A proximité de Vaulx-en-Velin 69120 Rhone
Acheteur : SPL SEGAPAL
69120 Vaulx en Velin
69120 Vaulx en Velin
Tel : 0478802362
Secteurs d'activité
Services liés aux déchets et ordures.

Location, collecte, transport & traitement des déchets gérés par la SEGAPAL

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/04/2025
JOUE - 260250-2025
260250-2025 - Résultats
France – Services liés aux déchets et aux ordures – Location, collecte, transport & traitement des déchets gérés par la SEGAPAL
OJ S 79/2025 23/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSPL SEGAPAL
Adresse électroniqueguirassy@grand-parc.fr
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurLoisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLocation, collecte, transport & traitement des déchets gérés par la SEGAPAL
DescriptionLocation, collecte, transport & traitement des déchets gérés par la SEGAPAL
Identifiant de la procédure3ef96c81-0cb3-48b6-bd54-47c70afda4eb
Avis précédent960a5e31-1f82-4d9d-8572-0d3101697be7-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLocation, collecte, transport & traitement des déchets gérés par la SEGAPAL
DescriptionLocation, collecte, transport & traitement des déchets gérés par la SEGAPAL
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleLa transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiquesPas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promuPossibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution1,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution1,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursSPL SEGAPAL
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure158 262,40 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre158 262,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielONYX AUVERGNE RHONE ALPES
Offre
Identifiant de l’offreONYX AUVERGNE RHONE ALPES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT
Date à laquelle le lauréat a été choisi08/04/2025
Date de conclusion du marché17/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officielSPL SEGAPAL
Numéro d’enregistrement31631259400013
Adresse postalechemin de la bletta
Villevaulx en velin
Code postal69120
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueguirassy@grand-parc.fr
Téléphone0478802362
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielONYX AUVERGNE RHONE ALPES
Numéro d’enregistrement30259089800664
Villemeyzieu
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquefr.rvd.bara-beara.all.groups@veolia.com
Téléphone0646617359
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfe9bef84-94a4-4690-bd34-58fc1a9786c9  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis18/04/2025 15:56:28 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis260250-2025
Numéro de publication au JO S79/2025
Date de publication23/04/2025