Centrale des marchés
69 travaux d'aménagements du parc de la rize à Vaulx En Velin 69 travaux d'aménagements du parc de la rize à Vaulx En Velin aménagements du Parc de la Rize - première phase aménagements paysagers - mobilier - passerelles 2 lots lot 1 : Passerelles Lot 2 : Amé...
Commune de Vaulx en Velin 69120Vaulx-en-Velin service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr 0472048147
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69 travaux d'aménagements du parc de la rize à Vaulx En Velin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 479350

Date de clôture estimée : 04/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/02/13)
13-22266

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Vaulx en Velin.
Correspondant : M. Genin Bernard, Maire, place de la Nation 69120 Vaulx-en-Velin tél. : 04-72-04-80-80 télécopieur : 04-72-04-81-47 courriel : service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr adresse internet : http://www.ville-vaulx-en-velin.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : aménagements du Parc de la Rize - première phase
aménagements paysagers - mobilier - passerelles
2 lots
lot 1 : Passerelles
Lot 2 : Aménagements paysagers et mobiliers.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45112711.

Lieu d'exécution : parc de la Rize - avenue Grandclément, 69120 Vaulx-en-Velin.

Code NUTS : øFR716ø.

Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne les premiers aménagements du Parc de la Rize à Vaulx-En-Velin.
Le présent marché a pour objet de faire assurer par le ou les Titulaire(S) les travaux suivants :
-Aménagements paysagers
-fourniture et pose de mobilier
-fourniture et pose de trois passerelles
-aménagement des accès au parc de la Rize.
Il comporte 2 lots :
Lot 1 : Passerelles
Lot 2 : Aménagements paysagers et mobiliers
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : prestations supplémentaires ou alternatives : Non.
Options : Non.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 18 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : avances : une avance est accordée au titulaire du marché conformément aux dispositions de l'article 87 du Code des Marchés Publics. Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant initial toutes taxes comprises, du marché. Son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à 1ère demande portant sur tout ou partie du remboursement de l'avance. Les deux parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres à la Ville. Le délai maximum de paiement est fixé conformément aux dispositions du décret n°2002-232 du 21 février 2002 modifié et du décret n°2008-1550 du 31 décembre 2008 : 30 jours.
Le Maître d'ouvrage se libérera des sommes dues au titre du présent marché par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le candidat peut être une entreprise ou un groupement.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
Le mandataire est solidaire de chacun des autres opérateurs du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur jusqu'à la date définie à l'article 44.1 du CCAG Travaux, à laquelle ces obligations prennent fin.
Il n'est pas possible de présenter plusieurs offres similaires pour le même marché en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : références : présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. ;
- : déclaration sur le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature. ;
- : déclaration indiquant les effectifs, moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. ;
- : déclaration sur le chiffre d'affaire de la structure chargée à l'exécution du marché. ;
- : certificats de qualifications professionnelles :
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier :
Lot concerné : Lot 2
Désignation : Aménagements paysagers et mobiliers
Certificats qualif. Prof./qualité : Qualification de type P110, E130, FNTP 2322 et 243 ou équivalent
la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Délai prévisionnel de réalisation des travaux : 2.5 mois + 2 mois de préparation
période prévisionnelle de démarrage des travaux : Juin 2013.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- valeur technique : (40 %) ce critère est divisé en trois sous critères. chaque sous-critère fera l'objet d'une rubrique du mémoire technique et sera noté. la somme des notes donnant la note globale du mémoire technique sur 100 points.la méthode de notation est la suivante :-sur 20 points : dispositions prises pour la protection de l'environnement et des écosystèmes en place. nb : la traversée de la rivière avec des engins ou même à pied est strictement interdite. - sur 40 points : moyens humains et matériels affectés à l'offre. - sur 40 points : qualité de la documentation technique et qualité de l'ensemble des fournitures et matériaux proposés : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 mars 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Aménagements du Parc de la Rize.

