Centrale des marchés
Réhabilitation des résidences Malval et Pilat à Vaulx en Velin 69120 ( 9 lots séparés) réhabilitation de 319 logements sur les résidences Malval et PilatLes travaux portent sur deux bâtiments , décomposés en 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles:Tranche ferme : réhabilitation...
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Réhabilitation des résidences Malval et Pilat à Vaulx en Velin 69120 ( 9 lots séparés)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795248

Date de clôture estimée : 14/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-162245

Département(s) de publication : 69
Annonce No 15-162245
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Travaux


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EST METROPOLE HABITAT, 53 avenue Paul Kruger, à l'attention de Mme Catherine Chaigneau, F-69100 Villeurbanne. Tél. (+33) 4 78 03 47 20. E-mail : c.chaigneau@est-metropole-habitat.fr. Fax (+33) 4 78 85 55 17.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.est-metropole-habitat.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://ww.est-metropole-habitat.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
EST METROPOLE HABITAT à l'attention de M Thomas Vallet ou Mme Chaigneau Catherine, 53 avenue Paul Kruger, F-69100 Villeurbanne. Tél. (+33) 4 78 03 47 20. E-mail : c.chaigneau@est-metropole-habitat.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Téléchargement sur le site www.achatpublic.com ou retrait du DCE chez CHAUMEIL reprographe, 13 rue Emile Descorps Parc d'activité Atlantique, F-69100 Villeurbanne. Tél. (+33) 4 78 95 22 84. Fax (+33) 4 72 32 97 06.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
EST METROPOLE HABITAT, 53 avenue Paul Kruger, F-69100 Villeurbanne.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  réhabilitation des résidences Malval et Pilat à Vaulx en Velin 69120 ( 9 lots séparés).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Travaux.
  Exécution.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 1 à 6 chemin de Malval et 1 à 4 chemin du Mont Pilat, 69120 Vaulx-en-Velin.
  Code NUTS FR716.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  réhabilitation de 319 logements sur les résidences Malval et Pilat
Les travaux portent sur deux bâtiments , décomposés en 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles:
Tranche ferme : réhabilitation Pilat
Tranche conditionnelle 1 : Réhabilitation Malval
Tranche conditionnelle 2 : Fermeture du passage traversant sur la résidence Malval.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  71200000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  travaux de réhabilitation en 9 lots séparés:
Lot 1 gros oeuvre démolition travaux en vide sanitaire
Lot 2 étanchéité
Lot 3 traitement des façades isolation thermique par l'extérieur
Lot 4 fermeture et occultations en aluminium
Lot 5 menuiseries PVC et bois
Lot 6 serrurerie
Lot 7 cloisons doublages peinture carrelage sols souples
Lot 8 plomberie ventilation chauffage désamiantage
Lot 9 électricité courants faibles

