Centrale des marchés
Services de cartographie numérique Géo-référencement
Commune de Vaulx-en-Velin 69518Vaulx-en-Velin Cedex
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Archive

Services de cartographie numérique

Marché public ou privé
Référence du marché : 5902709

Date de clôture estimée : 22/03/21
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/02/21)
082626-2021
17/02/2021    S33

France-Vaulx-en-Velin: Services de cartographie numérique

2021/S 033-082626

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Vaulx-en-Velin
Numéro national d'identification: 21690256900013
Adresse postale: place de la Nation, CS 40002
Ville: Vaulx-en-Velin Cedex
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69518
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.vaulx-en-velin.net/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Géo-référencement

Numéro de référence: Geo Referencement
II.1.2)Code CPV principal
71354100 Services de cartographie numérique
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Géo-référencement de réseaux et investigations complémentaires non destructives de réseaux souterrains.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Géo-référencement de réseaux d'éclairage public et Investigations complémentaires non destructives de réseaux souterrains

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques
71350000 Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
71351810 Services topographiques
71352000 Services de levés souterrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Géo-référencement de réseaux d'éclairage public et investigations complémentaires non destructives de réseaux souterrains.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible deux fois, dans la limite de trois ans. La reconduction est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est reconductible pour une durée de douze mois à compter de sa notification et tacitement reconductible deux fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser trois ans. Sans montant minimal/montant maximal annuel: 87 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Localisation et relevé des réseaux humides et gazeux enterrés par procédés de détection non destructif

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71351810 Services topographiques
71350000 Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
71351810 Services topographiques
71352000 Services de levés souterrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Localisation et relevé des réseaux humides et gazeux enterrés par procédés de détection non destructif de détection non destructif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible deux fois, dans la limite de trois ans. La reconduction est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est reconductible pour une durée de douze mois à compter de sa notification et tacitement reconductible deux fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser trois ans. Sans montant minimal/montant maximal annuel: 25 000 EUR.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/03/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/03/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Au plus tard, trois ans.

VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — La liste des pièces à fournir est indiquée dans l'article 5 du règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/02/2021
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