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Marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation de deux ouvrages d'art à Yzeron et Thurins Marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation de deux ouvrages d'art à Yzeron et Thurins tel : 04-78-57-83-88 adresse : 27 chemin du stade correspondant : MALOSSE Daniel, Président mel : ...
COM COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS 69670Vaugneray m.publics@ccvl.fr
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Marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation de deux ouvrages d'art à Yzeron et Thurins

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5742792

Date de clôture estimée : 07/12/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/11/20)
20-139640
Avis de marché

Département(s) de publication : 69
Annonce No 20-139640
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COM COMMUNES VALLONS DU LYONNAIS.
 Correspondant :  MALOSSE Daniel, Président, 27 chemin du stade 69670 Vaugneraytél. : 04-78-57-83-88courriel : m.publics@ccvl.fr adresse internet : http://www.ccvl.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/.

Objet du marché : marché de maitrise d'œuvre pour la rénovation de deux ouvrages d'art à Yzeron et Thurins.
Lieu d'exécution : 27 chemin du stade, 69670 Vaugneray.

Caractéristiques principales : 
l'objet du marché est une mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation et le gros entretien de 2 ouvrages d'art situés sur le territoire de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais :
- un pont sur l'yzeron, chemin du Chatel, à Yzeron (référencé Ypont1),
- un pont sur le ruisseau La Vallière, chemin du Rampeau, à Thurins (référencé Tpont6)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché de maîtrise d'œuvre, décomposé en tranches de la manière suivante :
- tranche ferme : Études de maîtrise d'œuvre pour les 2 ouvrages
- tranche optionnelle 1 : Dossier Loi sur l'eau (Ypont1 - pont du Chatel à Yzeron)
- tranche optionnelle 2 : Dossier Loi sur l'eau (Tpont6 - pont du Rampeau à Thurins)
La mission débutera dès la notification du marché au titulaire et s'achèvera à la fin du délai de garantie de parfait achèvement.
Refus des variantes.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront rémunérées selon les règles de la comptabilité publique et financées sur le budget de la Ccvl.
Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures. Aucune avance ne sera versée au titulaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les offres seront présentées par une seule entreprise ou par un groupement.
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
un même candidat ne peut pas se présenter à la fois comme candidat individuel et comme membre d'un groupement.
le titulaire ou groupement titulaire du présent marché, désigné sous le nom de " Maître d'œuvre ", devra présenter au minimum les compétences obligatoires suivantes :
- un bureau d'études disposant de références en ouvrages d'art
l'équipe de maîtrise d'œuvre pourra s'associer toutes autres compétences qu'elle jugerait utile par voie de groupement (co-traitant) et/ou de sous-traitance.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - valeur technique de l'offre : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 décembre 2020, à 12 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020MOE4.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
cette consultation bénéficie du Service Dume.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Criteres d'attributions : Les sous-critères de la valeur technique sont indiqués dans le règlement de la consultation.instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin
69433 LyonCedex 03
tél : 0478141010 télécopieur : 0478141065mel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décisionadministrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
les pièces relatives à la candidature sont précisées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 novembre 2020.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS.
 27 chemin du stade,  69670 Vaugneray, tél. : 04-78-57-83-88, courriel : m.publics@ccvl.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.info/.
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