A proximité de Vaulnaveys-le-Haut 38410 Isere
Acheteur : Commune de Vaulnaveys le Haut (38)
584 avenue d'Uriage
38410 Vaulnaveys le Haut
Tel : +33 476891805
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Repas pour écoles.

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/05/2026
JOUE - 319751-2026
319751-2026 - Planification
France – Repas pour écoles – Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
OJ S 90/2026 11/05/2026
Avis annonçant la publication d’un avis de préinformation ou d’un avis périodique indicatif sur un profil d’acheteur
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Vaulnaveys le Haut (38)
Adresse électroniquemairie@vaulnaveys-le-haut.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commande mono-attributaire
DescriptionFourniture et livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGROUPE SCOLAIRE 22 RUE DES ECOLES  
VilleVAULNAVEYS LE HAUT
Code postal38410
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommune de Vaulnaveys le Haut (38)
Numéro d’enregistrement21380529400013
Département38
Adresse postale584 avenue d'Uriage
VilleVaulnaveys le Haut
Code postal38410
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@vaulnaveys-le-haut.fr
Téléphone+33 476891805
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1d241ed1-e3a8-47c5-9db0-f10b9d9bc7c5  -  01
Type de formulairePlanification
Type d’avisAvis annonçant la publication d’un avis de préinformation ou d’un avis périodique indicatif sur un profil d’acheteur
Sous-type d’avis1
Date d’envoi de l’avis07/05/2026 15:52:40 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis319751-2026
Numéro de publication au JO S90/2026
Date de publication11/05/2026