branches et aiguilles de résineux. Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) H.T. Montant maximum total de l'accord-cadre : 240 000 euro(s) H.T
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 98371111 Services d'entretien de cimetières
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date indiquée dans le 1er bon de commande notifié. Chaque lot est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 357693-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 1 : Pertinence des moyens techniques dont matériels, moyens techniques pour limiter l'émission de Co2, méthodologie pour réaliser les prestations : 20 pts 2 : Pertinence des moyens humains pour les prestations, dont nombre de personnes par équipe, formations et habilitations, prise en compte des congés ou absences imprévues : 15 pts 3 : Traçabilité des interventions : 10 pts
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable (Tri et valorisation des déchets)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Nettoyage des espaces extérieurs secteur Nord de la ville
Description: Ensemble de prestations de nettoyage courant (ramassage de détritus, de déchets carnés, balayage hydrocurage, vidage de corbeilles), d'évacuation et traitement des déchets. Montant maximum annuel : 170 000 euro(s) H.T. Montant maximum total de l'accord-cadre : 680 000 euro(s) H.T. Présence d'une clause sociale relative à l'insertion professionnelle
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45452000 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date indiquée dans le 1er bon de commande notifié. Chaque lot est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 357693-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 1 : Pertinence des moyens techniques dont matériels, moyens techniques pour limiter l'émission de Co2, méthodologie pour réaliser les prestations : 20 pts 2 : Pertinence des moyens humains pour les prestations, dont nombre de personnes par équipe, formations et habilitations, prise en compte des congés ou absences imprévues : 15 pts 3 : Traçabilité des interventions : 10 pts
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable (Tri et valorisation des déchets)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Nettoyage des espaces extérieurs secteur Sud de la ville
Description: Ensemble de prestations de nettoyage courant (ramassage de détritus, de déchets carnés, balayage hydrocurage, vidage de corbeilles), d'évacuation et traitement des déchets. Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) H.T. Montant maximum total de l'accord-cadre : 240 000 euro(s) H.T
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45452000 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date indiquée dans le 1er bon de commande notifié. Chaque lot est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 357693-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 1 : Pertinence des moyens techniques dont matériels, moyens techniques pour limiter l'émission de Co2, méthodologie pour réaliser les prestations : 20 pts 2 : Pertinence des moyens humains pour les prestations, dont nombre de personnes par équipe, formations et habilitations, prise en compte des congés ou absences imprévues : 15 pts 3 : Traçabilité des interventions : 10 pts
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable (Tri et valorisation des déchets)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Entretien des arbres
Description: Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Vaulx-en-Velin. Prestations de tailles d'élagage courantes respectueuses du végétal, travaux sécuritaires du patrimoine arboré, démontage et abattage d'arbres, travail sur les souches, nettoyage des chantiers, remise en état des lieux, traitement phyto (piégeage, chenilles processionnaires), pratiques de lutte intégrée et prestations annexes. Montant maximum annuel : 90 000 euro(s) H.T. Montant maximum total de l'accord-cadre : 360 000 euro(s) H.T
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date indiquée dans le 1er bon de commande notifié. Chaque lot est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 357693-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 1 : Pertinence des moyens techniques dont matériels, moyens techniques pour limiter l'émission de Co2, méthodologie pour réaliser les prestations : 20 pts 2 : Pertinence des moyens humains pour les prestations, dont nombre de personnes par équipe, formations et habilitations, prise en compte des congés ou absences imprévues : 15 pts 3 : Traçabilité des interventions : 10 pts
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable (Tri et valorisation des déchets)
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ID VERDE
Offre:
Identifiant de l’offre: ID VERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202419
Titre: Entretien des espaces extérieurs de la commune de Vaulx-en-Velin
Date de conclusion du marché: 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERIDEAL TARVEL
Offre:
Identifiant de l’offre: TERIDEAL TARVEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202419
Titre: Entretien des espaces extérieurs de la commune de Vaulx-en-Velin
Date de conclusion du marché: 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TECHNIGAZON
Offre:
Identifiant de l’offre: TECHNIGAZON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202419
Titre: Entretien des espaces extérieurs de la commune de Vaulx-en-Velin
Date de conclusion du marché: 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERFIM RECYCLAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: SERFIM RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 680 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202419
Titre: Entretien des espaces extérieurs de la commune de Vaulx-en-Velin
Date de conclusion du marché: 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERFIM RECYCLAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: SERFIM RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202419
Titre: Entretien des espaces extérieurs de la commune de Vaulx-en-Velin
Date de conclusion du marché: 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E508DA89-B99A-F0B2-84A8F7E03663EA14
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Vaulx en Velin
Numéro d’enregistrement: 54559
Adresse postale: Place de la Nation Cs40002
Ville: Vaulx en Velin cedex
Code postal: 69518
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Geoffroy Hélène
Téléphone: 0472048080
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: E508DABB-B6AF-19BE-0C8A6B272BE3390F
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: E508DAD3-F4FF-FFB2-537CE94A8BAD55F6
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635200
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ID VERDE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1481055-1-1-1
Adresse postale: 43 Rue Mere Elise Rivet
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 39 90 33
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TERIDEAL TARVEL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1481055-1-2-1
Adresse postale: 4 Bd Arago
Ville: Wissous
Code postal: 91320
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 04 78 79 39 39
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TECHNIGAZON
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1481055-1-4-1
Adresse postale: Rue Pierre Apt
Ville: Atton
Code postal: 54700
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383825874
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SERFIM RECYCLAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1481055-1-5-1
Adresse postale: 2 Che Du Genie
Ville: Venissieux
Code postal: 69200
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478705454
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SERFIM RECYCLAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1481055-1-6-1
Adresse postale: 2 Che Du Genie
Ville: Venissieux
Code postal: 69200
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478705454
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3e748ad2-1f3b-4d3d-abac-a233d6e38a58 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/12/2024 11:54:10 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 791716-2024
Numéro de publication au JO S: 249/2024
Date de publication: 23/12/2024