Durée globale d'exécution des travaux:40 mois à compter de la délivrance de l'ordre de service.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : option 1 ( remplacement des colonnes montantes) pour les lots 5.7.8
Option 2 ( déplacement des colonnes montantes efs ) pour les lots 5 et 8
Option 3 ( vêture minérale ) pour le lot 3.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : gros oeuvre démolition travaux en vide sanitaire
 1)Description succincte
  qualifications Qualibat 1111 +2111 ou preuve de la capacité technique ou professionnelle eff2 ( de 6 à 20 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : étanchéité
 1)Description succincte
  qualification Qualibat 3212 ou preuve de la capacité technique et professionnelle eff2 ( de 6 à 20 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : traitement des façades - isolation thermique par l'extérieur
 1)Description succincte
  qualifications Qualibat 2121 ou 2142 + 7132 ou preuve de la capacité technique et professionnelle Eff. 2 ( de 6 à 20 personnes)+ label RGE exigé
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Fermeture et occultations en aluminium
 1)Description succincte
  qualification Qualibat 4512 ou preuve de la capacité technique et professionnelle eff2 ( de 6 à 20 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : menuiseries PVC et bois
 1)Description succincte
  qualifications Qualibat 4322 + 3541 ou preuve de la capacité technique et professionnellle eff2 ( de 6 à 20 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : serrurerie
 1)Description succincte
  qualifications Qualibat 3532+4412 ou preuve de la capacité technique et professionnelle eff2 ( de 6 à 20 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : cloisons doublages peinture carrelage sols souples
 1)Description succincte
  Qualifications Qualibat 4132+6111+6222+6312 ou preuve de la capacité technique et professionnelleEff 2 (de 6 à 20 personnes)+label RGE exigé
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : plomberie ventilation chauffage désamiantage
 1)Description succincte
  1-Concernant les travaux :Qualifications Qualibat 5112+5312+5431 ou preuve de la capacité technique et professionnelleEff 2 (de 6 à 20 personnes)+ label RGE exigé2-Concernant le désamiantage :En interne ou co-traitance ou sous-traitance déclarée au moment de la candidature :Qualification Qualibat 1522 ou AFNOR certification amiante ou certification global traitement de l'amianteEff 2 ( de 6 à 20 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : électricité courants faibles
 1)Description succincte
  Qualification qualifélec :indice E2 étude et réalisation de travaux d'installations d'équipements électriques , haute et basse tension.Effectif : classe 2
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Financement : ressources propres et ressources extérieures .
Les prix sont fermes et actualisables.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Admissibilité à concourir aux marchés publics conformément à l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance no2005 - 649 du 6 juin 20005.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature par une personne habilitée à engager l'entreprise ou Dc1
-Dc2 ou dossier mentionnant au moins :- chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché ,réalisés au cours des trois derniers exercices.
-Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
-Extrait de bilans ou déclaration appropriée de banque
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -dcd 2 ou dossier mentionnant au moins:
-Déclaration indiquant l'outillage , le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
-Qualifications Qualibat ou qualifélec selon les 9 lots et présentation d'une liste de prestations exécutées et références concernant la prestation objet du présent marché sur les trois dernières années.
Le candidat peut justifier de ses capacités financières, techniques et professionnelles par d'autres moyens.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : s'agissant de la capacité professionnelle à exécuter les prestations , il est exigé au dépôt de la candidature et offre pour chacun des 9 lots , que le personnel du candidat soit formé en sous section 4 du code du travail ( encadrement technique et opérateur ) : produire les atttestations de formation
Label RGE exigé pour les lots 3.7.8.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix des prestations. Pondération : 60.
     2. qualité de l'offre appréciée à partir de la transmission obligatoire d'une note méthodologique portant sur les points suivant : 2.1 organisation mise en place par le candidat ( équipes, matériels, engins, bureau d'étude interne) et pertinence de cette organisation pour répondre au marché (10%); 2.2 démarche proposée par le candidat pour travailler en site occupé (10%); 2.3 démarche après-vente mise en place par le candidat ( traitement des réclamations en gpa)( 10%); 2.4 produits et matériaux proposés par le candidat pour répondre au marché ( joindre les fiches techniques des matériaux ( 5%); 2.5 démarche de responsabilité socétale de l'entreprise mise en place par le candidat autant au niveau de l'opération que d'une manière gllobale ( 5%). Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  ccg réhab malval pilat.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  14 janvier 2016 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 160 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  est metropole habitat souhaite utiliser les marchés relatifs aux lots 1.3.4.5.7.8.9 afin de promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés d'insertion et à lutter contre le chômage.
L'Entreprise candidate pour les lots 1.3.4.5.7.8.9. Devra remplir l'annexe 2 à l'acte d'engagement.

Les candidatures et offres ne seront remises que sur papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://www.ta-lyon.juradm.fr. Fax (+33) 4 78 14 10 65.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://www.ta-lyon.juradm.fr. Fax (+33) 4 78 14 10 65.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EST METROPOLE HABITAT, 53 avenue Paul Kruger, à l'attention de Mme Catherine Chaigneau, F-69100 Villeurbanne. Tél. (+33) 4 78 03 47 20. E-mail : c.chaigneau@est-metropole-habitat.fr. Fax (+33) 4 78 85 55 17.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.est-metropole-habitat.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://ww.est-metropole-habitat.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
EST METROPOLE HABITAT à l'attention de M Thomas Vallet ou Mme Chaigneau Catherine, 53 avenue Paul Kruger, F-69100 Villeurbanne. Tél. (+33) 4 78 03 47 20. E-mail : c.chaigneau@est-metropole-habitat.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Téléchargement sur le site www.achatpublic.com ou retrait du DCE chez CHAUMEIL reprographe, 13 rue Emile Descorps Parc d'activité Atlantique, F-69100 Villeurbanne. Tél. (+33) 4 78 95 22 84. Fax (+33) 4 72 32 97 06.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
EST METROPOLE HABITAT, 53 avenue Paul Kruger, F-69100 Villeurbanne.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  réhabilitation des résidences Malval et Pilat à Vaulx en Velin 69120 ( 9 lots séparés).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Travaux.
  Exécution.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 1 à 6 chemin de Malval et 1 à 4 chemin du Mont Pilat, 69120 Vaulx-en-Velin.
  Code NUTS FR716.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  réhabilitation de 319 logements sur les résidences Malval et Pilat
Les travaux portent sur deux bâtiments , décomposés en 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles:
Tranche ferme : réhabilitation Pilat
Tranche conditionnelle 1 : Réhabilitation Malval
Tranche conditionnelle 2 : Fermeture du passage traversant sur la résidence Malval.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  71200000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  travaux de réhabilitation en 9 lots séparés:
Lot 1 gros oeuvre démolition travaux en vide sanitaire
Lot 2 étanchéité
Lot 3 traitement des façades isolation thermique par l'extérieur
Lot 4 fermeture et occultations en aluminium
Lot 5 menuiseries PVC et bois
Lot 6 serrurerie
Lot 7 cloisons doublages peinture carrelage sols souples
Lot 8 plomberie ventilation chauffage désamiantage
Lot 9 électricité courants faibles

