Centrale des marchés
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de colis de noël pour les seniors de la ville de Vaujours Fourniture de colis de noël pour les seniors de la ville de Vaujours. tel : 01-41-61-77-45 fax : 01-41-68-77-59 correspondant : M. Bailly Dominique, Président du CCAS ville : Vaujours adr...
Ville de Vaujours 93410Vaujours contact@ville-vaujours.fr 01 41 68 77 59
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de colis de noël pour les seniors de la ville de Vaujours

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1551312

Date de clôture estimée : 13/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/06/15)
15-90872
Avis de marché Département(s) de publication : 93 Annonce No 15-90872 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Vaujours. Correspondant : M. Bailly Dominique, Président du CCAS, 24 rue Alexandre Boucher 93410 Vaujourstél. : 01-41-61-77-45télécopieur : 01-41-68-77-59courriel : contact@ville-vaujours.fr. Objet du marché : fourniture de colis de noël pour les seniors de la ville de Vaujours . Lieu de livraison : complexe sportif Roger Grosmaire 1 rue Alexandre Boucher, 93410 Vaujours. Caractéristiques principales : Refus des variantes . Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 11 du CCAG-FCS. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés . Unité monétaire utilisée, l'euro . Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus; - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - valeur technique : 40 %; - valeur qualitative : 60 %. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 13 juillet 2015, à 11 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : AC n o 2015-07 CCAS. Renseignements complémentaires : le montant annuel minimum est de 10 000 euro(s) (H.T.) et le montant annuel maximum est de 16 500 euro(s) (H.T.) soit un montant pour la durée totale de l'accord (4 ans) allant de 40 000 euro(s) (H.T.) minimum à 66 000 euro(s) (H.T.) maximum. l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans. Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 juin 2015. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CCAS de la ville de Vaujours Service Marchés Publics. Correspondant : M. Bailly Dominique,  24 rue Alexandre Boucher,  93410 Vaujours, tél. : 01-48-61-96-75, télécopieur : 01-48-61-76-59, courriel : contact@ville-vaujours.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LgKD6jSBNi
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous