Avis de marché - Avis n° 24-127890 du 12/11/2024
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 24-127890
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Vaujours
Correspondant : M. BAILLY Dominique, Maire
Adresse : 20 rue Alexandre Boucher, 93410 Vaujours
Coordonnées :
Téléphone : 0148619675
Courriel : Marchespublics@ville-vaujours.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours
Lieu d'exécution et de livraison :Mairie de Vaujours 20 rue Alexandre Boucher, 93410 Vaujours
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après)
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- Prix : 40%
- Diversité et intérêt pédagogique des séjours : 40%
- Qualité de l'hébergement et moyens de transport : 20%
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 à 14:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : AC N°2024/008 DAE
Renseignements complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31 août 2025.
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
Section 13 - Renseignements relatifs aux lots
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Lot(s) 1 - Séjour ski d'une semaine, 6 - 12 ans (en février : lors des vacances scolaire zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de quinze (15).
Etendue ou quantité : Minimum d'un (1) enfant et un maximum de quinze (15)
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Lot(s) 2 - Séjour ski d'une semaine, 12 - 17 ans (en février : lors des vacances scolaire zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de dix (10).
Etendue ou quantité : Un minimum d'un (1) enfant et un maximum de dix (10).
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Lot(s) 3 - Séjour mer de deux à trois semaines, 6 - 12 ans (moins de 450 km en France l'été zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de quinze (15).
Etendue ou quantité : Un minimum d'un (1) enfant et un maximum de quinze (15).
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Lot(s) 4 - Séjour montagne ou campagne de deux à trois semaines, 6 - 12 ans (en France l'été zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de quinze (15).
Etendue ou quantité : Un minimum d'un (1) enfant et un maximum de quinze (15).
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Lot(s) 5 - Séjour mer de deux à trois semaines, 12 - 17 ans (en France l'été en zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de quinze (15).
Etendue ou quantité : Un minimum d'un (1) enfant et un maximum de quinze (15).
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Lot(s) 6 - Séjour linguistique (anglais ou espagnol) de deux à trois semaines, 12 - 17 ans (en France l'été zone C) avec un minimum d'un (1) enfant et un maximum de cinq (5).
Etendue ou quantité : Un minimum d'un (1) enfant et un maximum de cinq (5).
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/11/2024
