Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic
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Département(s) de publication : 69 Annonce No 20-126878 Travaux - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COM COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS. Correspondant : MALOSSE Daniel, Président, 27 chemin du stade 69670 Vaugneray, tél. : 04-78-57-83-88, courriel : m.publics@ccvl.fr adresse internet : http://www.ccvl.fr. Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : réhabilitation et extension de la piscine intercommunale à Vaugneray - relance après sans suite Lot no20. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Critères d'attribution : Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 6 novembre 2020, à 12 h 30. Autres renseignements : Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Modalités d'ouverture des offres : Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 octobre 2020. Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS.27 chemin du stade, 69670 Vaugneray, , tél. : 04-78-57-83-88, , courriel : m.publics@ccvl.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.info/. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
A proximité de Vaugneray
69670 Rhône
Adresse :
27 chemin du stade
69670 Vaugneray (Code Insee: 69255)
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Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 06/11/20
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