Centrale des marchés
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de gestion courante sur les réseaux d'assainissement Accord cadre à Bons de commande pour la réalisation de travaux de gestion courante sur les réseaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales correspondant : MOULIN Emilie mel : emi...
SIAHVG 69670Vaugneray emilie.moulin@siahvg-siahvy.fr 04 78 44 66 69
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Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de gestion courante sur les réseaux d'assainissement

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5492290

Date de clôture estimée : 27/08/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/07/20)
20-87758
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69
Annonce No 20-87758
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SIAHVG.
 Correspondant :  MOULIN Emilie, 20 chemin du stade 69670 Vaugneray, tél. : 04-37-22-69-23, télécopieur : 04-78-44-66-69, courriel : emilie.moulin@siahvg-siahvy.fr.

Objet du marché : accord cadre à Bons de commande pour la réalisation de travaux de gestion courante sur les réseaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales.
CPV - Objet principal : 45232410
Objets supplémentaires : 39350000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRK26.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 200 000 euros.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : accord cadre renouvelable 2 fois avec un montant de 200 000.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : communes membre du SIAHVG et du SIAHVY.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
tous les documents indiqués dans l'acte d'engagement et/ou dans le règlement de consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 août 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 juillet 2020.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : SIAHVG.
 Correspondant :  Emilie Moulin,  20 chemin du stade,  69670 Vaugneray, , tél. : 04-37-22-69-20, , courriel : emilie.moulin@siahvg-siahvy.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon.

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