Renseignements complémentaires : durée du marché : les délais d'exécution des travaux sont fixés à l'acte d'engagement et ne peuvent en aucun cas être modifiés.
Durée totale du marché : 18 mois à compter de la notification du marché à l'entreprise.
Le délai d'exécution propre aux travaux pour lequel chaque entreprise s'engage sera déterminé sur la base du planning prévisionnel dans les conditions stipulées au C.C.A.P.
Le démarrage des travaux pour chaque entreprise est signifié par ordre de service.
Visite des lieux : la visite des lieux n'est pas obligatoire mais il est toutefois laissé la possibilité aux candidats de se rendre sur le site.
Pour effectuer cette visite, vous pouvez alors prendre contact avec le service ESPACES Publics.
La personne à contacter est : Mme Virginie MONTIGNY Tel : 04 72 04 80 09
le rendez vous est dans ce cas donné 19 rue Jules Romains 3e étage (Direction des services techniques/espaces Publics).
L'Accompagnement par les services de la ville sur lesite ne pourra intervenir que dans le délai maximum de 5 jours ouvrés avant la date de remise des offres.
Les candidats pourront formuler leurs questions par télécopieur au numéro +33 04.72.04.81.47 ou sur le site achatpublic.com au plus tard le vendredi 22 février 2013 à 12 heures.
le pouvoir adjudicateur négociera sur l'ensemble des critères avec les 3 premiers candidats.
La commission de mise en concurrence procèdera au classement des offres à partir des critères de choix fixés au règlement de consultation. Les trois candidats arrivés en tête seront invités à négocier.
A l'issue de la négociation, la commission de mise en concurrence classera les 3 candidats pour chaque lot.
L'offre la mieux classée sera retenue.
L'offre d'un candidat qui ne traite pas un sous critère est déclarée irrégulière.
Variantes
lot 1 : Passerelles
Le candidat pourra proposer des garde-corps différents de ceux demandés dans l'offre de base pour les trois nouvelles passerelles. Cependant, il devra respecter la condition suivante : les trois garde-corps devront être différents.
Le candidat pourra proposer une méthode de fondation pour la structure des passerelles différente de celle demandée dans l'offre de base, à condition de prouver que cette méthode présente des impacts de mise en oeuvre limités, une résistance et une qualité au moins équivalente à celle de l'offre de base, et que la solution présentée respecte les orientations de l'étude géotechnique (Voir Pièce E4 du DCE : Etude géotechnique de GINGER Cebtp).
Lot 2 : Aménagements paysagers et mobiliers
le candidat pourra proposer un autre type de dalle béton sous les aires de pique nique que ce soit en terme de fourniture et de mise en oeuvre. La durabilité et la qualité devront être au moins équivalents à l'offre de base.
Le candidat pourra proposer un revêtement des aires de pique nique différent à condition d'aboutir au calepinage (vichy trois couleurs) identique à celui de l'offre de base. La proposition pourra porter aussi bien sur la mise en oeuvre que sur le matériau utilisé.
Le candidat pourra proposer des bordures dans un matériaux autre que le plastique recyclé à condition qu'elles ne soient pas en béton, pour le nouveau cheminement créé. Les bordures proposées en variantes devront présenter des qualités de résistance aux intempéries (notamment présence d'eau à proximité), durabilité, solidité, et être d'un aspect esthétique agréable.
Toutes les autres stipulations des documents du marché sont intangibles.
Nb : Le chiffrage de l'offre de base est obligatoire.
Si l'entreprise présente une ou des variantes, elle devra établir un Acte d'engagement (Ae), un Bordereau Des Prix Unitaires (Bdpu) et un Devis Quantitatif et Estimatif (Dqe) pour l'offre de base et ces mêmes documents (ae, bdpu et Dqe) pour chaque variante proposée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 février 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hôtel de Ville - Service Marchés Publics - 3e étage.
place de la Nation, 69120 Vaulx-en-Velin, tél. : 04-72-04-80-67, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Hôtel de Ville - Service Marchés Publics - 3e étage.
place de la Nation, 69120 Vaulx-en-Velin, télécopieur : 04-72-04-81-47, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hôtel de Ville - Service Marchés Publics - 3e étage.
place de la Nation, 69120 Vaulx-en-Velin, tél. : 04-72-04-80-67, télécopieur : 04-72-04-81-47, courriel : service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_mfHwBxau7y.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 tél. : 04-78-14-10-42 télécopieur : 04-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : recours à introduire pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Articles L551-1 et suivants du code de justice administrative.
Référé contractuel après la signature du contrat - dans un délai de un mois dans le cas de la publication d'un avis d'attribution au JOUE - six mois dans le cas d'absence de publication d'un avis.
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1 : Passerelles.
Lot 1 : Passerelles.

C.P.V. - Objet principal : 45112711.
Lot(s) 2 lot 2 : Aménagements paysagers et mobiliers.
Lot 2 : Aménagements paysagers et mobiliers.

C.P.V. - Objet principal : 45112711.

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