Centrale des marchés
69 travaux d'aménagement d'un pôle petite enfance et des espaces communs à Vaulx en Velin 69 travaux d'aménagement d'un pôle petite enfance et des espaces communs à Vaulx en Velin ville : Vaulx-en-Velin lieu : place de la Nation code_postal : 69120 pays : F-
Commune de Vaulx en Velin 69120Vaulx-en-Velin
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69 travaux d'aménagement d'un pôle petite enfance et des espaces communs à Vaulx en Velin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271503

Date de clôture estimée : 30/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/10/12)
318923-2012
BOAMP (09/10/12)
12-194295
SOURCEWEB (10/10/12)

Travaux

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Vaulx en Velin, place de la Nation, à l'attention de M. Bernard GENIN le maire, F-69120 Vaulx-en-Velin. Tél. : (+33) 4 72 04 80 80.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-vaulx-en-velin.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Hotel de Ville -, place de la Nation, contact : service Marchés Publics, F-69120 Vaulx-en-Velin. Fax : (+33) 4 72 04 81 47. URL : http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Hotel de Ville -, place de la Nation (3ème étage), contact : service Marchés Publics, F-69120 Vaulx-en-Velin. Tél. : (+33) 4 72 04 78 18. E-mail : service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr. Fax : (+33) 4 72 04 81 47. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Lh1YzTzxVw

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Hotel de Ville -, place de la Nation, contact : service Marchés Publics (3eme étage), F-69120 Vaulx-en-Velin. URL : http://www.achatpublic.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesespace Marcel CACHIN - rue du 19 Mars 1962, 69120 Vaulx-en-Velin.
Code NUTS , FR716, .

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
espace municipal Marcel Cachin : Aménagement d'un pôle petite enfance et des espaces communs.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44115800.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Maçonnerie et démolition
1) Description succincte :
Maçonnerie et démolition

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522, 45111100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Ossature et menuiserie bois
1) Description succincte :
Ossature et menuiserie bois

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Menuiseries extérieures aluminium
1) Description succincte :
Menuiseries extérieures aluminium

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Cloisons peintures
1) Description succincte :
Cloisons peintures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421152, 45442100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Plafonds suspendus
1) Description succincte :
Plafonds suspendus

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421146.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Carrelage faiences
1) Description succincte :
Carrelage faiences

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Sols souples
1) Description succincte :
Sols souples

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432111.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Electricité
1) Description succincte :
Electricité

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Plomberie chauffage ventilation
1) Description succincte :
Plomberie chauffage ventilation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000, 45331000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : VRD
1) Description succincte :
Voirie Réseaux Divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90611000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Désamiantage
1) Description succincte :
Désamiantage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262660.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Avance :
Une avance est accordée au titulaire du marché conformément aux dispositions de l'article 87 du Code des Marchés Publics.
Son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à 1ère demande portant sur tout ou partie du remboursement de l'avance. Les deux parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle à solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai maximum de paiement est fixé conformément aux dispositions du décret n°2002-232 du 21 février 2002 modifié et du décret n°2008-1550 du 31 décembre 2008 : 30 jours
Règlement du marché par mandat administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat peut être une entreprise ou un groupement conjoint.
l'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
en cas de co-traitance et de groupement conjoint d'entreprises, le mandataire est solidaire de chacun des autres opérateurs du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur jusqu'à la date , définie à l'article 44.1 du CCAG Travaux, à laquelle ces obligations prennent fin.
il n'est pas possible de présenter plusieurs offres pour le même marché en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature dûment complétée et signée - imprimé Dc1
- déclaration du candidat imprimé Dc2, dûment complété
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet
- déclaration sur le chiffre d'affaire de la structure chargée à l'exécution du marché ;
- déclaration indiquant les effectifs, moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les références (une sélection de références similaires exécutées au cours des 5 dernières années par le candidat - préciser les interlocuteurs ainsi que leurs coordonnées pour chaque contrat).
qualifications / classifications /Ou équivalents :
LOT 01 : Qualification : 2111 - effectif : 1 ou équivalent
LOT 02 : Qualification : 2322 - effectif : 2 ou équivalent
lot 03 : Qualification : 3511 - effectif : 1 ou équivalent
lot 04 : Qualification : 4131 - effectif : 1 ou équivalent
lot 05 : Qualification : 6611 - effectif : 1 ou équivalent
lot 06 : Qualification : 6311 - effectif : 1 ou équivalent
lot07 : Qualification : 6223 - effectif : 2 ou équivalent
lot08 : Qualification : E2 - effectif : 2 ou équivalent
lot09 : Qualification : 5111 - effectif : 2 ou équivalent
lot10 : Qualification : 1351 - effectif : 1 ou équivalent
lot11 : Qualification : 1513 - effectif : 1 ou équivalent
- déclaration sur le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique (rubrique 1 : mesures proposées pour fiabiliser et optimiser le respect des délais de chantier et contrôler la qualité des prestations : noté sur 8 points, rubrique 2 : moyens techniques et humains proposés pour l'éxecution du chantier (fiches techniques, matériel envisagé, descriptif des équipes prévues...): noté sur 4 points, rubrique 3 : mesures prises en compte pour la sécurité des utilisateurs (travaux en site occupé) et des intervenants sur le chantier : noté sur 6 points, rubrique 4 : approche sur la qualité environnementale (gestion des déchets de chantier, propreté du chantier...etc) : noté sur 2 points)
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Espace municipal Marcel Cachin.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 octobre 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.

Référence du ou des projet(s) et/ou programme(s) : caf : 38 %
etat - dotation Développement Urbain : 37 %
ville : 25 %.

VI.3) Informations complémentaires :
Procédure adaptée.
durée du marché :
Durée totale du marché : De la date de notification du marché au 15/05/2014.
Délai global d'exécution des travaux : 11 mois dont 1 mois de préparation
date prévisionnelle de démarrage des travaux : 2/1/2013
date prévisionnelle de fin des travaux : 2/12/13
Le démarrage des travaux est signifié par ordre de service.
visite de site :
La visite des lieux est obligatoire pour les lots 8 et 9 et conseillée pour les autres lots.
Les jours de visite des lieux sont le jeudi 11 octobre 2012 à 14h00 et le jeudi 18 octobre 2012 à 14h00, prendre contact avec le service Patrimoine Bâti (Audrey Paugam au 04.72.04.78.10).
Le rendez vous est donné sur place devant le portail de l'espace municipal Marcel CACHIN, rue du 19 mars 1962, 69120 Vaulx en Velin.
Pour les lots 8 et 9, un certificat de visite sera remis lors de cette visite.
option : La ville se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée dans le cadre d'un marché pour la réalisation de prestations similaires en applications de l'article 35-ii.6° du code des marchés publics.
les candidats pourront formuler leurs questions par fax au numéro +33 04.72.04.81.47 ou sur le site achatpublic.com au plus tard le mercredi 24 octobre 2012 à 12 heures.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : (+33) 4 78 14 10 42. Fax : (+33) 4 78 14 10 65

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : recours à introduire pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Articles L551-1 et suivants du code de justice administrative.
o Référé contractuel après la signature du contrat - dans un délai de un mois dans le cas de la publication d'un avis d'attribution au JOUE - six mois dans le cas d'absence de publication d'un avis.
O Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
O Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin - 69433 Lyon Cedex 03 (France) - tél : 04.78.14.10.10 - fax : 04.78.14.10.65.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2012

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