Durée globale d'exécution des travaux:40 mois à compter de la délivrance de l'ordre de service.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : option 1 ( remplacement des colonnes montantes) pour les lots 5.7.8
Option 2 ( déplacement des colonnes montantes efs ) pour les lots 5 et 8
Option 3 ( vêture minérale ) pour le lot 3.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  
LOT no 1 intitulé : gros oeuvre démolition travaux en vide sanitaire
 1)Description succincte
  qualifications Qualibat 1111 +2111 ou preuve de la capacité technique ou professionnelle eff2 ( de 6 à 20 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : étanchéité
 1)Description succincte
  qualification Qualibat 3212 ou preuve de la capacité technique et professionnelle eff2 ( de 6 à 20 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : traitement des façades - isolation thermique par l'extérieur
 1)Description succincte
  qualifications Qualibat 2121 ou 2142 + 7132 ou preuve de la capacité technique et professionnelle Eff. 2 ( de 6 à 20 personnes)+ label RGE exigé
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Fermeture et occultations en aluminium
 1)Description succincte
  qualification Qualibat 4512 ou preuve de la capacité technique et professionnelle eff2 ( de 6 à 20 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : menuiseries PVC et bois
 1)Description succincte
  qualifications Qualibat 4322 + 3541 ou preuve de la capacité technique et professionnellle eff2 ( de 6 à 20 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : serrurerie
 1)Description succincte
  qualifications Qualibat 3532+4412 ou preuve de la capacité technique et professionnelle eff2 ( de 6 à 20 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : cloisons doublages peinture carrelage sols souples
 1)Description succincte
  Qualifications Qualibat 4132+6111+6222+6312 ou preuve de la capacité technique et professionnelleEff 2 (de 6 à 20 personnes)+label RGE exigé
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : plomberie ventilation chauffage désamiantage
 1)Description succincte
  1-Concernant les travaux :Qualifications Qualibat 5112+5312+5431 ou preuve de la capacité technique et professionnelleEff 2 (de 6 à 20 personnes)+ label RGE exigé2-Concernant le désamiantage :En interne ou co-traitance ou sous-traitance déclarée au moment de la candidature :Qualification Qualibat 1522 ou AFNOR certification amiante ou certification global traitement de l'amianteEff 2 ( de 6 à 20 personnes)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : électricité courants faibles
 1)Description succincte
  Qualification qualifélec :indice E2 étude et réalisation de travaux d'installations d'équipements électriques , haute et basse tension.Effectif : classe 2
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  71200000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Financement : ressources propres et ressources extérieures .
Les prix sont fermes et actualisables.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Admissibilité à concourir aux marchés publics conformément à l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance no2005 - 649 du 6 juin 20005.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature par une personne habilitée à engager l'entreprise ou Dc1
-Dc2 ou dossier mentionnant au moins :- chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché ,réalisés au cours des trois derniers exercices.
-Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
-Extrait de bilans ou déclaration appropriée de banque
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -dcd 2 ou dossier mentionnant au moins:
-Déclaration indiquant l'outillage , le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
-Qualifications Qualibat ou qualifélec selon les 9 lots et présentation d'une liste de prestations exécutées et références concernant la prestation objet du présent marché sur les trois dernières années.
Le candidat peut justifier de ses capacités financières, techniques et professionnelles par d'autres moyens.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : s'agissant de la capacité professionnelle à exécuter les prestations , il est exigé au dépôt de la candidature et offre pour chacun des 9 lots , que le personnel du candidat soit formé en sous section 4 du code du travail ( encadrement technique et opérateur ) : produire les atttestations de formation
Label RGE exigé pour les lots 3.7.8.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix des prestations. Pondération : 60.
     2. qualité de l'offre appréciée à partir de la transmission obligatoire d'une note méthodologique portant sur les points suivant : 2.1 organisation mise en place par le candidat ( équipes, matériels, engins, bureau d'étude interne) et pertinence de cette organisation pour répondre au marché (10%); 2.2 démarche proposée par le candidat pour travailler en site occupé (10%); 2.3 démarche après-vente mise en place par le candidat ( traitement des réclamations en gpa)( 10%); 2.4 produits et matériaux proposés par le candidat pour répondre au marché ( joindre les fiches techniques des matériaux ( 5%); 2.5 démarche de responsabilité socétale de l'entreprise mise en place par le candidat autant au niveau de l'opération que d'une manière gllobale ( 5%). Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  ccg réhab malval pilat.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  14 janvier 2016 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 160 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  est metropole habitat souhaite utiliser les marchés relatifs aux lots 1.3.4.5.7.8.9 afin de promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés d'insertion et à lutter contre le chômage.
L'Entreprise candidate pour les lots 1.3.4.5.7.8.9. Devra remplir l'annexe 2 à l'acte d'engagement.

Les candidatures et offres ne seront remises que sur papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://www.ta-lyon.juradm.fr. Fax (+33) 4 78 14 10 65.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://www.ta-lyon.juradm.fr. Fax (+33) 4 78 14 10 65.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
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