Centrale des marchés
Mission de maîtrise d'oeuvre - Equipement intégré René Beauverie Procédure de concours restreint en application des articles 38,70 et 74 du code des marchés publics.Détail des missions : Esquisse (réalisée au stade ' remise des prestations ')Aps : Avant Projet S...
Commune de Vaulx en Velin 69120Vaulx-en-Velin service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr 04 72 04 81 47
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Mission de maîtrise d'oeuvre - Equipement intégré René Beauverie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1663422

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/09/15)
15-128709
Résultat de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce No 15-128709 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Commune de Vaulx en Velin, place de la Nation, Contact : service marches publics, à l'attention de Mme Geoffroy Hélène, Députée-Maire, F-69120 Vaulx-en-Velin. Tél. (+33) 4 72 04 80 80. E-mail : service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr. Fax (+33) 4 72 04 81 47.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


mission de maîtrise d'oeuvre - equipement intégré René Beauverie.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.




Code NUTS FR716.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


procédure de concours restreint en application des articles 38,70 et 74 du code des marchés publics.
Détail des missions :
Esquisse (réalisée au stade " remise des prestations ")
Aps : Avant Projet Sommaire
Apd : Avant Projet Détaillé
Pro : Projet
Act : Assistance au Maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux
Det : Direction de l'éxecution des contrats de travaux
Exe : Réalisation des études d'éxecution
Aor : Assistance au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception
+ mission complémentaire : ssi
+ mission complémentaire entretien/maintenance (personnel régie, contrats de maintenances) en
Collaboration avec le sps
+ mission complémentaire QE
Detail du projet :
Pour répondre à l'évolution des effectifs scolaires du quartier Pré de l'herpe / centre ville, secteur
En fort développement urbain, ainsi qu'aux nouveaux enjeux de l'école (accueil dès 2 ans, rythmes
Scolaires...), la ville de Vaulx-En-Velin souhaite réaliser un équipement intégré sur une parcelle de
6000 mètres carrés. Cet équipement se développera sur environ 5 300 mètres carrés de surfaces
Construites et comprendra :
-Un groupe scolaire de 18 classes (8 classes maternelle et 10 classes élémentaire)
-Un équipement petite enfance de 30 places et relais assistantes maternelle associé en rez-dechaussée
-Des locaux mutualisés pour le centre de loisirs et le périscolaire
-Un restaurant scolaire (liaison froide) commun aux différentes structures
-Des locaux (salle de sport, salle polyvalente, réunion) communs à l'équipement et ouvert au
Quartier
-Les cours et espaces extérieurs (dépose minute, stationnement, parvis et aire de jeux)
Ce projet est en démarche environnementale non certifiante (objectif bepos).
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


71000000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Restreinte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. la qualité de la réponse au programme (organisation spatiale et fonctionnelle). Pondération : 40.
     2. la qualité architecturale (relation au site, parti esthétique) et les dispositions constructives, en particulier au regard des propositions en matière de qualité environnementale et d'entretien/ maintenance. Pondération : 30.
     3. la pertinence du phasage de réalisation par rapport à l'objectif d'une livraison de l'équipement pour la rentrée de septembre 2018. Pondération : 10.
     4. la compatibilité de la proposition avec l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux ainsi que la prise en compte dans la proposition financière de l'exploitation - maintenance et de la qualité environnementale. Pondération : 20.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 234-412452 du 04/12/2014.
Autres publications antérieures
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 111-201857 du 08/06/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 15A039
INTITULÉ : Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la construction de l'équipement intégré René Beauverie

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


6 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Groupement : Dominique Coulon et associés / IGB / SOLARES BAUEN / BET Gilbert JOSTMandataire : DOMINIQUE COULON et Associés, 4 rue Foubourg Saverne, F-67000 Strasbourg.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 1 597 320 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Durée prévisionnelle du marché : 5 ans à compter de la notification

Date de signature du marché :03/08/2015

Montant du forfait provisoire des prestations : 1 597 320 euros ht

Publicité : avis de publicité envoyé sur les sites joue / boamp/ achatpublic.com (profil acheteur) le 1er décembre 2014
Achatpublic.Com : Avis no2702757 Transmis pour diffusion : le 1er décembre 2015
Boamp : Avis no 14-181136 publié le 04/12/2014 dans le BOAMP 233 b
joue : Avis no 2014/s 234-412452 - date de publication : 04/12/2014

Avis rectificatif envoyé aux sites Joue/Boamp/Achatpublic.Com (Profil acheteur) le 5/12/2014
Achatpublic.Com : Avis no2709777 Transmis pour diffusion : le 5 décembre 2015
Boamp : Avis no 14-183617 publié le 09/12/2014 dans le BOAMP 236 b
joue : Avis no 20147/s238-419067 - date de publication : 10/12/2014

Les pièces du marché sont consultables sur place, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9h à 17h à l'adresse suivante : Hôtel de Ville - service des marchés publics - place de la Nation - 69120 Vaulx en Velin. Contacter Mme Carme au : 04.72.04.80.20.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 septembre 2015.

VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Fax (+33) 4 78 14 10 65.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Greffe du tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Fax (+33) 4 78 14 10 65.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


2 septembre 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Commune de Vaulx en Velin, place de la Nation, Contact : service marches publics, à l'attention de Mme Geoffroy Hélène, Députée-Maire, F-69120 Vaulx-en-Velin. Tél. (+33) 4 72 04 80 80. E-mail : service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr. Fax (+33) 4 72 04 81 47.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


mission de maîtrise d'oeuvre - equipement intégré René Beauverie.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.




Code NUTS FR716.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


procédure de concours restreint en application des articles 38,70 et 74 du code des marchés publics.
Détail des missions :
Esquisse (réalisée au stade " remise des prestations ")
Aps : Avant Projet Sommaire
Apd : Avant Projet Détaillé
Pro : Projet
Act : Assistance au Maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux
Det : Direction de l'éxecution des contrats de travaux
Exe : Réalisation des études d'éxecution
Aor : Assistance au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception
+ mission complémentaire : ssi
+ mission complémentaire entretien/maintenance (personnel régie, contrats de maintenances) en
Collaboration avec le sps
+ mission complémentaire QE
Detail du projet :
Pour répondre à l'évolution des effectifs scolaires du quartier Pré de l'herpe / centre ville, secteur
En fort développement urbain, ainsi qu'aux nouveaux enjeux de l'école (accueil dès 2 ans, rythmes
Scolaires...), la ville de Vaulx-En-Velin souhaite réaliser un équipement intégré sur une parcelle de
6000 mètres carrés. Cet équipement se développera sur environ 5 300 mètres carrés de surfaces
Construites et comprendra :
-Un groupe scolaire de 18 classes (8 classes maternelle et 10 classes élémentaire)
-Un équipement petite enfance de 30 places et relais assistantes maternelle associé en rez-dechaussée
-Des locaux mutualisés pour le centre de loisirs et le périscolaire
-Un restaurant scolaire (liaison froide) commun aux différentes structures
-Des locaux (salle de sport, salle polyvalente, réunion) communs à l'équipement et ouvert au
Quartier
-Les cours et espaces extérieurs (dépose minute, stationnement, parvis et aire de jeux)
Ce projet est en démarche environnementale non certifiante (objectif bepos).
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


71000000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Restreinte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. la qualité de la réponse au programme (organisation spatiale et fonctionnelle). Pondération : 40.
     2. la qualité architecturale (relation au site, parti esthétique) et les dispositions constructives, en particulier au regard des propositions en matière de qualité environnementale et d'entretien/ maintenance. Pondération : 30.
     3. la pertinence du phasage de réalisation par rapport à l'objectif d'une livraison de l'équipement pour la rentrée de septembre 2018. Pondération : 10.
     4. la compatibilité de la proposition avec l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux ainsi que la prise en compte dans la proposition financière de l'exploitation - maintenance et de la qualité environnementale. Pondération : 20.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 234-412452 du 04/12/2014.
Autres publications antérieures
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 111-201857 du 08/06/2015.

MARCHÉ no : 15A039
INTITULÉ : Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la construction de l'équipement intégré René Beauverie

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


6 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


Groupement : Dominique Coulon et associés / IGB / SOLARES BAUEN / BET Gilbert JOSTMandataire : DOMINIQUE COULON et Associés, 4 rue Foubourg Saverne, F-67000 Strasbourg.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 1 597 320 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Durée prévisionnelle du marché : 5 ans à compter de la notification

Date de signature du marché :03/08/2015

Montant du forfait provisoire des prestations : 1 597 320 euros ht

Publicité : avis de publicité envoyé sur les sites joue / boamp/ achatpublic.com (profil acheteur) le 1er décembre 2014
Achatpublic.Com : Avis no2702757 Transmis pour diffusion : le 1er décembre 2015
Boamp : Avis no 14-181136 publié le 04/12/2014 dans le BOAMP 233 b
joue : Avis no 2014/s 234-412452 - date de publication : 04/12/2014

Avis rectificatif envoyé aux sites Joue/Boamp/Achatpublic.Com (Profil acheteur) le 5/12/2014
Achatpublic.Com : Avis no2709777 Transmis pour diffusion : le 5 décembre 2015
Boamp : Avis no 14-183617 publié le 09/12/2014 dans le BOAMP 236 b
joue : Avis no 20147/s238-419067 - date de publication : 10/12/2014

Les pièces du marché sont consultables sur place, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9h à 17h à l'adresse suivante : Hôtel de Ville - service des marchés publics - place de la Nation - 69120 Vaulx en Velin. Contacter Mme Carme au : 04.72.04.80.20.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 septembre 2015.

VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Fax (+33) 4 78 14 10 65.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Greffe du tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Fax (+33) 4 78 14 10 65.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


2 septembre 2015.
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